Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée DOMMAGES AUX BIENS RESPONSABILITE CIVILE DEFENSE PENALE DES AGENT ET ELUS FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSIONS GARANTIE DES ACCIDENTS CORPORELS ET ASSISTANCE TOUS RISQUES EXPOSITIONS CYBER-RISQUES
Le marché est conclu pour une durée de 5 ans à compter du 1er janvier 2026 avec possibilité de résiliation annuelle du contrat pour les deux parties sous préavis de 6 mois avant l'échéance du 1er janvier Le marché est conclu pour une durée de 5 ans à compter du …
Servizio assicurativo di tutela beni per Arpae Emilia-Romagna Polizza all risks beni immobili e mobili
Souscription d'un contrat d'assurance Dommages aux Biens Souscription d'un contrat d'assurance Dommages aux Biens
La présente consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application du 1°a) de l'article R. 4122-4-15 du code de la santé publique et dans les conditions prévues aux articles R. 2161-2, au 3° de l'article R. 2161-3 et aux articles R. 2161-4 et R. 2161-5 du code …
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance : la gestion des polices d'assurance suivantes : Lot 1 : Responsabilité civile générale Lot 2 : Flotte auto et auto-mission Lot 3 : Protection Juridique des personnes physiques et morales Lot 4 : Risques statutaires Lot 5 …
Prestations de services d'assurance Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique
La collectivité, procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant son patrimoine et ses risques annexes La collectivité, procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant son patrimoine et ses risques annexes La collectivité, procède à une consultation …
MARCHE ASSURANCE COLLECTIVITE Dommages aux biens Responsabilité civile Flotte automobile Risques statuaires Dommage aux biens Responsabilité civile Flotte automobile Risques statutaires
SOUSCRIPTION ET GESTION DE DIVERS SERVICES D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DE TARN ET GARONNE HABITAT SOUSCRIPTION ET GESTION DE DIVERS SERVICES D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DE TARN ET GARONNE HABITAT