Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) …
La ville de Commercy et le CCAS procèdent à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances dans le cadre d'un groupement de commandes, dont la ville est le coordonnateur Responsabilité civile et risques annexes (protection juridique) Protection des agents municipaux (ville et CCAS) et des élus Assurance flotte automobile …
Assurance dommages aux biens et risques annexes Assurance dommages aux biens et risques annexes
" Dommages aux biens et risques annexes " - Lot n° 1. " Responsabilité et risques annexes " - Lot n° 2. " Flotte automobile et risques annexes " - Lot n° 3. " Risques statutaires du personnel " - Lot n° 4. " Protection juridique des personnes physiques " …
Bosera ønsker at indgå forsikringsaftale for bygning-, løsøre-, it og erhvervs- og produktansvarsforsikring og glas- og sanitetsforsikring. Der henvises til udbudsmaterialet. Aftalen skal træde i kraft 1. januar 2026. Bosera ønsker at indgå forsikringsaftale indenfor bygning-, løsøre-, it- og erhvervs- og produktansvarsforsikring. Der skal afgives tilbud på alle forsikringstyper under …
Souscription des contrats d'assurances pour la Ville d'Albert et le CCAS de la Ville d'Albert Assurance des Dommages aux biens et des risques annexes Assurance de la Responsabilité civile générale et des risques (les Indemnités contractuelles) Assurances Automobiles et des risques annexes (Auto-missions) Assurances de la Protection Fonctionnelle des agents …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté d'agglomération de Saint-Dié-des-Vosges assurance "dommages aux biens et risques annexes" - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP assurance responsabilité et risques annexes - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à …
Prestations de services d'assurances. Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances, couvrant les risques spécifiés : - DOMMAGES AUX BIENS - PROTECTION JURIDIQUE PERSONNE MORALE - RISQUES STATUTAIRES - CYBER RISQUES Dommages aux biens Protection Juridique Personne Morale Risques Statutaires Cyber Risques
La présente consultation concerne, pour le compte de la SACVL, la souscription des contrats répartis en lots comme suit : Lot n°1 Dommages aux Biens - Marché ordinaire Lot n°2 Assurances Construction - Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec maximum. Quantité et étendue globale : Le volume …
Services d'assurances pour le Grand Cubzaguais Communauté de Communes : souscription des contrats d'assurances Dommages aux biens, protection juridique, protection fonctionnelle et prestations statutaires pour le Grand Cubzaguais Communauté de Communes Assurance des dommages aux biens et risques annexes Assurance de la protection juridique Assurance de la protection fonctionnelle Assurance …