PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES ASCENSEURS ET PORTES AUTOMATIQUES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE DE SETE AGGLOPOLE MEDITERRANEE

Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance préventive et corrective des ascenseurs, monte-charges et portes piétonnes automatiques. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance …

CPV: 50750000 Felvonó-karbantartási szolgáltatások
A végrehajtás helye:
PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES ASCENSEURS ET PORTES AUTOMATIQUES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE DE SETE AGGLOPOLE MEDITERRANEE
Díjat odaítélő szervezet:
Sète agglopôle Méditerranée
Díj száma:
25AC002/EE

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Sète agglopôle Méditerranée
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Sète agglopôle Méditerranée
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Balaruc les bains
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Bouzigues
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de GIGEAN
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de LOUPIAN
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Marseillan
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de MIREVAL
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de MONTBAZIN
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Poussan
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Sète
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Sète
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Vic-la-Gardiole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Villeveyrac
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES ASCENSEURS ET PORTES AUTOMATIQUES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE DE SETE AGGLOPOLE MEDITERRANEE
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance préventive et corrective des ascenseurs, monte-charges et portes piétonnes automatiques. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : c1e90f3a-a0b7-400a-a203-6b97ffb20c90
Identifiant interne : 25AC002/EE
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication. Les prestations seront rémunérés par application aux quantités réellement réalisées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le montant maximum annuel total des prestations est de 154 000 euro(s) Ht pour l'ensemble des membres du groupement. Chaque membre du groupement s'assure, pour la partie le concernant, de la bonne exécution du contrat, notamment en ce qui concerne les commandes et le paiement des prestations
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES ASCENSEURS ET PORTES AUTOMATIQUES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE DE SETE AGGLOPOLE MEDITERRANEE
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance préventive et corrective des ascenseurs, monte-charges et portes piétonnes automatiques. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant interne : S-PF-1587839

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 48941-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier -
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 616 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 616 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TK ELEVATOR FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 616 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25ac002
Titre : Prestations De Maintenance Des Ascenseurs Et Portes Automatiques Pour Le Groupement De Commande De Sete Agglopole Mediterranee
Date de conclusion du marché : 09/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : ED58A49C-CCA2-96C2-FA72330678BA7FD1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Sète agglopôle Méditerranée
Numéro d’enregistrement : 48502
Adresse postale : 4, avenue d'Aigues
Ville : Frontignan
Code postal : 34110
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : Directeur le
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467464741
Adresse internet : http://www.agglopole.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Sète agglopôle Méditerranée
Numéro d’enregistrement : ED58A4D1-FFA2-FA5E-2E372B554196CD87
Adresse postale : Sète agglopôle Méditerranée 4 Avenue d'Aigues, null
Ville : Frontignan
Code postal : 34110
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : répondeur AWS
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467464741
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Mairie de Balaruc les bains
Numéro d’enregistrement : ED58A4EA-0C8D-D342-6830768FDE7140F0
Adresse postale : Ville de Balaruc les bains null Avenue de Montpellier, null
Ville : Balaruc Les Bains
Code postal : 34540
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467464741
Télécopieur : 0467464765
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Mairie de Bouzigues
Numéro d’enregistrement : ED58A4FB-9408-ED14-04DCEB184F4490EB
Adresse postale : Mairie de Bouzigues 33 Rue de la république, null
Ville : Bouzigues
Code postal : 34140
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467464741
Télécopieur : 0467464765
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Mairie de GIGEAN
Numéro d’enregistrement : ED58A52C-D9EE-DA86-05376698EAB8D9DF
Adresse postale : Ville de Gigean null 1 Rue Hôtel de ville, null
Ville : Gigean
Code postal : 34770
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467464741
Télécopieur : 0467464765
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Mairie de LOUPIAN
Numéro d’enregistrement : ED58A560-0445-5C85-48D7F8744F2E51E0
Adresse postale : Mairie de L0upian null Place Charles de Gaulle, null
Ville : Loupian
Code postal : 34140
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467464741
Télécopieur : 0467464765
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Ville de Marseillan
Numéro d’enregistrement : ED58A56F-921A-7B00-4B43936471D3D623
Adresse postale : Mairie de Marseillan 1 rue du Général de Gaulle, null
Ville : Marseillan
Code postal : 34340
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : répondeur AWS
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467464741
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0009

Nom officiel : Mairie de MIREVAL
Numéro d’enregistrement : ED58A580-0A2C-17A1-E6584944B88A6384
Adresse postale : Mireval null 7 Place louis Aragon, null
Ville : Mireval
Code postal : 34110
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467464741
Télécopieur : 0467464765
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0010

Nom officiel : Mairie de MONTBAZIN
Numéro d’enregistrement : ED58A58F-C177-5CBC-A716B02E13395C42
Adresse postale : Mairie de Montbazin null Place de la Mairie, null
Ville : Montbazin
Code postal : 34560
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467464741
Télécopieur : 0467464765
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0011

Nom officiel : Ville de Poussan
Numéro d’enregistrement : ED58A59E-9B01-2CCD-25AB18BCC5F70B62
Adresse postale : Mairie de Poussan 1 place de la Mairie, null
Ville : Poussan
Code postal : 34560
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : répondeur AWS
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467464741
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0012

Nom officiel : Mairie de Sète
Numéro d’enregistrement : ED58A5AC-CECD-69BB-0EFA6592BE34643A
Adresse postale : Ville de Sète null Rue Paul Valéry, null
Ville : Sete
Code postal : 34206
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : répondeur AWS
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467464741
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0013

Nom officiel : Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Sète
Numéro d’enregistrement : ED58A5BB-962F-B2B6-C99342CDFE19E198
Adresse postale : Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Sete null 220 Avenue du Maréchal Juin, null
Ville : Sete
Code postal : 34200
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467464741
Télécopieur : 0467464765
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0014

Nom officiel : Mairie de Vic-la-Gardiole
Numéro d’enregistrement : ED58A5CA-EF8F-3D34-946B83F3FA941BD5
Adresse postale : Mairie de Vic-La-Gardiole null rue de la Mairie, null
Ville : Vic La Gardiole
Code postal : 34116
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : répondeur AWS
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467464741
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0015

Nom officiel : Mairie de Villeveyrac
Numéro d’enregistrement : ED58A5F5-937D-139F-4D08258B419CCF85
Adresse postale : Mairie de Villeveyrac 4 Route de Poussan, null
Ville : Villeveyrac
Code postal : 34560
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : répondeur AWS
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467464741
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0016

Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : ED58A60F-9656-6132-964EBC720EB6D49D
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0017

Nom officiel : TK ELEVATOR FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1587839-1-0-1
Adresse postale : 20 Rue Francois Cevert
Ville : Angers
Code postal : 49000
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : smp.cso@tkelevator.com
Téléphone : 0970809332
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0665d1ef-e2bf-495b-8054-686b977059f4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/06/2025 16:26 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00387384-2025
Numéro de publication au JO S : 113/2025
Date de publication : 16/06/2025