LOCATION ET ENTRETIEN D'EQUIPEMENTS SANITAIRES

LOCATION ET ENTRETIEN D'EQUIPEMENTS SANITAIRES Location et maintenance des toilettes sèches Location et maintenance des WC chimiques autonomes Location de modules douches et sanitaires Entretien des modules douches et sanitaires

CPV: 44411000 Szaniteráruk
A végrehajtás helye:
LOCATION ET ENTRETIEN D'EQUIPEMENTS SANITAIRES
Díjat odaítélő szervezet:
Mairie d'Aurillac
Díj száma:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie d'Aurillac
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : LOCATION ET ENTRETIEN D'EQUIPEMENTS SANITAIRES
Description : LOCATION ET ENTRETIEN D'EQUIPEMENTS SANITAIRES
Identifiant de la procédure : 26473d7e-7ffc-44a5-903c-6c0113e6d696
Avis précédent : c3555d8a-062c-48ed-b123-9677659e96ad-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public est reconductible pour une durée de douze (12) mois au maximum 3 fois, au plus tôt lorsque le montant maximum est atteint ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction. Le marché public ne pourra excéder quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec des montants maximum annuels de : Lot n°1 : 19 000 Euros HT - Lot n°2 : 15 000 Euros HT - Lot n°3 : 75 000 Euros Ht - Lot n°4 : 19 000 Euros HT

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 512 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Location et maintenance des toilettes sèches
Description : Location et maintenance des toilettes sèches
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix : 60 points sur la base du DQE Valeur technique : 40 points sur la base du mémoire technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution sont précisés au règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : le tribunal administratif peur être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Location et maintenance des WC chimiques autonomes
Description : Location et maintenance des WC chimiques autonomes
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix : 60 points sur la base du DQE Valeur technique : 40 points sur la base du mémoire technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution sont précisés au règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : le tribunal administratif peur être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Location de modules douches et sanitaires
Description : Location de modules douches et sanitaires
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix : 60 points sur la base du DQE Valeur technique : 40 points sur la base du mémoire technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution sont précisés au règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : le tribunal administratif peur être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui signe le marché : Mairie d'Aurillac

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Entretien des modules douches et sanitaires
Description : Entretien des modules douches et sanitaires
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix : 60 points sur la base du DQE Valeur technique : 40 points sur la base du mémoire technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution sont précisés au règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : le tribunal administratif peur être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui signe le marché : Mairie d'Aurillac

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 376 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ENYGEA
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre société Enygea
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 300 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/04/2025
Date de conclusion du marché : 12/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : c3555d8a-062c-48ed-b123-9677659e96ad-01
Organisation qui signe le marché : Mairie d'Aurillac

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POTEL ASSAINISSEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre société Potel
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 76 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/04/2025
Date de conclusion du marché : 12/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : c3555d8a-062c-48ed-b123-9677659e96ad-01
Organisation qui signe le marché : Mairie d'Aurillac

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie d'Aurillac
Numéro d’enregistrement : 21150014500019
Adresse postale : 14 rue de la Coste BP 509
Ville : Aurillac cedex
Code postal : 15005
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@aurillac.fr
Téléphone : 0471454709
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : POTEL ASSAINISSEMENT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 39459480800062
Adresse postale : ZAC DU PUY D'ESBAN 8 RUE DE GALILEE
Ville : YTRAC
Code postal : 15130
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ENYGEA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 38786776500373
Adresse postale : 1 RUE DU LIMOUSIN
Ville : COMBRONDE
Code postal : 63460
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6 cours sablon
Ville : Clermont Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0f1a3818-3e4b-45b3-8822-766f523a97a9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/06/2025 08:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00360034-2025
Numéro de publication au JO S : 106/2025
Date de publication : 04/06/2025