La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Ville et du C.C.A.S. de Chelles dans le cadre d'un groupement de commande dont la ville est coordinatrice exclusivement pour la procédure de passation. Les lots n°1 ,2 et 3 sont passés dans le cadre …
Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L 310-1 et suivants et L.511-1 et suivants du Code des Assurances assurance couvrant les dommages aux bien de la ville de Donzère- 33 048m² assurance flotte automobile - Garantie de …
Marché de service d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes" pour les besoins de la ville d'Illzach Marché de service d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes" pour les besoins de la ville d'Illzach
Ce marché s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes, constitué d'un coordonnateur (Mairie de Bourg de Péage) et d'un membre (Centre Communal d'Action Sociale). La description des prestations d'assurance et leurs spécifications techniques figurent dans le Cahier des Clauses Particulières propre à chaque lot. Conformément aux articles L.2113-10 et …
Chaque lot peut être attribué séparément ou ensemble. Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots. Pour le lot 2 (responsabilité civile), la communauté de communes agit à la fois pour elle-même et en tant que coordonnateur d'un groupement de commande avec le CIAS, chaque entité concluant ensuite un …
<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/> <br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>
La Communauté de Communes VIERZON SOLOGNE BERRY procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. Assurance dommages aux biens et risques annexes Lot 2 : assurance responsabilité et risques annexes Assurance flotte automobile et risques annexes Assurance risques …
Fourniture de prestations d'assurances pour les besoins de la Commune de Mortain-Bocage Assurance dommage aux biens et risques annexes Assurance Responsabilité civile - défense recours Assurance Flotte automobile et accessoires Assurance Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus
L'appalto è suddiviso nei seguenti undici lotti: lotto n. 1 - Polizza di assicurazione all risks danni diretti materiali e danni da interruzione di esercizio, lotto n. 2 - Polizza di assicurazione responsabilità civile verso terzi (RCT) e verso i prestatori di lavoro (RCO), lotto n. 3 - Polizza di …
les risques à couvrir sont les suivants : Dommages aux biens, responsabilité civile, parc automobile, responsabilité civile mandataires sociaux, cyber risques. Le marché est alloti par type de risque. Chaque lot fera l'objet d'un contrat distinct. Les soumissionnaires peuvent répondre à un ou plusieurs lots Ce lot porte sur la …