PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS POUR LA VILLE DE VITROLLES. Le marché concerne la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant les risques DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5), par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la …
GROUPEMENT DE COMMANDES DE PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE COMMUNE DE BOISSY-SAINT-LEGER ET LE CCAS DE BOISSY-SAINT-LEGER DOMMAGES AUX BIENS Responsabilité civile Flottes automobile
LOT 1 dommages aux biens et risques annexes CPV 66512200 LOT 2 responsabilité civile et risques annexes CPV 66516000 LOT 3 Flotte automobile et risques annexes CPV 66514110 LOT 4 Protection juridique CPV 66513100 LOT 1 dommages aux biens et risques annexes LOT 2 responsabilité civile et risques annexes LOT …
Le marché a pour objet les prestations d'assurance pour le compte de l'AMF et de ses collaborateurs Le présent lot a pour objet de garantir la couverture de l'AMF contre les risques de dommages aux biens et risques annexes Le présent lot a pour objet de garantir la couverture de …
Prestations de services d’assurances Dommages aux biens et Risques annexes Responsabilité civile et Risques annexes Flotte automobile et Risques annexes Protection juridique Risques statutaires
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des établissements du GHT de la Mayenne et du Haut Anjou Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Assurance "Responsabilité et risques annexes" pour le compte des établissements suivants : - CH LAVAL - CH HAUT ANJOU - CH …
Renouvellement des contrats d'assurance du CIAS - Dommage aux biens, Responsabilité civile, Flotte Automobile, Protection juridique Assurance Dommages aux biens Assurance Responsabilité Civile Générale Assurance Flotte automobile Assurance Protection Juridique Pénale des agents territoriaux et des Elus
LOT 1 dommages aux biens et risques annexes CPV 66512200 LOT 2 responsabilité civile et risques annexes CPV 66516000 LOT 3 Flotte automobile et risques annexes CPV 66514110 LOT 4 Protection juridique CPV 66513100 LOT 1 dommages aux biens et risques annexes LOT 2 responsabilité civile et risques annexes LOT …
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurance pour les besoins du groupement de commande dont est mandataire le SIVOM de la Communauté du Bruaysis. Le SIVOM de la Communauté du Bruaysis n'est concerné que par le lot d'assurance "protection juridique". Communes concernées (se référer aux CCTP pour …
SERVIZI ASSICURATIVI DEL COMUNE DI AVEZZANO TRIENNIO 2025-2028 ALL RISKS ALL RISKS OPERE DARTE RCT/O - Responsabilità Civile verso terzi e prestatori d'opera RESPONSABILITA' CIVILE PATRIMONIALE RESPONSABILITA' CIVILE AUTOVEICOLI E CVT - LIBRO MATRICOLA TUTELA LEGALE INFORTUNI