Système d'Acquisition Dynamique relatif aux prestations de services et d?accompagnements sur les besoins Data et IA

Système d'Acquisition Dynamique relatif aux prestations de services et d?accompagnements sur les besoins Data et IA Catégorie 1 : Prestation de data analyse Catégorie 2 : Prestation de data science Catégorie 3 : Prestation de Gouvernance Data Catégorie 4 : Prestation de gestion et coordination de projet data, data activation …

CPV: 72316000 Adatelemzési szolgáltatások
Határidő:
2025. június 24. 15:00
A határidő típusa:
Ajánlat benyújtása
A végrehajtás helye:
Système d'Acquisition Dynamique relatif aux prestations de services et d?accompagnements sur les besoins Data et IA
Díjat odaítélő szervezet:
FRANCE TELEVISIONS
Díj száma:
ac8inn25-102

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : FRANCE TELEVISIONS
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Système d'Acquisition Dynamique relatif aux prestations de services et d?accompagnements sur les besoins Data et IA
Description : Système d'Acquisition Dynamique relatif aux prestations de services et d?accompagnements sur les besoins Data et IA
Identifiant de la procédure : cf10d86f-5cb6-4222-9778-eb72d33772eb
Identifiant interne : ac8inn25-102
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72316000 Services d'analyse de données

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 7 ESPLANADE HENRI DE FRANCE
Ville : PARIS
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Catégorie 1 : Prestation de data analyse
Description : Catégorie 1 : Prestation de data analyse
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72316000 Services d'analyse de données

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 7 ESPLANADE HENRI DE FRANCE
Ville : PARIS
Code postal : 75016
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Date de fin de durée : 31/08/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Nombre des références détaillées fournies, en lien avec la catégorie au cours des 3 dernières années
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Effectifs moyens mobilisables en lien avec la catégorie sur la dernière année
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : CA global sur les 3 dernières années
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.appel-offres.francetelevisions.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TELEVISIONS - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : FRANCE TELEVISIONS - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Les renseignements peuvent être obtenus pour l'introduction des recours auprès du greffe du Tribunal Judiciaire de Paris.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCE TELEVISIONS -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCE TELEVISIONS -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TELEVISIONS - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : FRANCE TELEVISIONS -
Organisation qui traite les offres : FRANCE TELEVISIONS -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Catégorie 2 : Prestation de data science
Description : Catégorie 2 : Prestation de data science
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72316000 Services d'analyse de données

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 7 ESPLANADE HENRI DE FRANCE
Ville : PARIS
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Date de fin de durée : 31/08/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Nombre des références détaillées fournies, en lien avec la catégorie au cours des 3 dernières années
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Effectifs moyens mobilisables en lien avec la catégorie sur la dernière année
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : CA global sur les 3 dernières années
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.appel-offres.francetelevisions.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TELEVISIONS - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : FRANCE TELEVISIONS - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Les renseignements peuvent être obtenus pour l'introduction des recours auprès du greffe du Tribunal Judiciaire de Paris.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCE TELEVISIONS -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCE TELEVISIONS -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TELEVISIONS - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : FRANCE TELEVISIONS -
Organisation qui traite les offres : FRANCE TELEVISIONS -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Catégorie 3 : Prestation de Gouvernance Data
Description : Catégorie 3 : Prestation de Gouvernance Data
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72316000 Services d'analyse de données

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 7 ESPLANADE HENRI DE FRANCE
Ville : PARIS
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Date de fin de durée : 31/08/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Nombre des références détaillées fournies, en lien avec la catégorie au cours des 3 dernières années
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Effectifs moyens mobilisables en lien avec la catégorie sur la dernière année
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : CA global sur les 3 dernières années
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.appel-offres.francetelevisions.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TELEVISIONS - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : FRANCE TELEVISIONS - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Les renseignements peuvent être obtenus pour l'introduction des recours auprès du greffe du Tribunal Judiciaire de Paris.(
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCE TELEVISIONS -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCE TELEVISIONS -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TELEVISIONS - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : FRANCE TELEVISIONS -
Organisation qui traite les offres : FRANCE TELEVISIONS -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Catégorie 4 : Prestation de gestion et coordination de projet data, data activation et privacy
Description : Catégorie 4 : Prestation de gestion et coordination de projet data, data activation et privacy
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72316000 Services d'analyse de données

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 7 ESPLANADE HENRI DE FRANCE
Ville : PARIS
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Date de fin de durée : 31/08/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Nombre des références détaillées fournies, en lien avec la catégorie au cours des 3 dernières années
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Effectifs moyens mobilisables en lien avec la catégorie sur la dernière année
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : CA global sur les 3 dernières années
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.appel-offres.francetelevisions.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TELEVISIONS - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : FRANCE TELEVISIONS - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Les renseignements peuvent être obtenus pour l'introduction des recours auprès du greffe du Tribunal Judiciaire de Paris.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCE TELEVISIONS -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCE TELEVISIONS -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TELEVISIONS - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : FRANCE TELEVISIONS -
Organisation qui traite les offres : FRANCE TELEVISIONS -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Catégorie 5 : Prestation de taggage analytics
Description : Catégorie 5 : Prestation de taggage analytics
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72316000 Services d'analyse de données

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 7 ESPLANDE HENRI DE FRANCE
Ville : PARIS
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Date de fin de durée : 31/08/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Nombre des références détaillées fournies, en lien avec la catégorie au cours des 3 dernières années
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Effectifs moyens mobilisables en lien avec la catégorie sur la dernière année
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : CA global sur les 3 dernières années
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.appel-offres.francetelevisions.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TELEVISIONS - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : FRANCE TELEVISIONS - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Les renseignements peuvent être obtenus pour l'introduction des recours auprès du greffe du Tribunal Judiciaire de Paris.(
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCE TELEVISIONS -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCE TELEVISIONS -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TELEVISIONS - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : FRANCE TELEVISIONS -
Organisation qui traite les offres : FRANCE TELEVISIONS -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Catégorie 6 : Prestation d?ingénierie et expertise technique Data et IA
Description : Catégorie 6 : Prestation d?ingénierie et expertise technique Data et IA
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72316000 Services d'analyse de données

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 7 ESPLANADE HENRI DE FRANCE
Ville : PARIS
Code postal : 75016
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Date de fin de durée : 31/08/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Nombre des références détaillées fournies, en lien avec la catégorie au cours des 3 dernières années
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Effectifs moyens mobilisables en lien avec la catégorie sur la dernière année
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : CA global sur les 3 dernières années
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.appel-offres.francetelevisions.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TELEVISIONS - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : FRANCE TELEVISIONS - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Les renseignements peuvent être obtenus pour l'introduction des recours auprès du greffe du Tribunal Judiciaire de Paris.(
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCE TELEVISIONS -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCE TELEVISIONS -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TELEVISIONS - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : FRANCE TELEVISIONS -
Organisation qui traite les offres : FRANCE TELEVISIONS -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Catégorie 7 : A ne pas utiliser
Description : Catégorie 7 : A ne pas utiliser
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72316000 Services d'analyse de données

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 7 ESPLANADE HENRI DE FRANCE
Ville : PARIS
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Date de fin de durée : 31/08/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Nombre des références détaillées fournies, en lien avec la catégorie au cours des 3 dernières années
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Effectifs moyens mobilisables en lien avec la catégorie sur la dernière année
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : CA global sur les 3 dernières années
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.appel-offres.francetelevisions.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TELEVISIONS - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : FRANCE TELEVISIONS - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Les renseignements peuvent être obtenus pour l'introduction des recours auprès du greffe du Tribunal Judiciaire de Paris.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCE TELEVISIONS -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCE TELEVISIONS -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TELEVISIONS - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : FRANCE TELEVISIONS -
Organisation qui traite les offres : FRANCE TELEVISIONS -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Catégorie 8 : A ne pas utiliser
Description : Catégorie 8 : A ne pas utiliser
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72316000 Services d'analyse de données

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 7 ESPLANADE HENRI DE FRANCE
Ville : PARIS
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Date de fin de durée : 31/08/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Nombre des références détaillées fournies, en lien avec la catégorie au cours des 3 dernières années
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Effectifs moyens mobilisables en lien avec la catégorie sur la dernière année
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : CA global sur les 3 dernières années
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.appel-offres.francetelevisions.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TELEVISIONS - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : FRANCE TELEVISIONS - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Les renseignements peuvent être obtenus pour l'introduction des recours auprès du greffe du Tribunal Judiciaire de Paris.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCE TELEVISIONS -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCE TELEVISIONS -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TELEVISIONS - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : FRANCE TELEVISIONS -
Organisation qui traite les offres : FRANCE TELEVISIONS -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : FRANCE TELEVISIONS
Numéro d’enregistrement : 43276694700019
Adresse postale : 7 esplanade Henri de France
Ville : PARIS
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : geraldine.capitaine@francetv.fr
Téléphone : 0156226068
Autres points de contact :
Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b565d8d5-bc21-4e3e-b325-de15a7912b0a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/05/2025 18:52 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00336128-2025
Numéro de publication au JO S : 100/2025
Date de publication : 26/05/2025