Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de papiers d’impression « grammages et formats spéciaux » pour l’ensemble des ateliers de reprographie de Nantes Université.

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de papiers d’impression « grammages et formats spéciaux » pour l’ensemble des ateliers de reprographie de Nantes Université. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de papiers d’impression « grammages et formats spéciaux » pour l’ensemble des ateliers de reprographie de …

CPV: 30197630 Nyomdapapír, 30197643 Fénymásoló papír
Határidő:
2025. szeptember 25. 13:00
A határidő típusa:
Ajánlat benyújtása
A végrehajtás helye:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de papiers d’impression « grammages et formats spéciaux » pour l’ensemble des ateliers de reprographie de Nantes Université.
Díjat odaítélő szervezet:
NANTES UNIVERSITE
Díj száma:
25041AC

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : NANTES UNIVERSITE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de papiers d’impression « grammages et formats spéciaux » pour l’ensemble des ateliers de reprographie de Nantes Université.
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de papiers d’impression « grammages et formats spéciaux » pour l’ensemble des ateliers de reprographie de Nantes Université.
Identifiant de la procédure : 70c55f60-23c9-4916-8d01-e4672ae71480
Identifiant interne : 25041AC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30197643 Papier pour photocopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197630 Papier d'impression

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : NANTES
Code postal : 44035
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les candidats doivent transmettre gratuitement des échantillons, une ramette sur les références indiquées dans le BPU. Nantes Université étant fermée du vendredi 26 juillet au vendredi 15 août. Par conséquent, aucune réponse à d’éventuelles questions n’est apportée pendant cette période. L’envoi des échantillons devra tenir compte de la fermeture de l’établissement.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code la commande publique
Droit transnational applicable : Sans objet

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de papiers d’impression « grammages et formats spéciaux » pour l’ensemble des ateliers de reprographie de Nantes Université.
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de papiers d’impression « grammages et formats spéciaux » pour l’ensemble des ateliers de reprographie de Nantes Université.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30197643 Papier pour photocopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197630 Papier d'impression
Options :
Description des options : La présente consultation contient quatre variantes à l’initiative de l’acheteur à caractère facultatif et décrites dans le dossier de consultation.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : NANTES
Code postal : 44035
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Tests sur les échantillons, modalités de commande, accompagnement et suivi tout au long de l'accord-cadre
Description : Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Lieu de fabrication
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom : L’analyse du critère sera réalisée sur la base d’une commande fictive (non communiquée aux candidats).
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2025 13:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : NANTES UNIVERSITE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : NANTES UNIVERSITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : NANTES UNIVERSITE
Organisation qui traite les offres : NANTES UNIVERSITE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : NANTES UNIVERSITE
Numéro d’enregistrement : 13002974700016
Adresse postale : 1 quai de Tourville
Ville : Nantes
Code postal : 44035
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Mélanie CHAUSSIN
Adresse électronique : melanie.chaussin@univ-nantes.fr
Téléphone : 0240998439
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de l'Ile Gloriette - BP 24111
Ville : Nantes cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 02 40 99 46 00
Télécopieur : 02 40 99 46 58
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : DREETS des Pays de la Loire
Numéro d’enregistrement : 13002928300012
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso - BP 24209
Ville : Nantes cedex
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : pays-de-la-loire@dreets.gouv.fr
Téléphone : 0660489889
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 58e807ec-75ca-45e9-ac66-9efc6fc0270e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/07/2025 13:02 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00457697-2025
Numéro de publication au JO S : 132/2025
Date de publication : 14/07/2025