evergabe.com

FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIERS, MATERIELS PEDAGOGIQUES ET DE PUERICULTURE, JEUX ET JOUETS, LINGE ET ACCESSOIRES DESTINES AUX ETABLISSEMENTS PETITE ENFANCE

FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIERS, MATERIELS PEDAGOGIQUES ET DE PUERICULTURE, JEUX ET JOUETS, LINGE ET ACCESSOIRES DESTINES AUX ETABLISSEMENTS PETITE ENFANCE - 6 LOTS Le lot donnera lieu à l'établissement d’un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique qui s’exécutera au fur et à mesure de …

CPV: 39151000 Különféle bútorok, 39514000 Testápolási és konyhai textília, 39162100 Tanítási berendezések, 37520000 Játékszerek, 39160000 Iskolabútor, 39161000 Óvodai bútor, 39150000 Különféle bútorok és felszerelések, 39100000 Bútorok, 37000000 Hangszerek, sportfelszerelések, játékok, játékszerek, kézműves, művészeti anyagok és kiegészítők, 37523000 Kirakójátékok (puzzle), 39512000 Ágynemű

A végrehajtás helye:

FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIERS, MATERIELS PEDAGOGIQUES ET DE PUERICULTURE, JEUX ET JOUETS, LINGE ET ACCESSOIRES DESTINES AUX ETABLISSEMENTS PETITE ENFANCE

Díjat odaítélő szervezet:

Ville de la Seyne sur Mer

Díj száma:

25S0009

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de la Seyne sur Mer

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIERS, MATERIELS PEDAGOGIQUES ET DE PUERICULTURE, JEUX ET JOUETS, LINGE ET ACCESSOIRES DESTINES AUX ETABLISSEMENTS PETITE ENFANCE

Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIERS, MATERIELS PEDAGOGIQUES ET DE PUERICULTURE, JEUX ET JOUETS, LINGE ET ACCESSOIRES DESTINES AUX ETABLISSEMENTS PETITE ENFANCE - 6 LOTS

Identifiant de la procédure : 6198bc6c-1af0-4ed6-9073-3fbac59ddb9d

Identifiant interne : 25S0009

Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 39151000 Mobilier divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39514000 Linge de toilette et de cuisine

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37520000 Jouets

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sur différents sites de la Commune de la Seyne sur Mer

Ville : LA SEYNE SUR MER

Code postal : 83500

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Il est mis fin à l’appel à la concurrence

Informations complémentaires : Date de notification du marché : Lots 2-3-4 et 5 : 20 août 2025 – Lot 1 : 25 août 2025 - Lot 6 : 26 août 2025 Voies de recours : - (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ; - à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; - le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994). La présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d’État (Arrêt « Tarn et Garonne », CE n°358994 du 04/04/2014). Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier ou mail) auprès de la Direction de la Commande Publique et des Contrats Publics et dans le respect des dispositions du Code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires.

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FOURNITURE, LIVRAISON ET MONTAGE DE MOBILIERS INTERIEURS

Description : Le lot donnera lieu à l'établissement d’un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix unitaires du bordereau des prix unitaires (BPU) et/ou sur la base des prix catalogues et/ou à partir des devis le cas échéant, dans les limites annuelles de seuils suivants : Lot n°1 : Montant minimum annuel : SANS Montant maximum annuel : 80 000 € HT.

Identifiant interne : -1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 39151000 Mobilier divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39161000 Mobilier pour jardin d'enfants

Options :

Description des options : Le lot prendra effet à compter de la date d'accusé réception de la notification jusqu'au 31 décembre 2025. Le lot pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée dune année civile, pour les années 2026, 2027 et 2028. Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions des articles L 2122-1, R 2122-4 du Code de la Commande Publique.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sur différents sites de la Commune de la Seyne sur Mer (83).

Ville : LA SEYNE SUR MER

Code postal : 83500

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur Technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Performance environnementale

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Toulon

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de la Seyne sur Mer

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de la Seyne sur Mer

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon

Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Ville de la Seyne sur Mer

Organisation qui exécute le paiement : Ville de la Seyne sur Mer

Organisation qui signe le marché : Ville de la Seyne sur Mer

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : FOURNITURE, LIVRAISON ET MONTAGE DE MOBILIERS EXTERIEURS

Description : Le lot donnera lieu à l'établissement d’un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix unitaires du bordereau des prix unitaires (BPU) et/ou sur la base des prix catalogues et/ou à partir des devis le cas échéant, dans les limites annuelles de seuils suivants : Lot n°2 : Montant minimum annuel : SANS Montant maximum annuel : 40 000 € HT.

Identifiant interne : -02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers

Options :

Description des options : Le lot prendra effet à compter de la date d'accusé réception de la notification jusqu'au 31 décembre 2025. Le lot pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée dune année civile, pour les années 2026,2027 et 2028. Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions des articles L 2122-1, R 2122-4 du Code de la Commande Publique.