Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour la fourniture et la maintenance de décanteuses centrifugeuses et presses à boues Andritz

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour la fourniture et la maintenance de décanteuses centrifugeuses et presses à boues Andritz Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la maintenance de décanteuses centrifugeuses et presses à boues Andritz Accord-cadre à marchés subséquents pour le …

CPV: 50530000 Servizi di riparazione e manutenzione di macchinari, 42996900 Impianto di trattamento fanghi, 34951300 Impianto di essiccazione fanghi
Luogo di esecuzione:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour la fourniture et la maintenance de décanteuses centrifugeuses et presses à boues Andritz
Ente di assegnazione:
SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Numero di premio:
25 ACMN 05 SP- VB

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour la fourniture et la maintenance de décanteuses centrifugeuses et presses à boues Andritz
Description : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour la fourniture et la maintenance de décanteuses centrifugeuses et presses à boues Andritz
Identifiant de la procédure : 4f280694-60a0-4693-8e8f-ac1955397af0
Avis précédent : 829f7a17-610d-4977-8065-1d4a739a9aac-07
Identifiant interne : 25 ACMN 05 SP- VB
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42996900 Équipement de traitement des boues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34951300 Installation de dessication des boues

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les lieux d'exécution et de livraison seront principalement les stations d'assainissement équipées des machines de traitements des boues
Ville : Wasquehal cedex
Code postal : 59443
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 040 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 100 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents sans montant minimum et avec un maximum de 1 500 000 Euros H.T pour le lot 1 et de 600 000 Euros H.T pour le lot 2 sur la durée totale du marché. Au-delà de ce plafond, ladite procédure perdra ses effets. A titre indicatif, le montant annuel estimé des dépenses est de 100 000 euros HT pour le lot 1 et 30 000 euros HT pour le lot 2. Ces montants ne sont pas contractuels. Pour les marchés subséquents: La quantité exacte ne peut pas être déterminée à l'avance. Toutefois, à titre indicatif, le nombre de marchés subséquents lancés peut-être estimés entre 1 et 3 par an (non contractuel). Les marchés subséquents seront lancés au fur et à mesure des besoins exprimés par le SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la maintenance de décanteuses centrifugeuses et presses à boues Andritz
Description : Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la maintenance de décanteuses centrifugeuses et presses à boues Andritz
Identifiant interne : Lot 1:

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42996900 Équipement de traitement des boues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34951300 Installation de dessication des boues
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 30 juin 2026 puis reconductible 7 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période annuelle en cours.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les lieux d'exécution et de livraison seront principalement les stations d'assainissement équipées des machines de traitements des boues
Ville : Wasquehal cedex
Code postal : 59443
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 7

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique » de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : prix d'achat des fournitures et des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : délais d'exécution et de garantie
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : 1)Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2)Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés. 3) Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat). 4) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché. 5) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Organisation qui signe le marché : SIDEN SIAN et ses Régies Noréade

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Accord-cadre à marchés subséquents pour le remplacement de décanteuses centrifugeuses et presses à boues Andritz
Description : Accord-cadre à marchés subséquents pour le remplacement de décanteuses centrifugeuses et presses à boues Andritz
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 42996900 Équipement de traitement des boues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34951300 Installation de dessication des boues
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 30 juin 2026 puis reconductible 7 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période annuelle en cours.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les lieux d'exécution et de livraison seront principalement les stations d'assainissement équipées des machines de traitements des boues
Ville : Wasquehal cedex
Code postal : 59443
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 7

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique » de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : prix d'achat des fournitures et des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : délais d'exécution et de garantie
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : 1)Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2)Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés. 3) Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat). 4) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché. 5) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Organisation qui signe le marché : SIDEN SIAN et ses Régies Noréade

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2 100 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Société ANDRITZ
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre ANDRITZ
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 800 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la maintenance de décanteuses centrifugeuses et presses à boues Andritz
Date de conclusion du marché : 16/07/2025
Organisation qui signe le marché : SIDEN SIAN et ses Régies Noréade

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Société ANDRITZ
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre ANDRITZ
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 240 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Accord-cadre à marchés subséquents pour le remplacement de décanteuses centrifugeuses et presses à boues Andritz
Date de conclusion du marché : 16/07/2025
Organisation qui signe le marché : SIDEN SIAN et ses Régies Noréade

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400034
Adresse postale : 143 rue Jacquemars-Giélée
Ville : Lille cedex
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 320631300
Télécopieur : +33 320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Numéro d’enregistrement : 20001759800026
Adresse postale : 23 avenue de la Marne CS 90101
Ville : Wasquehal cedex
Code postal : 59443
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : M. le Président du SIDEN-SIAN
Adresse électronique : marches@noreade.fr
Téléphone : +33 320664423
Télécopieur : +33 320802522
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Société ANDRITZ
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 38023790900037
Ville : CHATEAUROUX
Code postal : 36000
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a865eda7-e5c6-4e5a-a3f4-b21e03be4932 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/09/2025 14:26 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00585501-2025
Numéro de publication au JO S : 171/2025
Date de publication : 08/09/2025