BEAURAINS ET ARRAS - REHABILITATION DE 2 LOGEMENTS INDIVIDUELS A BEAURAINS ET REHABILITATION THERMIQUE D'UN LOGEMENT DIFFUS A ARRAS
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Tous corps d'état Tous corps d'état
CPV: 45454000 Szerkezetátalakítás
A végrehajtás helye:
BEAURAINS ET ARRAS - REHABILITATION DE 2 LOGEMENTS INDIVIDUELS A BEAURAINS ET REHABILITATION THERMIQUE D'UN LOGEMENT DIFFUS A ARRAS
Díjat odaítélő szervezet:
SOCIETE IMMOBILIERE GRAND HAINAUT (SIGH)
Díj száma:
BEAURAINS ARRAS
1.
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
SOCIETE IMMOBILIERE GRAND HAINAUT (SIGH)
2.
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
BEAURAINS ET ARRAS - REHABILITATION DE 2 LOGEMENTS INDIVIDUELS A BEAURAINS ET REHABILITATION THERMIQUE D'UN LOGEMENT DIFFUS A ARRAS
Description
:
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant de la procédure
:
81c0c9c9-ef51-4a8d-95a6-08a47e9e5a0a
Identifiant interne
:
BEAURAINS ARRAS
Type de procédure
:
Autre procédure en une seule étape
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45454000
Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45454000
Travaux de restructuration
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5.
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
BEAURAINS
Description
:
Tous corps d'état
Identifiant interne
:
01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45454000
Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45454000
Travaux de restructuration
5.1.6
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de deux recours auprès du Tribunal Judiciaire de LILLE: - d'une part, un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché, laquelle, conformément à l'article R2182-1 DU Code de la Commande Publique, ne pourra intervenir que onze jours après l'envoi de la présente, - d'autre part, un référé contractuel peut être introduit dans un délai d'un mois à compter de la notification du marché devant ce même Tribunal
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
-
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Judiciaire
-
Informations relatives aux délais de recours
:
Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de deux recours auprès du Tribunal Judiciaire de LILLE: - d'une part, un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché, laquelle, conformément à l'article R2182-1 DU Code de la Commande Publique, ne pourra intervenir que onze jours après l'envoi de la présente, - d'autre part, un référé contractuel peut être introduit dans un délai d'un mois à compter de la notification du marché devant ce même Tribunal
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
ARRAS
Description
:
Tous corps d'état
Identifiant interne
:
02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45454000
Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45454000
Travaux de restructuration
5.1.6
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de deux recours auprès du Tribunal Judiciaire de LILLE: - d'une part, un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché, laquelle, conformément à l'article R2182-1 DU Code de la Commande Publique, ne pourra intervenir que onze jours après l'envoi de la présente, - d'autre part, un référé contractuel peut être introduit dans un délai d'un mois à compter de la notification du marché devant ce même Tribunal
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
-
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Judiciaire
-
Informations relatives aux délais de recours
:
Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de deux recours auprès du Tribunal Judiciaire de LILLE: - d'une part, un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché, laquelle, conformément à l'article R2182-1 DU Code de la Commande Publique, ne pourra intervenir que onze jours après l'envoi de la présente, - d'autre part, un référé contractuel peut être introduit dans un délai d'un mois à compter de la notification du marché devant ce même Tribunal
6.
Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
299 514,75
Euro