Réalisation de diagnostics des réseaux humides sur le territoire de Saint-Brieuc Armor Agglomération

Le présent marché porte sur la réalisation de prestations de services sur l'ensemble des réseaux humides et ouvrages connexes gérés par Saint-Brieuc Armor Agglomération, en particulier : - les réseaux gravitaires d'eaux usées (EU) et d'eaux pluviales d'intérêt communautaire (EP) ; - les installations privées de raccordement aux réseaux d'assainissement. …

CPV: 71335000 Mérnöki tanulmány
Határidő:
2025. július 18. 12:00
A határidő típusa:
Ajánlat benyújtása
A végrehajtás helye:
Réalisation de diagnostics des réseaux humides sur le territoire de Saint-Brieuc Armor Agglomération
Díjat odaítélő szervezet:
Saint-Brieuc Armor Agglomération
Díj száma:
2025009

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Saint-Brieuc Armor Agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réalisation de diagnostics des réseaux humides sur le territoire de Saint-Brieuc Armor Agglomération
Description : Le présent marché porte sur la réalisation de prestations de services sur l'ensemble des réseaux humides et ouvrages connexes gérés par Saint-Brieuc Armor Agglomération, en particulier : - les réseaux gravitaires d'eaux usées (EU) et d'eaux pluviales d'intérêt communautaire (EP) ; - les installations privées de raccordement aux réseaux d'assainissement.
Identifiant de la procédure : 31ed0e8a-b46f-4806-9c32-1954872d0847
Identifiant interne : 2025009
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 11
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Recherche d'eaux claires parasites sur les réseaux de collecte des eaux usées
Description : Les prestations de recherche d'ECP pourront être réalisées sur les 32 communes avec un volume préférentiellement exécuté sur le territoire en régie. Elles couvrent : - la vérification de l'exactitude du périmètre d'étude par une enquête terrain; - le contrôle de collecteurs d'eaux usées ; - les analyses hydrauliques ; - les contrôles après travaux. Lot unique sur les 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération Montant maximum de 525 000,00 € HT, 2 ans à compter de la notification du contrat
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui traite les offres : Saint-Brieuc Armor Agglomération -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Diagnostics des réseaux gravitaires - lot géographique
Description : Vérification de l'état des canalisations existantes et hiérarchisation de l'importance des dysfonctionnements. Ce diagnostic vise à fournir au maître d'ouvrage des éléments d'aide à la décision pour la réhabilitation (ou non) du réseau inspecté. Lot géographique : Saint-Brieuc, Plérin, La Méaugon, Trémuson, Pordic, Binic-Etables-sur-Mer, Lantic, Plourhan, Tréveneuc, Saint-Quay-Portrieux ; Montant maximum de 380 000,00 € HT, 2 ans à compter de la notification du contrat
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui traite les offres : Saint-Brieuc Armor Agglomération -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Diagnostics des réseaux gravitaires - lot géographique :
Description : Vérification de l'état des canalisations existantes et hiérarchisation de l'importance des dysfonctionnements. Ce diagnostic vise à fournir au maître d'ouvrage des éléments d'aide à la décision pour la réhabilitation (ou non) du réseau inspecté. Lot géographique : Langueux, Trégueux, Hillion, Yffiniac, Plédran, Ploufragan, Saint-Julien, Saint-Donan, Plaine-Haute, Le Foeil, Quintin, Le Leslay, Saint-Gildas, Le Vieux-Bourg, Saint- Bihy, La Harmoye, Plaintel, Saint-Carreuc, Saint-Brandan, Lanfains, Ploeuc-L'Hermitage, Le Bodéo Montant maximum de 380 000,00 € HT, 2 ans à compter de la notification du contrat
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui traite les offres : Saint-Brieuc Armor Agglomération -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Diagnostics des raccordements aux réseaux de collecte des eaux usées et des eaux pluviales
Description : Diagnostics des raccordements aux réseaux de collecte des eaux usées et des eaux pluviales Réalisation des contrôles de conformité des raccordements dans le strict respect des règles déontologiques établies par le maître d'ouvrage. Les prestations susceptibles d'être demandées portent sur : - la réalisation et la gestion des contrôles des raccordements aux réseaux publics de collecte des eaux usées et des eaux pluviales équipant les bâtis ciblés ; - la rédaction de réponses aux éventuels courriers des usagers relatifs au contenu et/ou la méthode de réalisation des interventions. Sont exclues du présent contrat les prestations de contrôles de branchements d'usagers générant des effluents non domestiques. Lot unique sur les communes de La Méaugon, Plérin, Ploeuc-l'Hermitage, Ploufragan, Pordic, Saint-Brieuc, Saint-Carreuc, Saint-Donan, Saint-Julien, Trémuson ; Montant maximum de 350 000,00 € HT, 2 ans à compter de la notification du contrat
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui traite les offres : Saint-Brieuc Armor Agglomération -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Diagnostics des enrobés et des canalisations pour la recherche d'amiante et d'HAP - lot géographique
Description : Les prestations recherchées visent à la réalisation de prélèvements directement sur le terrain avec analyses et établissement de rapports détaillés. Lot géographique : Saint-Brieuc, Plérin, La Méaugon, Trémuson, Pordic, Binic-Etables-sur-Mer, Lantic, Plourhan, Tréveneuc, Saint-Quay-Portrieux ; Montant maximum de 375 000,00 € HT, 2 ans à compter de la notification du contrat
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui traite les offres : Saint-Brieuc Armor Agglomération -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Diagnostics des enrobés et des canalisations pour la recherche d'amiante et d'HAP - lot géographique
Description : Les prestations recherchées visent à la réalisation de prélèvements directement sur le terrain avec analyses et établissement de rapports détaillés. Lot géographique : Langueux, Trégueux, Hillion, Yffiniac, Plédran, Ploufragan, Saint-Julien, Saint-Donan, Plaine-Haute, Le Foeil, Quintin, Le Leslay, Saint-Gildas, Le Vieux-Bourg, Saint- Bihy, La Harmoye, Plaintel, Saint-Carreuc, Saint-Brandan, Lanfains, Ploeuc-L'Hermitage, Le Bodéo ; Montant maximum de 375 000,00 € HT, 2 ans à compter de la notification du contrat
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui traite les offres : Saint-Brieuc Armor Agglomération -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Géolocalisation des réseaux enterrés - lot géographique
Description : Les prestations recherchées visent au repérage et à la géolocalisation en classe A de tous les réseaux enterrés compris dans l'emprise des projets. Lot géographique : Saint-Brieuc, Plérin, La Méaugon, Trémuson, Pordic, Binic-Etables-sur-Mer, Lantic, Plourhan, Tréveneuc, Saint-Quay-Portrieux ; Montant maximum de 280 000,00 € HT, 2 ans à compter de la notification du contrat
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui traite les offres : Saint-Brieuc Armor Agglomération -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Géolocalisation des réseaux enterrés - lot géographique
Description : Les prestations recherchées visent au repérage et à la géolocalisation en classe A de tous les réseaux enterrés compris dans l'emprise des projets. Lot géographique : Langueux, Trégueux, Hillion, Yffiniac, Plédran, Ploufragan, Saint-Julien, Saint-Donan, Plaine-Haute, Le Foeil, Quintin, Le Leslay, Saint-Gildas, Le Vieux-Bourg, Saint- Bihy, La Harmoye, Plaintel, Saint-Carreuc, Saint-Brandan, Lanfains, Ploeuc-L'Hermitage, Le Bodéo ; Montant maximum de 280 000,00 € HT, 2 ans à compter de la notification du contrat
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui traite les offres : Saint-Brieuc Armor Agglomération -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Réalisation de missions d'études géotechniques
Description : Les prestations attendues dans le cadre du présent lot concernent l’ensemble des missions géotechniques (investigations et études géotechniques) à mener sur des projets d'infrastructures portés par Saint-Brieuc Armor Agglomération concernant la construction neuve, la réhabilitation, la réutilisation ou le changement d’affectation d’ouvrages existants. Les prestations d'études géotechniques pourront être réalisées sur les 32 communes ; Montant maximum de 200 000,00 € HT, 2 ans à compter de la notification du contrat
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui traite les offres : Saint-Brieuc Armor Agglomération -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Réalisation d'épreuves pour la réception des travaux réseaux - lot géographique
Description : Dans le cadre de la réception de travaux de renouvellement de réseaux humides, des épreuves et contrôles sont prévus par les différents documents dont les CCTG fascicules n°70 et 71. Les prestations recherchées visent la réalisation des épreuves suivantes : - Tests de compactages - Inspection des réseaux (ITV ou visuelles) - Tests d'étanchéité (par eau ou par air Lot géographique : Saint-Brieuc, Plérin, La Méaugon, Trémuson, Pordic, Binic-Etables-sur-Mer, Lantic, Plourhan, Tréveneuc, Saint-Quay-Portrieux Montant maximum de 900 000,00 € HT, 2 ans à compter de la notification du contrat
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui traite les offres : Saint-Brieuc Armor Agglomération -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Réalisation d'épreuves pour la réception des travaux réseaux - lot géographique
Description : Dans le cadre de la réception de travaux de renouvellement de réseaux humides, des épreuves et contrôles sont prévus par les différents documents dont les CCTG fascicules n°70 et 71. Les prestations recherchées visent la réalisation des épreuves suivantes : - Tests de compactages - Inspection des réseaux (ITV ou visuelles) - Tests d'étanchéité (par eau ou par air) Lot géographique : Langueux, Trégueux, Hillion, Yffiniac, Plédran, Ploufragan, Saint-Julien, Saint-Donan, Plaine-Haute, Le Foeil, Quintin, Le Leslay, Saint-Gildas, Le Vieux-Bourg, Saint- Bihy, La Harmoye, Plaintel, Saint-Carreuc, Saint-Brandan, Lanfains, Ploeuc-L'Hermitage, Le Bodéo Montant maximum de 900 000,00 € HT, 2 ans à compter de la notification du contrat
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Saint-Brieuc Armor Agglomération -
Organisation qui traite les offres : Saint-Brieuc Armor Agglomération -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Saint-Brieuc Armor Agglomération
Numéro d’enregistrement : 20006940900239
Adresse postale : 5 rue de 71ème Régiment d'Infanterie
Ville : SAINT-BRIEUC
Code postal : 22000
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la Commande Publique
Adresse électronique : marchespublics@sbaa.fr
Téléphone : +33 296772000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : 3 Contour de la Motte - CS 44416
Ville : RENNES
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7bd4410c-cf05-47ed-8375-665335f2a4a8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/05/2025 17:21 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00354999-2025
Numéro de publication au JO S : 104/2025
Date de publication : 02/06/2025