Maintenance des installations d'évacuation et traitement des eaux grasses, des eaux usées, des eaux vannes, des eaux pluviales, effluents industriels et des installations de stockage d'eau potable.

Prestations de maintenance préventive et corrective des installations d'évacuation et de traitement des eaux grasses, eaux usées, eaux vannes, eaux pluviales, effluents industriels et des installations de stockage d'eau potable pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne. Le marché est divisé en 4 lots et est conclu avec un seul …

CPV: 90470000 Szennyvízcsatorna-tisztítási szolgáltatások, 90640000 Aknatisztítási és -ürítési szolgáltatások, 90913000 Tartály- és ciszternatisztítási szolgáltatások
A végrehajtás helye:
Maintenance des installations d'évacuation et traitement des eaux grasses, des eaux usées, des eaux vannes, des eaux pluviales, effluents industriels et des installations de stockage d'eau potable.
Díjat odaítélő szervezet:
CHU REIMS en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
Díj száma:
Lot n° 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU REIMS en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance des installations d'évacuation et traitement des eaux grasses, des eaux usées, des eaux vannes, des eaux pluviales, effluents industriels et des installations de stockage d'eau potable.
Description : Prestations de maintenance préventive et corrective des installations d'évacuation et de traitement des eaux grasses, eaux usées, eaux vannes, eaux pluviales, effluents industriels et des installations de stockage d'eau potable pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne. Le marché est divisé en 4 lots et est conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum mais avec un maximum annuel fixé à 900 000,00 euros HT. Le lot n° 4 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle, conformément à l'article R.2113-4 du Code de la commande publique. Pour les lots n°1 à 3, ainsi que pour les tranches ferme et optionnelle du lot n° 4, le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
Identifiant de la procédure : 08c4b74c-b5ec-470e-94b2-d0aca72fc4aa
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90640000 Services de nettoyage et de vidange des avaloirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90913000 Services de nettoyage de cuves et de réservoirs

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Reims
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations sont exécutées sur les sites des établissements parties bénéficiaires suivants : CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne, CH d'Epernay, Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers, CH de Fismes, CH de Montmirail, CH de Sainte-Menehould, Etablissement Public de Santé Mentale de la Marne (EPSMM), EHPAD d'Avize, EHPAD d'Ay, EHPAD du Sud Ardennais, EHPAD de Vertus, EHPAD de Verzenay et EHPAD de Vienne-le-Château.

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 600 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du Code des relations entre le public et l'administration issu de l'Ordonnance n°20151341 et du Décret n°20151342 du 23 octobre 2015, sur demande écrite adressée au Centre Hospitalier Universitaire. Le montant indiqué aux articles 6 et 6.1 correspond au montant maximum HT sur la durée totale du marché public.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n° 1 : Maintenance préventive et corrective des installations et équipements du CHU de Reims, du CH de Fismes et de l'EHPAD de Verzenay
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum annuel fixé à 300 000 euros HT.
Identifiant interne : Lot n° 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90640000 Services de nettoyage et de vidange des avaloirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90913000 Services de nettoyage de cuves et de réservoirs

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Reims
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations sont exécutées sur les sites des établissements parties bénéficiaires suivants : CHU de Reims, CH de Fismes et EHPAD de Verzenay.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur maximale de l'accord cadre exprimée ci-dessus s'entend sur la durée ferme de 12 mois (période initiale). En cas de reconduction du marché pour chacune des périodes de 12 mois, la valeur maximale ci-dessus s'applique pour la période considérée.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale : performance en matière de protection de l'environnement dans le cadre de l'exécution des prestations du présent marché (flotte de véhicule dite verte, gestion de la valorisation des déchets, gestion de l'utilisation de l'eau, etc...)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : article L551-13 et suivants du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le marché : CHU REIMS en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n° 2 : Maintenance préventive et corrective des installations et équipements du CH d'Epernay, du CH de Montmirail, des EHPAD d'AY, d'Avize et de Vertus
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum annuel fixé à 200 000 euros HT.
Identifiant interne : Lot n° 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90640000 Services de nettoyage et de vidange des avaloirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90913000 Services de nettoyage de cuves et de réservoirs

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Reims
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations sont exécutées sur les sites des établissements parties bénéficiaires suivants : CH d'Epernay, CH de Montmirail et EHPAD de Vertus.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur maximale de l'accord cadre exprimée ci-dessus s'entend sur la durée ferme de 12 mois (période initiale). En cas de reconduction du marché pour chacune des périodes de 12 mois, la valeur maximale ci-dessus s'applique pour la période considérée.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale : performance en matière de protection de l'environnement dans le cadre de l'exécution des prestations du présent marché (flotte de véhicule dite verte, gestion de la valorisation des déchets, gestion de l'utilisation de l'eau, etc...)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : article L551-13 et suivants du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le marché : CHU REIMS en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n° 3 : Maintenance préventive et corrective des installations et équipements du CH de Châlons-en-Champagne, du CH de Sainte-Menehould, de l'EPSM de la Marne et de l'EHPAD de Vienne-le-Château
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum annuel fixé à 200 000 euros HT.
Identifiant interne : Lot n° 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90640000 Services de nettoyage et de vidange des avaloirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90913000 Services de nettoyage de cuves et de réservoirs

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Reims
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations sont exécutées sur les sites des établissements parties bénéficiaires suivants : CH de Châlons-en-Champagne, CH de Sainte-Menehould, Établissement Public de Santé Mentale de la Marne (EPSMM) et EHPAD de Vienne-le-Château.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur maximale de l'accord cadre exprimée ci-dessus s'entend sur la durée ferme de 12 mois (période initiale). En cas de reconduction du marché pour chacune des périodes de 12 mois, la valeur maximale ci-dessus s'applique pour la période considérée.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale : performance en matière de protection de l'environnement dans le cadre de l'exécution des prestations du présent marché (flotte de véhicule dite verte, gestion de la valorisation des déchets, gestion de l'utilisation de l'eau, etc...)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : article L551-13 et suivants du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le marché : CHU REIMS en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot n° 4 : Maintenance des installations et équipements de l'EHPAD du Sud Ardennais et du Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers
Description : Maintenance des installations et équipements de l'EHPAD du Sud Ardennais et du Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers. Tranche ferme : Maintenance préventive et corrective des installations et équipements de l'EHPAD du Sud Ardennais et maintenance corrective du Groupe Hospitalier Sud Ardennes Tranche optionnelle : Maintenance préventive des installations et équipements du Groupe Hospitalier Sud-Ardennes. Le titulaire exécute la tranche ferme. La tranche optionnelle ne sera exécutée par ce même titulaire, aux conditions du marché, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de notification du marché. En cas de non affermissement ou d'absence de décision d'affermissement de la tranche optionnelle, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité de dédit. En cas d'affermissement de la tranche optionnelle, le titulaire ne pourra pas en refuser l'exécution. Aucune indemnité d'attente n'est fixée. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum annuel fixé à 200 000 euros HT.
Identifiant interne : Lot n° 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90640000 Services de nettoyage et de vidange des avaloirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90913000 Services de nettoyage de cuves et de réservoirs

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Reims
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations sont exécutées sur les sites des établissements parties bénéficiaires suivants : Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur maximale de l'accord cadre exprimée ci-dessus s'entend sur la durée ferme de 12 mois (période initiale). En cas de reconduction du marché pour chacune des périodes de 12 mois, la valeur maximale ci-dessus s'applique pour la période considérée.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale : performance en matière de protection de l'environnement dans le cadre de l'exécution des prestations du présent marché (flotte de véhicule dite verte, gestion de la valorisation des déchets, gestion de l'utilisation de l'eau, etc...)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : article L551-13 et suivants du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le marché : CHU REIMS en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3 375 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 125 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOGESSAE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 1 SOGESSAE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché n° 20240028001000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/03/2025
Date de conclusion du marché : 03/04/2025
Organisation qui signe le marché : CHU REIMS en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 750 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARP GRAND EST
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 2 SARP GRAND EST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché n° 20240028002000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/03/2025
Date de conclusion du marché : 03/04/2025
Organisation qui signe le marché : CHU REIMS en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 750 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARP GRAND EST
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 3 SARP GRAND EST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché n° 20240028003000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/03/2025
Date de conclusion du marché : 03/04/2025
Organisation qui signe le marché : CHU REIMS en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 750 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARP GRAND EST
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 4 SARP GRAND EST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché n° 20240028004000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/03/2025
Date de conclusion du marché : 03/04/2025
Organisation qui signe le marché : CHU REIMS en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU REIMS en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
Numéro d’enregistrement : 26510005700487
Adresse postale : Direction Générale 45 RUE COGNACQ JAY
Ville : Reims cedex
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : cellulemarches@chu-reims.fr
Téléphone : +33 326787402
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : 175 100 056 00019
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne cedex
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Téléphone : +33 26668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SOGESSAE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 308 396 852 00144
Adresse postale : 48 rue du Val Clair
Ville : Reims cedex 2
Code postal : 51683
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SARP GRAND EST
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 318 455 995 00031
Adresse postale : 14 rue de Rouen
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a061d7d7-6062-4677-80f6-c2ae7f0cd418 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/09/2025 11:24 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00593476-2025
Numéro de publication au JO S : 174/2025
Date de publication : 11/09/2025