FOURNITURE ET INSTALLATION DE CABINES MULTI-USAGE ET EQUIPEMENT POUR DES SITES D'ECHOUAGE

FOURNITURE ET INSTALLATION DE CABINES MULTI-USAGE ET EQUIPEMENT POUR DES SITES D'ECHOUAGE : Les modalités et conditions particulières d'exécution se précise dans les pièces du marché public accessible dans le lien suivant https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultationetid=2754294etorgAcronyme=s2d The specific terms and conditions of performance are set out in the contract documents, which can be …

CPV: 44211100 Előre gyártott, moduláris épületek
Határidő:
2025. május 21. 16:00
A határidő típusa:
Ajánlat benyújtása
A végrehajtás helye:
FOURNITURE ET INSTALLATION DE CABINES MULTI-USAGE ET EQUIPEMENT POUR DES SITES D'ECHOUAGE
Díjat odaítélő szervezet:
EXPERTISE FRANCE
Díj száma:
25-AOO-F008

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EXPERTISE FRANCE
Forme juridique de l’acheteur : Institution, organe ou agence de l’UE
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE ET INSTALLATION DE CABINES MULTI-USAGE ET EQUIPEMENT POUR DES SITES D'ECHOUAGE
Description : FOURNITURE ET INSTALLATION DE CABINES MULTI-USAGE ET EQUIPEMENT POUR DES SITES D'ECHOUAGE : Les modalités et conditions particulières d'exécution se précise dans les pièces du marché public accessible dans le lien suivant https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultationetid=2754294etorgAcronyme=s2d The specific terms and conditions of performance are set out in the contract documents, which can be accessed via the following link https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultationetid=2754294etorgAcronyme=s2d
Identifiant de la procédure : 7e418304-8027-468c-8035-655b2cdadfe1
Identifiant interne : 25-AOO-F008
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Les modalités et conditions particulières d'exécution se précise dans les pièces du marché public accessible dans le lien suivant https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultationetid=2754294etorgAcronyme=s2d The specific terms and conditions of performance are set out in the contract documents, which can be accessed via the following link https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultationetid=2754294etorgAcronyme=s2d

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Algérie
Informations complémentaires : Les modalités et conditions particulières d'exécution se précise dans les pièces du marché public accessible dans le lien suivant https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultationetid=2754294etorgAcronyme=s2d The specific terms and conditions of performance are set out in the contract documents, which can be accessed via the following link https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultationetid=2754294etorgAcronyme=s2d

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FOURNITURE ET INSTALLATION DE CABINES MULTI-USAGE ET EQUIPEMENT POUR DES SITES D'ECHOUAGE
Description : Les modalités et conditions particulières d'exécution se précise dans les pièces du marché public accessible dans le lien suivant https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultationetid=2754294etorgAcronyme=s2d The specific terms and conditions of performance are set out in the contract documents, which can be accessed via the following link https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultationetid=2754294etorgAcronyme=s2d
Identifiant interne : 25-AOO-F008

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
Options :
Description des options : Les modalités et conditions particulières d'exécution se précise dans les pièces du marché public accessible dans le lien suivant https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultationetid=2754294etorgAcronyme=s2d The specific terms and conditions of performance are set out in the contract documents, which can be accessed via the following link https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultationetid=2754294etorgAcronyme=s2d

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Alger
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 ( ALZZZ )
Pays : Algérie
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Les modalités et conditions particulières d'exécution se précise dans les pièces du marché public accessible dans le lien suivant https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultationetid=2754294etorgAcronyme=s2d The specific terms and conditions of performance are set out in the contract documents, which can be accessed via the following link https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultationetid=2754294etorgAcronyme=s2d

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/05/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les modalités et conditions particulières d'exécution se précise dans les pièces du marché public accessible dans le lien suivant https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultationetid=2754294etorgAcronyme=s2d The specific terms and conditions of performance are set out in the contract documents, which can be accessed via the following link https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultationetid=2754294etorgAcronyme=s2d
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel ou contractuel contre la présente procédure de passation, conformément aux dispositions du chapitre II de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et des articles L.1441-1 et suivants du code de procédure civile, devant la juridiction judiciaire compétente. Article 8 contrat : Under Article R.2122-7 of the French Public Procurement Code, the Contractor may be awarded a contract for similar services to those of the initial contract without advertising or competitive bidding.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EXPERTISE FRANCE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : EXPERTISE FRANCE
Numéro d’enregistrement : 808 734 792 00035
Adresse postale : 40 BVD PORT ROYAL
Ville : PARIS
Code postal : 75005
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : +33 000000000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale : Tribunal de Paris, Parvis du Tribunal de Paris
Ville : Paris
Code postal : 75859
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4c2f01f4-9027-4b1e-b95d-3b1a3e3ab693 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/04/2025 17:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00262493-2025
Numéro de publication au JO S : 79/2025
Date de publication : 23/04/2025