La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : Relance Lot 1 à la suite d'une procédure sans suite - Elagage périodique des arbres d'alignement maintenus en rideau - Années 2025 à 2028 La présente consultation concerne la réalisation de prestations d?élagage périodique des arbres d?alignement maintenus en rideau.

La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : Relance Lot 1 à la suite d'une procédure sans suite - Elagage périodique des arbres d'alignement maintenus en rideau - Années 2025 à 2028 La présente consultation concerne la réalisation de prestations d?élagage périodique des arbres d?alignement maintenus en rideau. Elagage …

CPV: 77341000 Fametszés
Határidő:
2025. május 2. 12:00
A határidő típusa:
Ajánlat benyújtása
A végrehajtás helye:
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : Relance Lot 1 à la suite d'une procédure sans suite - Elagage périodique des arbres d'alignement maintenus en rideau - Années 2025 à 2028 La présente consultation concerne la réalisation de prestations d?élagage périodique des arbres d?alignement maintenus en rideau.
Díjat odaítélő szervezet:
Commune d'Auxerre
Díj száma:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune d'Auxerre
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : Relance Lot 1 à la suite d'une procédure sans suite - Elagage périodique des arbres d'alignement maintenus en rideau - Années 2025 à 2028 La présente consultation concerne la réalisation de prestations d?élagage périodique des arbres d?alignement maintenus en rideau.
Description : La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : Relance Lot 1 à la suite d'une procédure sans suite - Elagage périodique des arbres d'alignement maintenus en rideau - Années 2025 à 2028 La présente consultation concerne la réalisation de prestations d?élagage périodique des arbres d?alignement maintenus en rideau.
Identifiant de la procédure : 80340d3d-2f2b-413c-85fd-d1bd3a30dbc6
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77341000 Élagage des arbres

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Elagage périodique des arbres d'alignement maintenus en rideau
Description : Elagage périodique des arbres d'alignement maintenus en rideau

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77341000 Élagage des arbres

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Voir les documents de marché
Description : Voir les documents de marché
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Voir les documents de marché
Description : Voir les documents de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois (CGCT)

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune d'Auxerre
Numéro d’enregistrement : 21890024900010
Ville : Auxerre
Code postal : 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Point de contact : Commande publique
Adresse électronique : commande.publique@auxerre.com
Téléphone : 0386724396
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6d2aae09-0ece-47d4-88bb-4d9bc4d86e49 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/04/2025 11:56 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00271098-2025
Numéro de publication au JO S : 82/2025
Date de publication : 28/04/2025