Accord-cadre à bons de commande portant sur la fourniture et livraison d'objets publicitaires

Accord-cadre à bons de commande portant sur la fourniture et livraison d'objets publicitaires Fourniture et livraison des produits textile sur les différents sites de l'ENSM en France Fourniture et livraison des produits V.I.P sur les différents sites de l'ENSM en France Fourniture et livraison des produits recyclables sur les différents …

CPV: 39294100 Ismeretterjesztő és reklámtermékek
Határidő:
2025. szeptember 23. 12:30
A határidő típusa:
Ajánlat benyújtása
A végrehajtás helye:
Accord-cadre à bons de commande portant sur la fourniture et livraison d'objets publicitaires
Díjat odaítélő szervezet:
ENSM
Díj száma:
2025-51

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ENSM
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre à bons de commande portant sur la fourniture et livraison d'objets publicitaires
Description : Accord-cadre à bons de commande portant sur la fourniture et livraison d'objets publicitaires
Identifiant de la procédure : 0469a20a-09d9-4cee-97ee-3639d066809a
Identifiant interne : 2025-51
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Testiles
Description : Fourniture et livraison des produits textile sur les différents sites de l'ENSM en France
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2025 12:30 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : ENSM
Informations relatives aux délais de recours : https://www.marches-publics.gouv.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ENSM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : V.I.P
Description : Fourniture et livraison des produits V.I.P sur les différents sites de l'ENSM en France
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2025 12:30 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : ENSM
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENSM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ENSM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ENSM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Recyclage (lot réservé)
Description : Fourniture et livraison des produits recyclables sur les différents sites de l'ENSM en France Lot réservé à des établissement de service d'aides par le travail
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2025 12:30 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : ENSM
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENSM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ENSM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ENSM
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ENSM
Organisation qui traite les offres : ENSM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Autre
Description : Fourniture et livraison des produits autres sur les différents sites de l'ENSM en France
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2025 12:30 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : ENSM
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENSM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ENSM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ENSM
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ENSM
Organisation qui traite les offres : ENSM

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ENSM
Numéro d’enregistrement : 2025-51
Ville : LE HAVRE
Code postal : 76600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@supmaritime.fr
Téléphone : 0970000380
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fdd6dd45-f281-473a-b6b6-e97f0a310193 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/08/2025 13:36 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00556529-2025
Numéro de publication au JO S : 162/2025
Date de publication : 26/08/2025