evergabe.com

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Agence Nationale de la Recherche (ANR)

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Tierce maintenance multi applicative — SIM

Description : Avant modification : Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de développement et de maintenance d'applications de l'ANR, à l'exclusion des applications déjà couvertes par d'autres accords-cadres. Le présent accord-cadre n'inclut ni l'acquisition ni l'intégration de progiciels. Il est conclu à prix unitaires et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans engagement sur les montants minimaux et maximaux et pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification, reconductible trois fois. Après modification : Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de développement et de maintenance d'applications de l'ANR, à l'exclusion des applications déjà couvertes par d'autres accords-cadres. Le présent accord-cadre n'inclut ni l'acquisition ni l'intégration de progiciels. Il est conclu à prix unitaires et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans engagement sur les montants minimaux et maximaux. Il était conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification, reconductible trois fois. Par avenant, l'accord-cadre a été prolongé de 6 mois au delà de la durée maximale initialement fixée.

Identifiant de la procédure : 7db71caf-263b-491a-b0e6-92580f54f71a

2.1.1 Objet

Nomenclature principale ( cpv ): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 86, rue Regnault

Ville : PARIS

Code postal : 75013

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Informations complémentaires : Renseignements juridiques et administratifs : M. Eric Mace/DAJ/0173548138/ eric.mace@anr.fr La langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis est : français

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Tierce maintenance multi-applicative — SIM

Description : Avant modification : Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de développement et de maintenance d'applications de l'ANR, à l'exclusion des applications déjà couvertes par d'autres accords-cadres. Le présent accord-cadre n'inclut ni l'acquisition ni l'intégration de progiciels. Il est conclu à prix unitaires et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans engagement sur les montants minimaux et maximaux et pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification, reconductible trois fois. Après modification : Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de développement et de maintenance d'applications de l'ANR, à l'exclusion des applications déjà couvertes par d'autres accords-cadres. Le présent accord-cadre n'inclut ni l'acquisition ni l'intégration de progiciels. Il est conclu à prix unitaires et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans engagement sur les montants minimaux et maximaux. Il était conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification, reconductible trois fois. Par avenant, l'accord-cadre a été prolongé de 6 mois au delà de la durée maximale initialement fixée.

Identifiant interne : AC2014SI

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels

Options :

Description des options : Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, peuvent faire l'objet de marchés négociés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables, des marchés de fournitures complémentaires ou de services de prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent AC

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 86, rue Regnault

Ville : Paris

Code postal : 75013

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de la Ville de Paris -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agence Nationale de la Recherche (ANR) -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -

Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Agence Nationale de la Recherche (ANR)

Organisation qui exécute le paiement : Agence Nationale de la Recherche (ANR)

Organisation qui signe le marché : Agence Nationale de la Recherche (ANR)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 000 000 Euro

Valeur approximative des accords-cadres : 2 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

Valeur réestimée de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : INETUM

Offre :

Identifiant de l’offre : INETUM

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 2 000 000 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : AC2014SI

Titre : Tierce maintenance multi-applicative — SIM

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/02/2021

Date de conclusion du marché : 15/03/2021

Organisation qui signe le marché : Agence Nationale de la Recherche (ANR)

7. Modification

7.1 Modification

Identifiant de l'avis d'attribution de contrat précédent : 138743-2021

Identifiant du contrat modifié : CON-0001

Raison de la modification : Besoin de travaux, de services ou de fournitures supplémentaires de la part du contractant initial.

Description : Prolongation de l’accord-cadre n° AC2014SI pour une durée de 6 mois, du 15 mars 2025 au 14 septembre 2025

7.1.1 Modification

Description des modifications : Prolongation de l’accord-cadre n° AC2014SI pour une durée de 6 mois, du 15 mars 2025 au 14 septembre 2025

Identifiant de l'entité commerciale dans l'avis précédent : ORG-0004

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Agence Nationale de la Recherche (ANR)

Numéro d’enregistrement : 13000250400038

Adresse postale : 86, rue Regnault

Ville : Paris

Code postal : 75013

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Point de contact : Monsieur Eric Macé

Adresse électronique : eric.mace@agencerecherche.fr

Téléphone : 0173548138

Adresse internet : http://www.agence-nationale-recherche.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui signe le marché

Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché

Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris

Numéro d’enregistrement : 17750005500013

Adresse postale : 7 rue de Jouy

Ville : Paris

Code postal : 75004

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr

Téléphone : 0144594400

Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de la Ville de Paris

Numéro d’enregistrement : 17750000600024

Adresse postale : 5, rue Leblanc

Ville : Paris

Code postal : 75911

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : ccira@paris-idf.gouv.fr

Téléphone : 0182524272

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : INETUM

Numéro d’enregistrement : 38536571300069

Adresse postale : 17, rue Edouard Delesalle

Ville : Lille

Code postal : 59000

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Adresse électronique : stephane.desry@inetum.com

Téléphone : 0320484480

Adresse internet : https://www.inetum.com/fr

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union

Numéro d’enregistrement : PUBL

Ville : Luxembourg

Code postal : 2417

Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )

Pays : Luxembourg

Adresse électronique : ted@publications.europa.eu

Téléphone : +352 29291

Adresse internet : https://op.europa.eu

Rôles de cette organisation :

TED eSender