Fourniture de luminaires LED

Fourniture et livraison de luminaires LED routiers et résidentiels pour l'éclairage public de la Ville de Bar-le-Duc. "Fourniture et livraison de luminaires LED type routier- Design rond et rectangulaire Fourniture et livraison de luminaires LED type résidentiel

CPV: 34928500 Közvilágítási berendezések
A végrehajtás helye:
Fourniture de luminaires LED
Díjat odaítélő szervezet:
Ville de Bar-le-Duc
Díj száma:
202409V01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Bar-le-Duc
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de luminaires LED
Description : Fourniture et livraison de luminaires LED routiers et résidentiels pour l'éclairage public de la Ville de Bar-le-Duc.
Identifiant de la procédure : 2c86fe81-3af0-4c01-b26b-45dd1b991c8d
Avis précédent : f96ee889-c490-4376-a397-98340660ef54-01
Identifiant interne : 202409V
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928500 Équipement d'éclairage public

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 Rue Lapique
Ville : Bar-le-Duc
Code postal : 55012
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 880 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Fourniture et livraison de luminaires routiers
Description : "Fourniture et livraison de luminaires LED type routier- Design rond et rectangulaire
Identifiant interne : 202409V01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928500 Équipement d'éclairage public

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 Rue Lpique
Ville : Bar-le-Duc
Code postal : 55012
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : • Prix (sur 40 points) selon la formule suivante : N2 = 40 x (Po/Px) Dans laquelle : N2 représente la note attribuée, Po représente l'offre la moins disante, Px représente l'offre examinée
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : •Valeur technique (sur 60 points) décomposé comme suit : Caractéristiques techniques du matériel proposé pour ce marché (conception, matériaux, facilité d'utilisation), sur 40 points Un bilan énergétique, sur 10 points La durée de garantie du constructeur, sur 10 points et selon la formule : N = 10 x (Do/Dx) Dans laquelle : *N représente la note attribuée, * Do représente la durée de garantie de l'offre examinée, * Dx représente la durée de garantie la plus élevée.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nancy -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy -
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d‘introduction des recours : - Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 et du code de justice administrative). - Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). - Référé contractuel : dans un délai 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L.551-13 du code de justice administrative). - Recours en contestation de la validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de Justice Administrative). Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du pouvoir adjudicateur (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy -
Organisation qui signe le marché : Ville de Bar-le-Duc

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Fourniture et livraison de luminaires résidentiels
Description : Fourniture et livraison de luminaires LED type résidentiel
Identifiant interne : 202409V02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928500 Équipement d'éclairage public

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 rue Lapique
Ville : Bar-le-Duc
Code postal : 55012
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : • Prix (sur 40 points) selon la formule suivante : N2 = 40 x (Po/Px) Dans laquelle : N2 représente la note attribuée, Po représente l'offre la moins disante, Px représente l'offre examinée
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : •Valeur technique (sur 60 points) décomposé comme suit : Caractéristiques techniques du matériel proposé pour ce marché (conception, matériaux, facilité d'utilisation), sur 40 points Un bilan énergétique, sur 10 points La durée de garantie du constructeur, sur 10 points et selon la formule : N = 10 x (Do/Dx) Dans laquelle : *N représente la note attribuée, * Do représente la durée de garantie de l'offre examinée, * Dx représente la durée de garantie la plus élevée.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nancy -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy -
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d‘introduction des recours : - Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 et du code de justice administrative). - Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). - Référé contractuel : dans un délai 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L.551-13 du code de justice administrative). - Recours en contestation de la validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de Justice Administrative). Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du pouvoir adjudicateur (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy -
Organisation qui signe le marché : Ville de Bar-le-Duc

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 880 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 680 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Signify France
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 1 SIGNIFY
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202409V01
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/04/2025
Date de conclusion du marché : 25/04/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Bar-le-Duc

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LUMIN & SENS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 2 LUMIN&SENS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202409V02
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/04/2025
Date de conclusion du marché : 25/04/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Bar-le-Duc

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Bar-le-Duc
Numéro d’enregistrement : 21550029900015
Adresse postale : 12 Rue Lapique
Ville : Bar-le-Duc
Code postal : 55012
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@barleduc.fr
Téléphone : 0329795631
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 5, place de la Carrière C.O. n°38
Ville : Nancy
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Signify France
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 40280552700627
Adresse postale : 33, rue de Verdun CS 60019
Ville : SURESNES CEDEX
Code postal : 92156
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : LUMIN & SENS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 49871005200032
Adresse postale : 12 RUE DE BOURGOGNE
Ville : METZ
Code postal : 57070
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2050ca75-2a11-47f3-9720-62cee88baf0f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/05/2025 17:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00295577-2025
Numéro de publication au JO S : 89/2025
Date de publication : 08/05/2025