Ce marché s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes, constitué d'un coordonnateur (Mairie de Bourg de Péage) et d'un membre (Centre Communal d'Action Sociale). La description des prestations d'assurance et leurs spécifications techniques figurent dans le Cahier des Clauses Particulières propre à chaque lot. Conformément aux articles L.2113-10 et …
OUVERTE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DE LA PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE ASSURANCE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS ET DES ELUS ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES ASSURANCE DE LA NAVIGATION
Souscription de différents contrats d'assurance pour les besoins de la Ville de Parthenay : Dommages aux biens - Responsabilité et risques annexes - Flotte automobile et risques annexes - Protection juridique des personnes physiques - Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition Dommages aux biens et risques annexes : la …
Marché de prestations d'assurances pour les besoins de la Communauté de Communes Parthenay Gâtine : Dommages aux biens et risques annexes - Responsabilité et risques annexes - Flotte automobile et risques annexes - Protection juridiques des personnes physiques Assurance Dommages aux biens et risques annexes. Deux variantes libres sont autorisées. …
Prestations d'assurances pour Le Centre Hospitalier Le Vinatier Assurance multirisques patrimoine immobilier et contenu Assurance responsabilité civile Assurance flotte automobile
PROCEDURA APERTA, AI SENSI DELLART. 71 DEL D. LGS. 36/2023 E S.M.I., PER L'APPALTO DEL SERVIZIO ASSICURATIVO ALL RISKS BENI CON ESCLUSIONE DEL RISCHIO NUCLEARE PROCEDURA APERTA, AI SENSI DELLART. 71 DEL D. LGS. 36/2023 E S.M.I., PER L'APPALTO DEL SERVIZIO ASSICURATIVO ALL RISKS BENI CON ESCLUSIONE DEL RISCHIO NUCLEARE
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Isère (SDIS 38). Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant …
La COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'ILE DE RÉ procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Dommages aux biens et risques annexes» qui constitue l'ensemble du marché. La COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'ILE DE RÉ procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances …
Marché d'assurances : dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, risques statutaires et cyber risques. Dommages aux biens responsabilité civiles Parc automobile Risques statutaires Cyber risques
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après : - Dommages aux biens - Responsabilité Civile - Flotte Automobile DOMMAGES AUX BIENS RESPONSABILITE CIVILE FLOTTE AUTOMOBILE