Achat d'instrument de musique, de matériel et d'accessoires pour instruments de musiques, et de matériel technique son (7 lots)

La présente consultation concerne l'achat d'instruments de musique, de matériel et d'accessoires pour instruments de musiques, et de matériel technique son, sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono -attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée du contrat est de 4 ans maximum soit un an ferme et …

CPV: 31520000 Lampade ed accessori per illuminazione, 32342410 Apparecchiature sonore, 37310000 Strumenti musicali, 37311000 Strumenti a tastiera, 37313000 Strumenti musicali a corda, 37314000 Strumenti a fiato, 37316000 Strumenti a percussione, 37320000 Parti ed accessori di strumenti musicali, 37321000 Accessori di strumenti musicali, 37321300 Accessori per strumenti a corda, 37321500 Accessori per strumenti a percussione, 37321600 Sacche o valigette o accessori per strumenti musicali, 37321700 Supporti per strumenti musicali o portaspartito
Scadenza:
Lunedì 08 Settembre 2025 12:00
Tipo di scadenza:
Presentazione di un'offerta
Luogo di esecuzione:
Achat d'instrument de musique, de matériel et d'accessoires pour instruments de musiques, et de matériel technique son (7 lots)
Ente di assegnazione:
CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Numero di premio:
25040

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat d'instrument de musique, de matériel et d'accessoires pour instruments de musiques, et de matériel technique son (7 lots)
Description : La présente consultation concerne l'achat d'instruments de musique, de matériel et d'accessoires pour instruments de musiques, et de matériel technique son, sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono -attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée du contrat est de 4 ans maximum soit un an ferme et trois périodes de reconductions d'un an. Cet accord-cadre est composé de 7 lots. Montant annuel: 133 000 euros HT
Identifiant de la procédure : c94dca6f-dfcd-4c76-898e-889fe4488281
Identifiant interne : 25040
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37310000 Instruments de musique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37321000 Accessoires pour instruments de musique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37313000 Instruments à cordes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37316000 Instruments à percussion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37311000 Instruments à clavier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37314000 Instruments à vent
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37321700 Trépieds ou porte-partitions pour instruments de musique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37321600 Sacoches, étuis ou accessoires pour instruments de musique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37320000 Pièces et accessoires pour instruments de musique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37321300 Accessoires pour instruments à cordes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37321500 Accessoires pour instruments à percussion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32342410 Matériel de sonorisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31520000 Lampes et appareils d'éclairage

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Conservatoire Communautaire de Musique et de Danse 10 rue Jule Marmottan
Ville : BRUAY-LA-BUISSIERE
Code postal : 62700
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 532 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Instruments à cordes
Description : La présente consultation concerne l'achat d'instruments de musique, de matériel et d'accessoires pour instruments de musiques, et de matériel technique son, sous la forme d'un accord-cadre. Ce lot concerne les instruments à cordes. Montant maximum annuel: 28 000 Euros HT
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37313000 Instruments à cordes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37310000 Instruments de musique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Conservatoire communautaire de Musique et de Danse 10 rue Jules Marmottan
Ville : BRUAY-LA-BUISSIERE
Code postal : 62700
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 112 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Cf article 7.2 du règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Cf article 7.2 du règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui traite les offres : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Percussions
Description : La présente consultation concerne l'achat d'instruments de musique, de matériel et d'accessoires pour instruments de musiques, et de matériel technique son, sous la forme d'un accord-cadre. Ce lot concerne les Percussions. Montant annuel maximum : 30 000 euros HT
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37316000 Instruments à percussion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37310000 Instruments de musique
Quantité : 120 000

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Conservatoire communautaire de Musique et de Danse 10 rue Jules Marmottan
Ville : 62700
Code postal : BRUAY-LA-BUISSIERE
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 94 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Cf article 7.2 du règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Cf article 7.2 du règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui traite les offres : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Claviers
Description : La présente consultation concerne l'achat d'instruments de musique, de matériel et d'accessoires pour instruments de musiques, et de matériel technique son, sous la forme d'un accord-cadre. Ce lot concerne des claviers. Montant maximum annuel : 20 000euros HT
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37311000 Instruments à clavier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37310000 Instruments de musique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Conservatoire communautaire de Musique et de Danse 10 rue Jules Marmottan
Ville : BRUAY-LA-BUISSIERE
Code postal : 62700
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Cf article 7.2 du règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Cf article 7.2 du règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui traite les offres : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Instruments à vent
Description : La présente consultation concerne l'achat d'instruments de musique, de matériel et d'accessoires pour instruments de musiques, et de matériel technique son, sous la forme d'un accord-cadre. Ce lot concerne les instruments à vent. Montant annuel maximum: 19 000 euros HT
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37314000 Instruments à vent
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37310000 Instruments de musique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Conservatoire communautaire de Musique et de Danse 10 rue Jules Marmottan
Ville : BRUAY-LA-BUISSIERE
Code postal : 62700
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 76 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Cf article 7.2 du règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Cf article 7.2 du règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui traite les offres : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Matériel d'Orchestre
Description : La présente consultation concerne l'achat d'instruments de musique, de matériel et d'accessoires pour instruments de musiques, et de matériel technique son, sous la forme d'un accord-cadre. Ce lot concerne le matériel d'orchestre. Montant maximum annuel:12 000 euros HT
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37321700 Trépieds ou porte-partitions pour instruments de musique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37321600 Sacoches, étuis ou accessoires pour instruments de musique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Conservatoire communautaire de Musique et de Danse 10 rue Jules Marmottan
Ville : BRUAY-LA-BUISSIERE
Code postal : 62700
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 48 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Cf article 7.2 du règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Cf article 7.2 du règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui traite les offres : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Accessoires Instrument de Musique
Description : La présente consultation concerne l'achat d'instruments de musique, de matériel et d'accessoires pour instruments de musiques, et de matériel technique son, sous la forme d'un accord-cadre. Ce lot concerne les accessoires d'instruments de musique. Montant maximum annuel: 12 000 euros HT
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37321000 Accessoires pour instruments de musique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37320000 Pièces et accessoires pour instruments de musique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37321300 Accessoires pour instruments à cordes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Conservatoire communautaire de Musique et de Danse 10 rue Jules Marmottan
Ville : BRUAY-LA-BUISSIERE
Code postal : 62700
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 48 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Cf article 7.2 du règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Cf article 7.2 du règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui traite les offres : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Matériel technique son et éclairage
Description : La présente consultation concerne l'achat d'instruments de musique, de matériel et d'accessoires pour instruments de musiques, et de matériel technique son, sous la forme d'un accord-cadre. Ce lot concerne le matériel technique son et éclairage. Montant maximum annuel : 12 000 euros HT
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32342410 Matériel de sonorisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31520000 Lampes et appareils d'éclairage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Conservatoire communautaire de Musique et de Danse 10 rue Jules Marmottan
Ville : BRUAY-LA-BUISSIERE
Code postal : 62700
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 48 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Cf article 7.2 du règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Cf article 7.2 du règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui traite les offres : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Numéro d’enregistrement : 20007246000013
Adresse postale : 100 Avenue de Londres
Ville : Béthune cédex
Code postal : 62411
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@bethunebruay.fr
Téléphone : 0362614607
Adresse internet : www.bethune-bruay.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Département : 59
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hillaire
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540001900014
Département : 54
Adresse postale : 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville : NANCY
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Téléphone : 0383342565
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9554406f-0a8a-4b49-96d0-c7a05bf285c5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/07/2025 14:51 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00454311-2025
Numéro de publication au JO S : 131/2025
Date de publication : 11/07/2025