EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORTS DES JEUNES DE L'INJS DE BORDEAUX SUR LE TERRITOIRE DE LA GIRONDE, DU LOT ET GARONNE ET AUTRES DEPARTEMENTS LIMITROPHES

Service de transports des jeunes sur le territoire de la gironde, du lot-et-garonne et autres départements limitrophes Ecurat - Ambarès et Lagrave à Gradignan Lormont - Bordeaux/Floirac - Villenave d'Ornon à Gradignan Casseuil - Léognan - Virelade à Gradignan Martignas sur Jalles - Mérignac à Gradignan Lormont - Bruges - …

CPV: 60112000 Közúti tömegközlekedési szolgáltatások
A végrehajtás helye:
EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORTS DES JEUNES DE L'INJS DE BORDEAUX SUR LE TERRITOIRE DE LA GIRONDE, DU LOT ET GARONNE ET AUTRES DEPARTEMENTS LIMITROPHES
Díjat odaítélő szervezet:
Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Díj száma:
2025/03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORTS DES JEUNES DE L'INJS DE BORDEAUX SUR LE TERRITOIRE DE LA GIRONDE, DU LOT ET GARONNE ET AUTRES DEPARTEMENTS LIMITROPHES
Description : Service de transports des jeunes sur le territoire de la gironde, du lot-et-garonne et autres départements limitrophes
Identifiant de la procédure : 29b02dab-904a-4b71-b115-6325c3986389
Avis précédent : 320d4e7c-83d1-47a4-a40d-6a690af1fb5a-01
Identifiant interne : 2025/03
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 25 cours du Général de Gaulle
Ville : GRADIGNAN
Code postal : 33170
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 840 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 260 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Circuit n°1
Description : Ecurat - Ambarès et Lagrave à Gradignan
Identifiant interne : 2025/03-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 90 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX DES PRESTATIONS
Description : Prix unitaire moyen journalier Prix unitaire km complémentaire Prix unitaire moyen véhicule plus grande capacité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix A : 50 points Prix B : 8 points Prix C : 2 points

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Circuit n°2
Description : Lormont - Bordeaux/Floirac - Villenave d'Ornon à Gradignan
Identifiant interne : 2025/03-02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 90 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX DES PRESTATIONS
Description : Prix unitaire moyen journalier Prix unitaire km complémentaire Prix unitaire moyen véhicule plus grande capacité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix A : 50 points Prix B : 8 points Prix C : 2 points

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Circuit n°3
Description : Casseuil - Léognan - Virelade à Gradignan
Identifiant interne : 2025/03-03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 90 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX DES PRESTATIONS
Description : Prix unitaire moyen journalier Prix unitaire km complémentaire Prix unitaire moyen véhicule plus grande capacité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix A : 50 points Prix B : 8 points Prix C : 2 points

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Circuit n°4
Description : Martignas sur Jalles - Mérignac à Gradignan
Identifiant interne : 2025/03-04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 90 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX DES PRESTATIONS
Description : Prix unitaire moyen journalier Prix unitaire km complémentaire Prix unitaire moyen véhicule plus grande capacité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix A : 50 points Prix B : 8 points Prix C : 2 points

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Circuit n°5
Description : Lormont - Bruges - Eysines - Carbon Blanc à Gradignan
Identifiant interne : 2025/03-05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX DES PRESTATIONS
Description : Prix unitaire moyen journalier Prix unitaire km complémentaire Prix unitaire moyen véhicule plus grande capacité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix A : 50 points Prix B : 8 points Prix C : 2 points

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Circuit n°6
Description : Saugnac et Cambran - Parentis en Born - Mios à Gradignan
Identifiant interne : 2025/03-06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX DES PRESTATIONS
Description : Prix unitaire moyen journalier Prix unitaire km complémentaire Prix unitaire moyen véhicule plus grande capacité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix A : 50 points Prix B : 8 points Prix C : 2 points

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Circuit n°7
Description : Agen - Naujan et Postiac à Gradignan
Identifiant interne : 2025/03-07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 90 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX DES PRESTATIONS
Description : Prix unitaire moyen journalier Prix unitaire km complémentaire Prix unitaire moyen véhicule plus grande capacité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix A : 50 points Prix B : 8 points Prix C : 2 points

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Circuit n°8
Description : Queyssac - Saint Antoine de Breuilh - Libourne à Gradignan
Identifiant interne : 2025/03-08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 90 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX DES PRESTATIONS
Description : Prix unitaire moyen journalier Prix unitaire km complémentaire Prix unitaire moyen véhicule plus grande capacité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix A : 50 points Prix B : 8 points Prix C : 2 points

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Circuit n° 9
Description : Bordeaux - Talence - Gradignan à Gradignan
Identifiant interne : 2025/03-09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 90 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX DES PRESTATIONS
Description : Prix unitaire moyen journalier Prix unitaire km complémentaire Prix unitaire moyen véhicule plus grande capacité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix A : 50 points Prix B : 8 points Prix C : 2 points

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Circuit n° 10
Description : Cars - Villenave d'Ornon - Bouliac à Gradignan
Identifiant interne : 2025/03-10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 90 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX DES PRESTTATIONS
Description : Prix unitaire moyen journalier Prix unitaire km complémentaire Prix unitaire moyen véhicule plus grande capacité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix A : 50 points Prix B : 8 points Prix C : 2 points

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Circuit n° 11
Description : Floirac - Latresne à Génissac et à Gradignan
Identifiant interne : 2025/03-11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 90 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX DES PRESTATIONS
Description : Prix unitaire moyen journalier Prix unitaire km complémentaire Prix unitaire moyen véhicule plus grande capacité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix A : 50 points Prix B : 8 points Prix C : 2 points

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Circuit n° 12
Description : Le Foullioux à Génissac
Identifiant interne : 2025/03-12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 90 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX DES PRESTATIONS
Description : Prix unitaire moyen journalier Prix unitaire km complémentaire Prix unitaire moyen véhicule plus grande capacité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix A : 50 points Prix B : 8 points Prix C : 2 points

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Circuit n° 13
Description : Barbaste - Lavardac à Castelmoron sur Lot
Identifiant interne : 2025/03-13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 90 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX DES PRESTATIONS
Description : Prix unitaire moyen journalier Prix unitaire km complémentaire Prix unitaire moyen véhicule plus grande capacité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix A : 50 points Prix B : 8 points Prix C : 2 points

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Circuit n° 14
Description : Agnac - Bias à Castelmoron sur Lot
Identifiant interne : 2025/03-14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 90 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX DES PRESTATIONS
Description : Prix unitaire moyen journalier Prix unitaire km complémentaire Prix unitaire moyen véhicule plus grande capacité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix A : 50 points Prix B : 8 points Prix C : 2 points

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 260 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ST2S
Offre :
Identifiant de l’offre : 622895 ST2S
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025/03-01
Date de conclusion du marché : 20/08/2025
Organisation qui signe le marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LIBERTY
Offre :
Identifiant de l’offre : 618330 LIBERTY
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025/03-02
Date de conclusion du marché : 20/08/2025
Organisation qui signe le marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TNPM
Offre :
Identifiant de l’offre : 957319 TNPM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025/03-03
Date de conclusion du marché : 20/08/2025
Organisation qui signe le marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LIBERTY
Offre :
Identifiant de l’offre : 618330 LIBERTY
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025/03-04
Date de conclusion du marché : 20/08/2025
Organisation qui signe le marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TNPM
Offre :
Identifiant de l’offre : 957319 TNPM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025/03-05
Date de conclusion du marché : 20/08/2025
Organisation qui signe le marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ST2S
Offre :
Identifiant de l’offre : 622895 ST2S
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 205/03-06
Date de conclusion du marché : 20/08/2025
Organisation qui signe le marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ST2S
Offre :
Identifiant de l’offre : 622895 ST2S
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025/03-07
Date de conclusion du marché : 20/08/2025
Organisation qui signe le marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ST2S
Offre :
Identifiant de l’offre : 622895 ST2S
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025/03-08
Date de conclusion du marché : 20/08/2025
Organisation qui signe le marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ST2S
Offre :
Identifiant de l’offre : 622895 ST2S
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025/03-09
Date de conclusion du marché : 20/08/2025
Organisation qui signe le marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LIBERTY
Offre :
Identifiant de l’offre : 618330 LIBERTY
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025/03-10
Date de conclusion du marché : 20/08/2025
Organisation qui signe le marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ST2S
Offre :
Identifiant de l’offre : 622895 ST2S
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025/03-11
Date de conclusion du marché : 20/08/2025
Organisation qui signe le marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ST2S
Offre :
Identifiant de l’offre : 622895 ST2S
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025/03-12
Date de conclusion du marché : 20/08/2025
Organisation qui signe le marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LIBERTY
Offre :
Identifiant de l’offre : 618330 LIBERTY
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025/03-13
Date de conclusion du marché : 20/08/2025
Organisation qui signe le marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ST2S
Offre :
Identifiant de l’offre : 622895 ST2S
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025/03-14
Date de conclusion du marché : 20/08/2025
Organisation qui signe le marché : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 18330026800012
Adresse postale : 25 cours du Général de Gaulle
Ville : GRADIGNAN
Code postal : 33170
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : philippe.millet@injs-bordeaux.org
Téléphone : +33 556757005
Adresse internet : https://injs-bordeaux.org/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Numéro d’enregistrement : 173 300 054 00025
Adresse postale : 9 rue TASTET
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ST2S
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 49894481800059
Adresse postale : ZAC du Boie de la Noue Batiment A 1er Etage
Ville : SAINT-ETIENNE DE MONTLUC
Code postal : 44360
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0008 LOT-0009 LOT-0011 LOT-0012 LOT-0014

8.1 ORG-0004

Nom officiel : LIBERTY
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 82335567200036
Adresse postale : 21 E rue de Testarouch
Ville : MIOS
Code postal : 33380
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0004 LOT-0010 LOT-0013

8.1 ORG-0005

Nom officiel : TNPM
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 48852075000024
Adresse postale : 20 allée des Dunes
Ville : SAINT JEAN D'ILLAC
Code postal : 33127
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0005

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7c2e8b6a-3ce9-4512-ae56-1235336572e4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/08/2025 11:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00561708-2025
Numéro de publication au JO S : 164/2025
Date de publication : 28/08/2025