1.1 Acheteur
Nom officiel
:
Alter Cités
Procédure adaptée
La présente consultation est passée selon une procédure adaptée librement définie par le pouvoir adjudicateur dans le respect des dispositions de l'article L.2123-1 du code de la commande publique avec possibilité de négociation avec tous les soumissionnaires. Travaux d'aménagement paysager
CPV: 45112710 Tereprendezési munkák zöldterületen
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Procédure adaptée
Description
:
La présente consultation est passée selon une procédure adaptée librement définie par le pouvoir adjudicateur dans le respect des dispositions de l'article L.2123-1 du code de la commande publique avec possibilité de négociation avec tous les soumissionnaires.
Identifiant de la procédure
:
6c5a14b7-a607-4509-8b54-5c1e8f84933f
Identifiant interne
:
AOA 124 25 80
Type de procédure
:
Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45112710
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville
:
ANGERS / AVRILLE
Pays
:
France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires
:
Selon l’article 1441-3-1 du code de procédure civile, le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice soumis au code de la commande publique publie un avis relatif à son intention de conclure pour les marchés passés en procédure adaptée conformément aux articles R 2122-1 et R 2122-11 du code de la commande publique.
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre
:
Travaux d'aménagement paysager - abords ilots 2025- 2026 sur le Plateau de la Mayenne (49)
Description
:
Travaux d'aménagement paysager
Identifiant interne
:
2025-124-005
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45112710
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville
:
Angers
Code postal
:
49101
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
:
Alter Cités
Organisation qui signe le marché
:
Alter Cités
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
89 021,91
Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ID VERDE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE ID VERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
89 021,91
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
OFFRE ID VERDE
Titre
:
Travaux d'aménagement paysager - abord ilots 2025-2026
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/07/2025
Organisation qui signe le marché
:
Alter Cités
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Alter Cités
Numéro d’enregistrement
:
05820152600090
Département
:
Maine et Loire
Adresse postale
:
48 C Bd Foch- BP 80110
Ville
:
ANGERS
Code postal
:
49101
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0241182121
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrement
:
17350111500039
Adresse postale
:
BP 3127
Ville
:
RENNES
Code postal
:
35031
Subdivision pays (NUTS)
:
Ille-et-Vilaine
(
FRH03
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0299653777
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
ID VERDE
Numéro d’enregistrement
:
33960966101244
Adresse postale
:
11 rue du Pâtis- CS 80009
Ville
:
SAINT BARTHELEMY D'ANJOU
Code postal
:
49184
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0241939900
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1 ORG-0000
Nom officiel
:
Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement
:
PUBL
Ville
:
Luxembourg
Code postal
:
2417
Subdivision pays (NUTS)
:
Luxembourg
(
LU000
)
Pays
:
Luxembourg
Téléphone
:
+352 29291
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
711d448d-c1b1-4f57-a104-d99b00c6a4c5
-
01
Type de formulaire
:
Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis
:
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis
:
17/07/2025
10:55 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00471287-2025
Numéro de publication au JO S
:
136/2025
Date de publication
:
18/07/2025