FOURNITURE, POSE, MARQUAGE, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DU MOBILIER ET DELA SIGNALISATION DES ARRÊTS DE CARS DU RESEAU ZOU ! DE LA REGION SUD PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un …

CPV: 34922100 Útburkolati jelek, 34928400 Köztéri bútorok, 34928440 Megállótáblák, 45261220 Tetőfestés és egyéb tetőbevonás, 45420000 Asztalos- és ácsipari szerelés, 50800000 Különféle javítási és karbantartási szolgáltatások
A végrehajtás helye:
FOURNITURE, POSE, MARQUAGE, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DU MOBILIER ET DELA SIGNALISATION DES ARRÊTS DE CARS DU RESEAU ZOU ! DE LA REGION SUD PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
Díjat odaítélő szervezet:
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Díj száma:
2024-0987

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE, POSE, MARQUAGE, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DU MOBILIER ET DELA SIGNALISATION DES ARRÊTS DE CARS DU RESEAU ZOU ! DE LA REGION SUD PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
Description : La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot
Identifiant de la procédure : abcbcb6d-fc66-4240-bffe-00c6a8a4f273
Identifiant interne : 2024-0987
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928440 Poteaux d'arrêt d'autobus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Montant du marché 2 320 000 euro(s) Ht Lot 1 : Fourniture, pose et entretien de poteaux d'arrêts métalliques, en bois ou imitation bois, d'arceaux vélos et de la signalisation verticale de police dans les Alpes-de-Haute-Provence (04) et dans les Hautes-Alpes (05) : montant 1 400 000 euro(s) Ht Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 50 000 Euros Ht Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 350 000 Euros Ht Lot 2 : Signalisation horizontale spécifique aux points d'arrêts d'autocars dans les Alpes-de-Haute-Provence (04) et dans les Hautes-Alpes (05) / Montant 520 000 euro(s) Ht Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 30 000 Euros Ht Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 130 000 Euros Ht Lot 3 : Entretien préventif et maintenance curative des abris-voyageurs en béton et bi-composant (béton / bois ou béton / métal) dans les Alpes de Haute Provence (04) montant 400 000 euro(s) Ht Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 15 000 Euros Ht Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 100 000 Euros Ht La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi à L'Unité support et notifications : Bureau 512 - 5ème étage - Bâtiment Alpes 34, rue Sainte Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avant Compétence juridictionnelle : tribunal administratif de Marseille : 31 rue Jean-François Leca 13002 Marseille Renseignements complémentaires : hôtel de Région Provence Alpes Côte d'Azur, Service des Marchés : 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 - tél : 04 91 57 51 52 -
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture, pose et entretien de poteaux d'arrêts métalliques, en bois ou imitation bois, d'arceaux vélos et de la signalisation verticale de police dans les Alpes-de-Haute-Provence (04) et dans les Hautes-Alpes (05)
Description : LOT 1 : Fourniture, pose, entretien préventif et maintenance curative des mobiliers d'arrêts d'autocars, hors abris-voyageurs, implantés dans les Alpes-de-Haute-Provence (04) et dans les Hautes-Alpes (05). Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 350 000 Euros HT
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928440 Poteaux d'arrêt d'autobus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Cette durée est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 759728-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Signalisation horizontale spécifique aux points d'arrêts d'autocars dans les Alpes-de-Haute-Provence (04) et dans les Hautes-Alpes (05)
Description : LOT 2 : Signalisation horizontale spécifique aux points d'arrêts d'autocars dans les Alpes-de-Haute-Provence (04) et dans les Hautes-Alpes (05)-Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 30 000 Euros HT Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 130 000 Euros HT
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34922100 Marquage routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928440 Poteaux d'arrêt d'autobus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Cette durée est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 759728-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Entretien préventif et maintenance curative des abris-voyageurs en béton et bi-composant (béton / bois ou béton / métal) dans les Alpes de Haute-Provence (04)
Description : LOT 3 : Entretien préventif et maintenance curative des abris-voyageurs en béton et bi-composant (béton / bois ou béton / métal) dans les Alpes de Haute-Provence (04)-Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 15 000 Euros HT Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 100 000 Euros HT
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261220 Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928440 Poteaux d'arrêt d'autobus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Cette durée est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 759728-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Maintenance des abris-voyageurs et entretien préventif des poteaux d'arrêts d'autocars, en bois, dans les Hautes-Alpes (05)
Description : LOT 4 : Maintenance des abris-voyageurs et entretien préventif des poteaux d'arrêts d'autocars, en bois, dans les Hautes-Alpes (05)-Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 25 000 Euros HT. Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 100 000 Euros HT
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928440 Poteaux d'arrêt d'autobus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Cette durée est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 759728-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2 320 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 320 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SIGNAUX GIROD SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 400 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025251315
Titre : Fourniture, pose et entretien de poteaux d'arrêts métalliques, en bois ou imitation bois, d'arceaux vélos et de la signalisation verticale de police dans les Alpes-de-Haute-Provence (04) et dans les Hautes-Alpes (05)
Date de conclusion du marché : 12/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 320 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ZIGZAG SIGNALISATION
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 520 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025251316
Titre : Signalisation horizontale spécifique aux points d'arrêts d'autocars dans les Alpes-de-Haute-Provence (04) et dans les Hautes-Alpes (05)
Date de conclusion du marché : 12/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 320 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SIGNAUX GIROD SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 400 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025251317
Titre : Entretien préventif et maintenance curative des abris-voyageurs en béton et bi-composant (béton / bois ou béton / métal) dans les Alpes de Haute-Provence (04)
Date de conclusion du marché : 12/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7F40600E-FC45-144F-25D2D538326DD3AA
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Numéro d’enregistrement : 21129
Adresse postale : Hotel de Région 27 Place Jules Guesde
Ville : Marseille
Code postal : 13481
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : MUSELIER Renaud
Adresse électronique : servicedesmarches@maregionsud.fr
Téléphone : 0491575057
Adresse internet : http://www.maregionsud.fr
Profil de l’acheteur : http://achat.maregionsud.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 7F40603F-C09B-44E6-8169251943855DD1
Adresse postale : 31 rue jean François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13281
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Numéro d’enregistrement : 7F40606A-9914-D05B-88D852E441C7F1F0
Adresse postale : Place Félix-Baret Cs 80001
Ville : Marseille
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Télécopieur : 0484354460
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 7F406099-A880-7EFA-2AD80CA0E3C4F8DA
Adresse postale : 31 rue jean François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13281
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SIGNAUX GIROD SUD
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1569463-1-1-1
Adresse postale : 404 Av Des Chasseens
Ville : Gardanne
Code postal : 13120
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : sg13@signauxgirod.com
Téléphone : 0442664868
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ZIGZAG SIGNALISATION
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1569463-1-2-1
Adresse postale : 842 Che De Cabrieres
Ville : Lambesc
Code postal : 13410
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@euro-sign.pro
Téléphone : 0986742645
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SIGNAUX GIROD SUD
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1569463-1-3-1
Adresse postale : 404 Av Des Chasseens
Ville : Gardanne
Code postal : 13120
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : sg13@signauxgirod.com
Téléphone : 0442664868
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d8e72723-aa29-42a1-9e88-5812948c0b0f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/05/2025 15:54 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00333179-2025
Numéro de publication au JO S : 99/2025
Date de publication : 23/05/2025