Fournitures et prestations de maintenance d'équipements électromécaniques et hydrauliques.

Fournitures et prestations de maintenance d'équipements électromécaniques et hydrauliques. -Lot 1 Fourniture de pompes de surface eau potable et prestations de maintenance ; -Lot 2 Fourniture de pompes immergées eau potable avec corps en fonte ; -Lot 3 Fourniture de pompes immergées eau potable corps en acier inoxydable ; -Lot …

CPV: 42121000 Hidraulikus vagy pneumatikus energetikai erőgép vagy motor
A végrehajtás helye:
Fournitures et prestations de maintenance d'équipements électromécaniques et hydrauliques.
Díjat odaítélő szervezet:
Régie Eau d'Azur (06)
Díj száma:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Régie Eau d'Azur (06)
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures et prestations de maintenance d'équipements électromécaniques et hydrauliques.
Description : Fournitures et prestations de maintenance d'équipements électromécaniques et hydrauliques. -Lot 1 Fourniture de pompes de surface eau potable et prestations de maintenance ; -Lot 2 Fourniture de pompes immergées eau potable avec corps en fonte ; -Lot 3 Fourniture de pompes immergées eau potable corps en acier inoxydable ; -Lot 4 Fourniture de débitmètres électromagnétiques ; -Lot 5 Fourniture de pièces détachées de débitmètres électromagnétiques SIEMENS ; -Lot 6 Fourniture de pièces détachées de débitmètres électromagnétiques KROHNE ; -Lot 7 Fourniture de vannes papillon ; -Lot 8 Fourniture d'appareils de commande/servomoteurs électriques et pneumatiques ; -Lot 9 Fourniture d'enregistreurs, appareils de chloration et pièces détachées ; -Lot 10 Fourniture d'appareils de mesure, d'analyses d'eau, pièces détachées et prestations de maintenance.
Identifiant de la procédure : 697e73cd-2b84-4dc0-956c-e07bd403a602
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42121000 Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Informations complémentaires de la procédure: La consultation se déroulera en 2 phases: - 1ère phase: Remise des candidatures. Les documents attendus et la date limite de remise des candidatures sont fixés dans le présent avis et au Règlement d'appel public à candidature ; - 2ème phase: Remise des offres. Une version provisoire du Dossier de consultation est disponible. La version définitive sera transmise aux candidats dont la candidature aura été retenue. Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr. Le délai de validité des offres est de 4 mois à compter de la date limite de réception des offres. Conformément aux articles R-3132-3 et R2132-7 du Code de la commande publique, la transmission des candidatures des entreprises se fera obligatoirement par voie dématérialisée à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr.La remise via courrier électronique ou postale est donc interdite. La valeur maximale pour chaque lot correspond à la valeur sur la durée total de l'accord-cadre, soit 4 ans. Les modalités de négociations sont indiquées au règlement de la consultation. La forme retenue pour l'exécution du contrat (pour chaque lot) est à bons de commande avec minimum pour certains lots et maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants minimum et maximum de chaque lots sont définis au CCAP.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d’activités :
Paiement d’impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de pompes de surface eau potable et prestations de maintenance
Description : Fourniture de pompes de surface eau potable et prestations de maintenance

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42121000 Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques
Options :
Description des options : Le contrat est valable pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Périmètre d'intervention de EAU d'AZUR et ses extensions éventuelles
Ville : Nice Cedex 3
Code postal : 06203
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 720 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au Règlement d’appel public à candidature
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement d’appel public à candidature

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au règlement de la consultation - Phase offre.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au règlement de la consultation - Phase offre
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 28/05/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Sans objet
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas d'attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du contrat de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.
Montage financier : Se référer au CCAP

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie Eau d'Azur (06) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie Eau d'Azur (06) -
Organisation qui traite les offres : Régie Eau d'Azur (06) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de pompes immergées eau potable avec corps en fonte
Description : Fourniture de pompes immergées eau potable avec corps en fonte

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42121000 Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques
Options :
Description des options : Le contrat est valable pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Périmètre d'intervention de EAU d'AZUR et ses extensions éventuelles
Ville : Nice Cedex 3
Code postal : 06203
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au Règlement d’appel public à candidature
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement d’appel public à candidature

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au règlement de la consultation - Phase offre
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au règlement de la consultation - Phase offre
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 28/05/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Sans objet
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas d'attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du contrat de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique
Montage financier : Se référer au CCAP

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie Eau d'Azur (06) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie Eau d'Azur (06) -
Organisation qui traite les offres : Régie Eau d'Azur (06) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de pompes immergées eau potable corps en acier inoxydable
Description : Fourniture de pompes immergées eau potable corps en acier inoxydable

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42121000 Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques
Options :
Description des options : Le contrat est valable pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Périmètre d'intervention de EAU d'AZUR et ses extensions éventuelles
Ville : Nice Cedex 3
Code postal : 06203
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au Règlement d’appel public à candidature
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement d’appel public à candidature

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au règlement de la consultation - Phase offre
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au règlement de la consultation - Phase offre
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 28/05/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Sans objet
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas d'attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du contrat de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique..
Montage financier : Se référer au CCAP

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie Eau d'Azur (06) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie Eau d'Azur (06) -
Organisation qui traite les offres : Régie Eau d'Azur (06) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture de débitmètres électromagnétiques
Description : Fourniture de débitmètres électromagnétiques

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42121000 Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques
Options :
Description des options : Le contrat est valable pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Périmètre d'intervention de EAU d'AZUR et ses extensions éventuelles
Ville : Nice Cedex 3
Code postal : 06203
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 440 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au Règlement d’appel public à candidature.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement d’appel public à candidature.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au règlement de la consultation - Phase offre..
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au règlement de la consultation - Phase offre..
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 28/05/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Sans objet
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas d'attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du contrat de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique..
Montage financier : Se référer au CCAP.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie Eau d'Azur (06) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie Eau d'Azur (06) -
Organisation qui traite les offres : Régie Eau d'Azur (06) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fourniture de pièces détachées de débitmètres électromagnétiques SIEMENS
Description : Fourniture de pièces détachées de débitmètres électromagnétiques SIEMENS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42121000 Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques
Options :
Description des options : Le contrat est valable pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Périmètre d'intervention de EAU d'AZUR et ses extensions éventuelles
Ville : Nice Cedex 3
Code postal : 06203
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au Règlement d’appel public à candidature
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement d’appel public à candidature

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au règlement de la consultation - Phase offre..
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au règlement de la consultation - Phase offre..
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 28/05/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Sans objet
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas d'attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du contrat de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique..
Montage financier : Se référer au CCAP.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie Eau d'Azur (06) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie Eau d'Azur (06) -
Organisation qui traite les offres : Régie Eau d'Azur (06) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Fourniture de pièces détachées de débitmètres électromagnétiques KROHNE
Description : Fourniture de pièces détachées de débitmètres électromagnétiques KROHNE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42121000 Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques
Options :
Description des options : Le contrat est valable pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Périmètre d'intervention de EAU d'AZUR et ses extensions éventuelles
Ville : Nice Cedex 3
Code postal : 06203
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au Règlement d’appel public à candidature.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement d’appel public à candidature.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au règlement de la consultation - Phase offre..
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au règlement de la consultation - Phase offre..
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 28/05/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Sans objet
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas d'attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du contrat de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique..
Montage financier : Se référer au CCAP.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie Eau d'Azur (06) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie Eau d'Azur (06) -
Organisation qui traite les offres : Régie Eau d'Azur (06) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Fourniture de vannes papillon
Description : Fourniture de vannes papillon

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42121000 Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques
Options :
Description des options : Le contrat est valable pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Périmètre d'intervention de EAU d'AZUR et ses extensions éventuelles
Ville : Nice Cedex 3
Code postal : 06203
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 640 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au Règlement d’appel public à candidature
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement d’appel public à candidature

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au règlement de la consultation - Phase offre..
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au règlement de la consultation - Phase offre..
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 28/05/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Sans objet
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas d'attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du contrat de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique..
Montage financier : Se référer au CCAP

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie Eau d'Azur (06) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie Eau d'Azur (06) -
Organisation qui traite les offres : Régie Eau d'Azur (06) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Fourniture d’appareils de commande/servomoteurs électriques et pneumatiques
Description : Fourniture d’appareils de commande/servomoteurs électriques et pneumatiques

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42121000 Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques
Options :
Description des options : Le contrat est valable pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Périmètre d'intervention de EAU d'AZUR et ses extensions éventuelles
Ville : Nice Cedex 3
Code postal : 06203
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 560 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au Règlement d’appel public à candidature.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement d’appel public à candidature.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au règlement de la consultation - Phase offre..
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au règlement de la consultation - Phase offre..
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 28/05/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Sans objet
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas d'attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du contrat de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique..
Montage financier : Se référer au CCAP.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie Eau d'Azur (06) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie Eau d'Azur (06) -
Organisation qui traite les offres : Régie Eau d'Azur (06) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Fourniture d’enregistreurs, appareils de chloration et pièces détachées
Description : Fourniture d’enregistreurs, appareils de chloration et pièces détachées

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42121000 Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques
Options :
Description des options : Le contrat est valable pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Périmètre d'intervention de EAU d'AZUR et ses extensions éventuelles
Ville : Nice Cedex 3
Code postal : 06203
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 880 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au Règlement d’appel public à candidature.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement d’appel public à candidature.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au règlement de la consultation - Phase offre
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au règlement de la consultation - Phase offre
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 28/05/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Sans objet
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas d'attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du contrat de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique..
Montage financier : Se référer au CCAP.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie Eau d'Azur (06) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie Eau d'Azur (06) -
Organisation qui traite les offres : Régie Eau d'Azur (06) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Fourniture d’appareils de mesure, d'analyses d'eau, pièces détachées et prestations de maintenance
Description : Fourniture d’appareils de mesure, d'analyses d'eau, pièces détachées et prestations de maintenance

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42121000 Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques
Options :
Description des options : Le contrat est valable pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Périmètre d'intervention de EAU d'AZUR et ses extensions éventuelles
Ville : Nice Cedex 3
Code postal : 06203
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au Règlement d’appel public à candidature.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement d’appel public à candidature.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au règlement de la consultation - Phase offre.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au règlement de la consultation - Phase offre.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Le versement de l’avance est conditionné par la fourniture d’une garantie à première demande par le titulaire. La garantie doit couvrir l'intégralité du montant de l'avance. Cette garantie à première demande ne pourra pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Date limite de réception des demandes de participation : 28/05/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Sans objet
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas d'attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du contrat de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique..
Montage financier : Se référer au CCAP.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie Eau d'Azur (06) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie Eau d'Azur (06) -
Organisation qui traite les offres : Régie Eau d'Azur (06) -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Régie Eau d'Azur (06)
Numéro d’enregistrement : 80263060800064
Adresse postale : Crystal Palace 369 / 371 Promenade des Anglais - CS 53135
Ville : Nice Cedex 3
Code postal : 06203
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@eaudazur.com
Téléphone : +33 489981465
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Ville : Nice Cedex
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Numéro d’enregistrement : 17130000700019
Ville : MARSEILLE Cedex 6
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone : +33 484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bff444bd-246f-4354-a69b-b414eb9556ba - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/05/2025 09:44 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00294394-2025
Numéro de publication au JO S : 88/2025
Date de publication : 07/05/2025