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1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : syndicat mixte du lac d annecy

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : fourniture de polymères pour le traitement des boues des usines de dépollution du Sila

Description : l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Identifiant de la procédure : 07d0292b-1a3d-4ea3-a6cf-befc6c6b4f25

Identifiant interne : 22/044-Wp

2.1.1 Objet

Nomenclature principale ( cpv ): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : fourniture de polymère organique solide

Description : fourniture de polymère organique solide

Identifiant interne : 2023M023

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : UDEPS

Ville : Cran Gevrier

Code postal : 74960

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : comité consultatif interrégional des litiges en matière de marchés publics -

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Grenoble -

Informations relatives aux délais de recours : référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551.12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : fourniture de polymère organique liquide

Description : fourniture de polymère organique liquide

Identifiant interne : 2023M024

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : UDEPS

Ville : Cran Gevrier

Code postal : 74960

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : comité consultatif interrégional des litiges en matière de marchés publics -

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Grenoble -

Informations relatives aux délais de recours : référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551.12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : snf Sas

Offre :

Identifiant de l’offre : 2023M023

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 565 880 Euro

L’offre a été classée : oui

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2023m023

Titre : fourniture de polymère organique solide

Date de conclusion du marché : 26/05/2023

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : snf Sas

Offre :

Identifiant de l’offre : 2023M024

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 110 432 Euro

L’offre a été classée : oui

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2023m024

Titre : fourniture de polymère organique liquide

Date de conclusion du marché : 26/05/2023

7. Modification

7.1 Modification

Identifiant de l'avis d'attribution de contrat précédent : 330414-2023

Identifiant du contrat modifié : CON-0001

Raison de la modification : Besoin de travaux, de services ou de fournitures supplémentaires de la part du contractant initial.

Description : Augmentation du montant

7.1.1 Modification

Description des modifications : Augmentation du montant - engagement du SILA de réduction des consommations d'eau potable de SILOE, la dilution du polymère est assurée depuis mi 2024 par de l'eau industrielle à la place de l'eau potable, la consommation des polymères solides a donc augmenté significativement.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : syndicat mixte du lac d annecy

Numéro d’enregistrement : 24740001300014

Adresse postale : 7 rue des Terrasses

Ville : Cran Gevrier

Code postal : 74960

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )

Pays : France

Adresse électronique : correspondre@aws-france.com

Téléphone : +33 450667777

Adresse internet : http://www.sila.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : snf Sas

Numéro d’enregistrement : 43000664300034

Adresse postale : ZAC de Milieux

Ville : Andrezieux Boutheon

Code postal : 42160

Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0003

Nom officiel : tribunal administratif de Grenoble

Numéro d’enregistrement : 173 800 053 00014

Adresse postale : 2 Place de Verdun

Ville : Grenoble

Code postal : 38022

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr

Téléphone : +33 476429000

Télécopieur : +33 476422269

Adresse internet : http://www.telerecours.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : comité consultatif interrégional des litiges en matière de marchés publics

Numéro d’enregistrement : 130 010 036 01385

Adresse postale : 107 rue servient

Ville : Lyon

Code postal : 69418

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union

Numéro d’enregistrement : PUBL

Ville : Luxembourg

Code postal : 2417

Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )

Pays : Luxembourg

Adresse électronique : ted@publications.europa.eu

Téléphone : +352 29291

Adresse internet : https://op.europa.eu

Rôles de cette organisation :

TED eSender