Le présent marché a pour objet la fourniture d’ouvrages et de DVD à acquérir dans le cadre du développement des collections de la médiathèque. Il est composé de 4 lots : Lot n° 1 : Fourniture d’ouvrages français Lot n° 2 : Fourniture d’ouvrages étrangers Lot n° 3 : Fourniture de bandes dessinées pour le fonds loisirs Lot n° 4 : Fourniture de DVD

Le présent marché a pour objet la fourniture d’ouvrages et de DVD à acquérir dans le cadre du développement des collections de la médiathèque. Il est composé de 4 lots : Lot n° 1 : Fourniture d’ouvrages français Lot n° 2 : Fourniture d’ouvrages étrangers Lot n° 3 : Fourniture …

CPV: 22110000 Nyomtatott könyv, 30234400 Sokoldalú digitális lemezek (DVD-k)
Határidő:
2025. október 20. 12:00
A határidő típusa:
Ajánlat benyújtása
A végrehajtás helye:
Le présent marché a pour objet la fourniture d’ouvrages et de DVD à acquérir dans le cadre du développement des collections de la médiathèque. Il est composé de 4 lots : Lot n° 1 : Fourniture d’ouvrages français Lot n° 2 : Fourniture d’ouvrages étrangers Lot n° 3 : Fourniture de bandes dessinées pour le fonds loisirs Lot n° 4 : Fourniture de DVD
Díjat odaítélő szervezet:
ENAP
Díj száma:
2025-12

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ENAP
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le présent marché a pour objet la fourniture d’ouvrages et de DVD à acquérir dans le cadre du développement des collections de la médiathèque. Il est composé de 4 lots : Lot n° 1 : Fourniture d’ouvrages français Lot n° 2 : Fourniture d’ouvrages étrangers Lot n° 3 : Fourniture de bandes dessinées pour le fonds loisirs Lot n° 4 : Fourniture de DVD
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture d’ouvrages et de DVD à acquérir dans le cadre du développement des collections de la médiathèque. Il est composé de 4 lots : Lot n° 1 : Fourniture d’ouvrages français Lot n° 2 : Fourniture d’ouvrages étrangers Lot n° 3 : Fourniture de bandes dessinées pour le fonds loisirs Lot n° 4 : Fourniture de DVD
Identifiant de la procédure : e89bbc97-594c-4b72-acef-7944b6b63fbc
Identifiant interne : 2025-12
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Agen
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture d’ouvrages français
Description : Fourniture d’ouvrages français
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Agen
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : reconductible par tacite reconduction pour des périodes de UN (1) an sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans, sauf dénonciation par lettre recommandée avec avis de réception postal par l'une des parties, DEUX (2) mois au moins avant chaque échéance annuelle.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ENAP
Organisation chargée des procédures de recours : ENAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ENAP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture d’ouvrages étrangers
Description : Fourniture d’ouvrages étrangers
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Agen
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : reconductible par tacite reconduction pour des périodes de UN (1) an sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans, sauf dénonciation par lettre recommandée avec avis de réception postal par l'une des parties, DEUX (2) mois au moins avant chaque échéance annuelle.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ENAP
Organisation chargée des procédures de recours : ENAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ENAP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de bandes dessinées pour le fonds loisirs
Description : Fourniture de bandes dessinées pour le fonds loisirs
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Agen
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : reconductible par tacite reconduction pour des périodes de UN (1) an sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans, sauf dénonciation par lettre recommandée avec avis de réception postal par l'une des parties, DEUX (2) mois au moins avant chaque échéance annuelle.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ENAP
Organisation chargée des procédures de recours : ENAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ENAP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture de DVD
Description : Fourniture de DVD
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Agen
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : reconductible par tacite reconduction pour des périodes de UN (1) an sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans, sauf dénonciation par lettre recommandée avec avis de réception postal par l'une des parties, DEUX (2) mois au moins avant chaque échéance annuelle.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ENAP
Organisation chargée des procédures de recours : ENAP
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENAP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ENAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ENAP

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ENAP
Numéro d’enregistrement : 18009219900017
Ville : Agen
Code postal : 47916
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Point de contact : Nelly Jager
Adresse électronique : nelly.jager@justice.fr
Téléphone : 0553988963
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ENAP
Numéro d’enregistrement : 18009219900017
Ville : Agen
Code postal : 47916
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7611255b-0b88-4d96-991e-c9707433881d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/09/2025 07:55 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00594525-2025
Numéro de publication au JO S : 174/2025
Date de publication : 11/09/2025