ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE, LA LIVRAISON, L’INSTALLATION ET LA MAINTENANCE DE COMPOSTEURS, OUTILS ET BIO-SEAUX POUR LE SIDEVAM976

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE, LA LIVRAISON, L'INSTALLATION ET LA MAINTENANCE DE COMPOSTEURS, OUTILS ET BIO-SCEAUX POUR LE SIDEVAM976 Fourniture et livraison de composteurs individuels en bois Fourniture et livraison de composteurs individuels en bambou Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique Fourniture et installation de …

CPV: 34928480 Hulladék- és szeméttároló konténerek és kukák, 39234000 Komposztgyűjtők
A végrehajtás helye:
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE, LA LIVRAISON, L’INSTALLATION ET LA MAINTENANCE DE COMPOSTEURS, OUTILS ET BIO-SEAUX POUR LE SIDEVAM976
Díjat odaítélő szervezet:
SIDEVAM (976)
Díj száma:
lot 1 composteur bois

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SIDEVAM (976)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE, LA LIVRAISON, L’INSTALLATION ET LA MAINTENANCE DE COMPOSTEURS, OUTILS ET BIO-SEAUX POUR LE SIDEVAM976
Description : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE, LA LIVRAISON, L'INSTALLATION ET LA MAINTENANCE DE COMPOSTEURS, OUTILS ET BIO-SCEAUX POUR LE SIDEVAM976
Identifiant de la procédure : 8b3a7ba9-c585-459e-8658-dcbf21a312eb
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : SIDEVAM
Ville : DZOUMOGNE
Code postal : 97650
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison de composteurs individuels en bois
Description : Fourniture et livraison de composteurs individuels en bois
Identifiant interne : lot 1 composteur bois

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : sidevam Mayotte
Ville : DZOUMOGNE
Code postal : 97650
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/06/2024
Date de fin de durée : 02/06/2028

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 428 550 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 30%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à partir de la notification

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Mamoudzou -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à partir de la notification
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SIDEVAM (976) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SIDEVAM (976) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SIDEVAM (976) -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIDEVAM (976) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIDEVAM (976) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Mamoudzou -
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : SIDEVAM (976)
Organisation qui exécute le paiement : SIDEVAM (976)
Organisation qui signe le marché : SIDEVAM (976)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture et livraison de composteurs individuels en bambou
Description : Fourniture et livraison de composteurs individuels en bambou
Identifiant interne : Lot 2 composteur bambou

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : SIDEVAM
Ville : Dzoumogné
Code postal : 97650
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/06/2024
Date de fin de durée : 02/06/2028

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 428 550 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 30%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à partir de la notification

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Mamoudzou -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à partir de la notification
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SIDEVAM (976) -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIDEVAM (976) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIDEVAM (976) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Mamoudzou -
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : SIDEVAM (976)
Organisation qui exécute le paiement : SIDEVAM (976)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique
Description : Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique
Identifiant interne : Lot 3 composteur plastique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : SIDEVAM
Ville : Dzoumogné
Code postal : 97650
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/06/2024
Date de fin de durée : 02/06/2028

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 428 550 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 30%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à partir de la notification

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Mamoudzou -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à partir de la notification
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SIDEVAM (976) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SIDEVAM (976) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SIDEVAM (976) -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIDEVAM (976) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIDEVAM (976) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Mamoudzou -
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : SIDEVAM (976)
Organisation qui exécute le paiement : SIDEVAM (976)
Organisation qui signe le marché : SIDEVAM (976)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture et installation de composteurs partagés en bois avec outils
Description : Fourniture et installation de composteurs partagés en bois avec outils
Identifiant interne : Lot 4 composteurs partagés en bois avec outils

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
Quantité : 8 905 gramme

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : SIDEVAM
Ville : Dzoumogné
Code postal : 97650
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/06/2024
Date de fin de durée : 02/06/2028

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 428 550 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 30%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à partir de la notification

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Mamoudzou -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à partir de la notification
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SIDEVAM (976) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SIDEVAM (976) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SIDEVAM (976) -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIDEVAM (976) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIDEVAM (976) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Mamoudzou -
Organisation qui signe le marché : SIDEVAM (976)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fourniture et livraison de composteurs partagés en bambou avec outils
Description : Fourniture et livraison de composteurs partagés en bambou avec outils
Identifiant interne : Lot 5 composteurs partagés en bambou avec outils

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : SIDEVAM
Ville : Dzoumogné
Code postal : 97650
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/06/2024
Date de fin de durée : 02/06/2028

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 428 550 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 30%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à partir de la notification

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Mamoudzou -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à partir de la notification
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SIDEVAM (976) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SIDEVAM (976) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SIDEVAM (976) -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIDEVAM (976) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIDEVAM (976) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Mamoudzou -
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : SIDEVAM (976)
Organisation qui exécute le paiement : SIDEVAM (976)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Fourniture de et livraison de bio-sceaux
Description : Fourniture de et livraison de bio-sceaux
Identifiant interne : Lot 6 bio-sceaux

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité : 8 905 gramme

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : SIDEVAM
Ville : Dzoumogné
Code postal : 97650
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/06/2024
Date de fin de durée : 02/06/2028

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 428 550 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 30%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à partir de la notification

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Mamoudzou -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à partir de la notification
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SIDEVAM (976) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SIDEVAM (976) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SIDEVAM (976) -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIDEVAM (976) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIDEVAM (976) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Mamoudzou -
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : SIDEVAM (976)
Organisation qui exécute le paiement : SIDEVAM (976)
Organisation qui signe le marché : SIDEVAM (976)

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2 571 300 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 6 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 309 500 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS MANOMA
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS MANOMA - Offre lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 309 500 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Fourniture et livraison de composteurs individuels en bois
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/10/2024
Date de conclusion du marché : 09/12/2024
Organisation qui signe le marché : SIDEVAM (976)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 10 950 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 309 500 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 35

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 94 954 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : OTTO ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : OTTO ENVIRONNEMENT - Offre Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 94 954 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/10/2024
Date de conclusion du marché : 09/12/2024
Organisation qui signe le marché : SIDEVAM (976)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 2 997 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 94 954 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 89 200 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : WENKA CULTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : WENKA CULTURE - Offre lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 89 200 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Fourniture et installation de composteurs partagés en bois avec outils
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/10/2024
Date de conclusion du marché : 09/12/2024
Organisation qui signe le marché : SIDEVAM (976)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 21 710 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 89 200 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 35

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GREEN ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : GREEN ENVIRONNEMENT - Offre Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 120 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Fourniture et livraison de bio-sceaux
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/10/2024
Date de conclusion du marché : 09/12/2024
Organisation qui signe le marché : SIDEVAM (976)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 1 500 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 120 000 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SIDEVAM (976)
Numéro d’enregistrement : 20008988600010
Adresse postale : Rue de l'Ecole Primaire
Ville : DZOUMOGNE
Code postal : 97650
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Adresse électronique : bacar.youssouf@sidevam976.yt
Téléphone : +33 269620784
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Mamoudzou
Numéro d’enregistrement : 13000503600012
Département : 976
Adresse postale : Les Hauts du Jardin du Collège
Ville : MAMOUDZOU
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-mayotte@juradm.fr
Téléphone : +33 269611856
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : GREEN ENVIRONNEMENT
Numéro d’enregistrement : 882 417 363 00018
Département : 976 Mayotte
Adresse postale : 2 Rue Cité Doujani II
Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Adresse électronique : moi.be@hotmail.fr
Téléphone : +33 063965416
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SAS MANOMA
Numéro d’enregistrement : 88524893000012
Département : 976 Mayotte
Adresse postale : 152 Route nationale - DOUJANI MTSAPERE
Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Adresse électronique : manoma976nettoyage@gmail.com
Téléphone : +33 063923967
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : OTTO ENVIRONNEMENT
Numéro d’enregistrement : 34509440300077
Département : 976 Mayotte
Adresse postale : 30 Rue Saint Alexis Résidence Claire 2 appt 23
Ville : SAINT GILLES LES BAINS
Code postal : 97434
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ottoenvironnement.re
Téléphone : +33 026226023
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : WENKA CULTURE
Numéro d’enregistrement : 81409613700033
Département : 976 Mayotte
Adresse postale : 02 Rue de Lzerevouni Kawéni
Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Adresse électronique : direction@wenka-culture.org
Téléphone : +33 026966916
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8cd19eb5-6a53-4c3b-984b-117cb79a699b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/05/2025 11:22 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00307182-2025
Numéro de publication au JO S : 91/2025
Date de publication : 13/05/2025