Acquisition d’un système de mesure de diffusion de la lumière et de potentiel zéta ainsi qu’un spectromètre de Résonance Magnétique Nucléaire à bas champ pour les enseignements pratiques de l'IUT Robert Schuman d'Illkirch

La marché a pour objet l'acquisition d'équipements qui visent à compléter les dispositifs pédagogiques du hall génie chimique de l'IUT Robert Schuman d’Illkirch. Il se divise en deux lots correspondant à deux équipements : Lot 1 : Acquisition d’un système de mesure de diffusion de la lumière et de potentiel …

CPV: 33114000 Spektroszkópiai berendezések, 38433000 Spektrométerek, 33111610 Mágneses rezonancia feldolgozóegység
Határidő:
2025. szeptember 24. 12:00
A határidő típusa:
Ajánlat benyújtása
A végrehajtás helye:
Acquisition d’un système de mesure de diffusion de la lumière et de potentiel zéta ainsi qu’un spectromètre de Résonance Magnétique Nucléaire à bas champ pour les enseignements pratiques de l'IUT Robert Schuman d'Illkirch
Díjat odaítélő szervezet:
Université de Strasbourg
Díj száma:
25DAM016

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université de Strasbourg
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition d’un système de mesure de diffusion de la lumière et de potentiel zéta ainsi qu’un spectromètre de Résonance Magnétique Nucléaire à bas champ pour les enseignements pratiques de l'IUT Robert Schuman d'Illkirch
Description : La marché a pour objet l'acquisition d'équipements qui visent à compléter les dispositifs pédagogiques du hall génie chimique de l'IUT Robert Schuman d’Illkirch. Il se divise en deux lots correspondant à deux équipements : Lot 1 : Acquisition d’un système de mesure de diffusion de la lumière et de potentiel zêta Lot 2 : Acquisition d’un Spectromètre de Résonance Magnétique Nucléaire à bas cha
Identifiant de la procédure : 5456b44d-7ee4-40fe-8f06-ac64118c347a
Identifiant interne : 25DAM016
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33114000 Appareils de spectroscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38433000 Spectromètres

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : IUT Robert Schuman - 72 route du Rhin - Campus d’Illkirch
Ville : Illkirch Graffenstaden
Code postal : 67400
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : www.marchespublics.gouv.fr . Les documents de la consultation y sont dorénavant librement accessibles, sans identification obligatoire des opérateurs économiques. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de procéder à votre identification car celleci vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au Dce. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Le candidat est invité à utiliser les formulaires Dc1/Dc2 pour présenter sa candidature. La nouvelle version (issue de la nouvelle réglementation applicable) des documents Dc1 et Dc2 et leur notice explicative sont disponibles gratuitement sur le portail de l'économie, des finances et du commerce extérieur, sous le lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesmarchespublics. Il est à noter que c'est la dernière version disponible des documents qui doit être utilisée. Le candidat est néanmoins libre de présenter sa candidature sous une autre forme. Il peut notamment utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume) rédigé en français pour présenter sa candidature. En application des dispositions de l'article R21327 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation et aucun autre mode de transmission n'est autorisé.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition d’un système de mesure de diffusion de la lumière et de potentiel zêta
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition d’un système de mesure de diffusion de la lumière et de potentiel zêta qui sera disposé au département chimie de l’IUT Robert Schuman. La livraison, l’installation, la mise en service, la formation et une garantie de 2 ans sont comprises dans les prestations du lot.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33114000 Appareils de spectroscopie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : IUT Robert Schuman - 72 route du Rhin - Campus d’Illkirch
Ville : Illkirch Graffenstaden
Code postal : 67400
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 70 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le lot 1 est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu’à la fin de la garantie. La garantie a une durée de 2 ans et débutent à compter de la date d’admission. Si la prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSE) de garantie supplémentaire est levée, le marché aura une durée de 1 an de plus à compter de la date de fin de garantie initiale.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/09/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel selon les conditions fixées aux articles L.5511 à L.55112 et R.5511 à R.5516 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat, Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.55113 à L.55123 et R.5517 à R.55110 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat, Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994), Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Strasbourg
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Strasbourg
Organisation qui traite les offres : Université de Strasbourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Acquisition d’un spectromètre de Résonance Magnétique Nucléaire à bas champ
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture, la livraison, l’installation et la mise en service d’un spectromètre neuf de résonance magnétique nucléaire (RMN) à bas champ, d’une fréquence proton égale ou supérieure à 60 MHz. Cet équipement est destiné aux activités d’enseignement du Département de Chimie de l’IUT Robert Schuman d'Illkirch.
Identifiant interne : 25DAM016

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38433000 Spectromètres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111610 Unité de résonance magnétique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 72 route du Rhin - Campus d’Illkirch - IUT Robert Schuman
Ville : Illkirch Graffenstaden
Code postal : 67400
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s’agit d’un accord-cadre de forme composite qui inclut : - Un marché ordinaire, caractérisé par son prix global et forfaitaire, relatif à l’acquisition d’un spectromètre RMN et de ses accessoires - Un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum relatif à l’ajout d’un canal d’observation du noyau 13C, l’amélioration de la résolution spectrale, et d’un suivi réactionnel en ligne relative à l’analyse en flux. L’accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l’émission de bons de commande. Le montant maximum pour la durée totale du marché est de 80 000€ H.T. Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire qui fixe toutes les conditions d’exécution des prestations. Les bons de commande, qui pourront être émis jusqu’au dernier jour de validité du marché, seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/09/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel selon les conditions fixées aux articles L.5511 à L.55112 et R.5511 à R.5516 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat, Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.55113 à L.55123 et R.5517 à R.55110 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat, Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994), Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Strasbourg
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Strasbourg
Organisation qui traite les offres : Université de Strasbourg

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 13000545700010
Adresse postale : 4 rue Blaise Pascal
Ville : Strasbourg
Code postal : 67081
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : dam@unistra.fr
Téléphone : 0368851201
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31 avenue de la Paix B.P. 51038
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 03 88 21 23 23
Télécopieur : 03 88 36 44 66
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 7540001900014
Adresse postale : Préfecture de Meurthe-Et-Moselle, 1 rue du Préfet Clause Erignac
Ville : Nancy
Code postal : 54083
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 03 88 21 23 23
Télécopieur : 03 88 36 44 66
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8d8b4214-8897-40da-86a0-68436ad7c8f4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/08/2025 15:40 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00558515-2025
Numéro de publication au JO S : 163/2025
Date de publication : 27/08/2025