Relance du lot 1 « Papier » et du lot 6 « Matériels pédagogiques et didactiques, activités manuelles, jeux éducatifs, collectifs et individuels, à l'exclusion du mobilier » (groupement de commandes)

Relance du lot 1 « Papier » et du lot 6 « Matériels pédagogiques et didactiques, activités manuelles, jeux éducatifs, collectifs et individuels, à l'exclusion du mobilier » du marché de fournitures administratives de bureau, de papeterie et de matériels destinés aux activités scolaires et périscolaires pour l’ensemble des membres …

CPV: 39162100 Tanítási berendezések, 30197630 Nyomdapapír, 30197643 Fénymásoló papír, 37524100 Oktatójátékok
Határidő:
2025. október 20. 12:00
A határidő típusa:
Ajánlat benyújtása
A végrehajtás helye:
Relance du lot 1 « Papier » et du lot 6 « Matériels pédagogiques et didactiques, activités manuelles, jeux éducatifs, collectifs et individuels, à l'exclusion du mobilier » (groupement de commandes)
Díjat odaítélő szervezet:
Communauté de communes Flandre Lys
Díj száma:
2025M12

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de communes Flandre Lys
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Relance du lot 1 « Papier » et du lot 6 « Matériels pédagogiques et didactiques, activités manuelles, jeux éducatifs, collectifs et individuels, à l'exclusion du mobilier » (groupement de commandes)
Description : Relance du lot 1 « Papier » et du lot 6 « Matériels pédagogiques et didactiques, activités manuelles, jeux éducatifs, collectifs et individuels, à l'exclusion du mobilier » du marché de fournitures administratives de bureau, de papeterie et de matériels destinés aux activités scolaires et périscolaires pour l’ensemble des membres du groupement (CCFL, Mairies d’Estaires, Fleurbaix, Haverskerque, La Gorgue, Laventie, Lestrem, Merville et Sailly-sur-la-Lys)
Identifiant de la procédure : a6631678-16e6-4643-8b4d-0b656b3c8633
Identifiant interne : 2025M12
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197630 Papier d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197643 Papier pour photocopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Papier
Description : Différents formats, grammages, coloris, papier à en-tête
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30197630 Papier d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197643 Papier pour photocopie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Flandre Lys
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de communes Flandre Lys
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes Flandre Lys
Organisation qui traite les offres : Communauté de communes Flandre Lys

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Matériels pédagogiques et didactiques, activités manuelles, jeux éducatifs, collectifs et individuels, à l'exclusion du mobilier
Description : Activités manuelles et créatives, jeux éducatifs et cognitifs, jeux d’imitation et collectifs...
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Flandre Lys
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de communes Flandre Lys
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes Flandre Lys
Organisation qui traite les offres : Communauté de communes Flandre Lys

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de communes Flandre Lys
Numéro d’enregistrement : 24590075800054
Adresse postale : 500 rue de la Lys
Ville : La Gorgue
Code postal : 59253
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Vincent Decool
Adresse électronique : contact@cc-flandrelys.fr
Téléphone : +33 328501490
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 94e06fb0-e10d-4a81-9589-77c47d3cb8e9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/09/2025 14:31 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00616049-2025
Numéro de publication au JO S : 181/2025
Date de publication : 22/09/2025