CONCEPTION ET REALISATION D'UN DISPOSITIF DE FABRICATION ADDITIVE PAR FUSION LOCALE DE LIT DE POUDRE PAR FAISCEAU LASER COMPATIBLE AVEC LA TOMOGRAPHIE SYNCHROTRON

banc expérimental de fabrication additive par fusion locale de lit de poudre par faisceau laser banc expérimental de fabrication additive par fusion locale de lit de poudre par faisceau laser

CPV: 42610000 Macchine utensili operanti con laser e centri di lavorazione
Scadenza:
Venerdì 30 Maggio 2025 12:00
Tipo di scadenza:
Presentazione di un'offerta
Luogo di esecuzione:
CONCEPTION ET REALISATION D'UN DISPOSITIF DE FABRICATION ADDITIVE PAR FUSION LOCALE DE LIT DE POUDRE PAR FAISCEAU LASER COMPATIBLE AVEC LA TOMOGRAPHIE SYNCHROTRON
Ente di assegnazione:
CNRS DR ALPES
Numero di premio:
PI_06-2025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNRS DR ALPES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : CONCEPTION ET REALISATION D'UN DISPOSITIF DE FABRICATION ADDITIVE PAR FUSION LOCALE DE LIT DE POUDRE PAR FAISCEAU LASER COMPATIBLE AVEC LA TOMOGRAPHIE SYNCHROTRON
Description : banc expérimental de fabrication additive par fusion locale de lit de poudre par faisceau laser
Identifiant de la procédure : 64bf1a71-9948-4c80-a334-a74890b248fa
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42610000 Machines-outils à laser et centres d'usinage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42610000 Machines-outils à laser et centres d'usinage

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : CONCEPTION ET LA REALISATION D'UN DISPOSITIF DE FABRICATION ADDITIVE PAR FUSION LOCALE DE LIT DE POUDRE PAR FAISCEAU LASER COMPATIBLE AVEC LA TOMOGRAPHIE SYNCHROTRON
Description : banc expérimental de fabrication additive par fusion locale de lit de poudre par faisceau laser
Identifiant interne : PI_06-2025

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42610000 Machines-outils à laser et centres d'usinage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42610000 Machines-outils à laser et centres d'usinage

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Utilisation de ce critère : Non utilisé

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CNRS DR ALPES -
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CNRS DR ALPES
Numéro d’enregistrement : 18008901300387
Adresse postale : 25 avenue des Martyrs BP166
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : a.sfc-marche@dr11.cnrs.fr
Téléphone : 0474881000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c175cb9b-b328-4087-ae58-2c341b6a6ed7 - 05
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/04/2025 11:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00272651-2025
Numéro de publication au JO S : 82/2025
Date de publication : 28/04/2025