Accord cadre 907 25 52 - Fabrication de circuits imprimés RF multicouches - Projet européen SHIFT

Accord cadre 907 25 52 - Fabrication de circuits imprimés RF multicouches - Projet européen SHIFT Accord cadre 907 25 52 - Fabrication de circuits imprimés RF multicouches - Projet européen SHIFT

CPV: 31712300 Nyomtatott áramkörök
Határidő:
2025. október 7. 16:00
A határidő típusa:
Ajánlat benyújtása
A végrehajtás helye:
Accord cadre 907 25 52 - Fabrication de circuits imprimés RF multicouches - Projet européen SHIFT
Díjat odaítélő szervezet:
ULIM
Díj száma:
9072552

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ULIM
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord cadre 907 25 52 - Fabrication de circuits imprimés RF multicouches - Projet européen SHIFT
Description : Accord cadre 907 25 52 - Fabrication de circuits imprimés RF multicouches - Projet européen SHIFT
Identifiant de la procédure : 8f0835dd-40ce-410c-b8c8-65ab66dadf79
Identifiant interne : 9072552
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Fabrication de circuits imprimés RF multicouches - Projet européen SHIFT

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31712300 Circuits imprimés

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 123 avenue Albert Thomas
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le laboratoire XLIM a besoin de fabriquer des circuits imprimés multicouches pour des travaux scientifiques dans le domaine des antennes radiofréquences
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code commande publique - Code commande publique
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Accord cadre 907 25 52 - Fabrication de circuits imprimés RF multicouches - Projet européen SHIFT
Description : Accord cadre 907 25 52 - Fabrication de circuits imprimés RF multicouches - Projet européen SHIFT
Identifiant interne : 9072552

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31712300 Circuits imprimés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 123 avenue Albert Thomas
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Horizon Europe – Programme-cadre pour la recherche et l’innovation (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Projet KDT Shift
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2025 16:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ULIM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ULIM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ULIM
Numéro d’enregistrement : 19870669900321
Département : 87
Adresse postale : 33 rue François Mitterrand
Ville : Limoges
Code postal : 87510
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Point de contact : Pôle commande publique
Adresse électronique : service.marches@unilim.fr
Téléphone : 0555149163
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 17870005000010
Département : 87
Adresse postale : 2 cours Bugeaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://limoges.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3c6db699-67cb-4ae1-92c4-33a1905352ef - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/09/2025 13:21 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00587493-2025
Numéro de publication au JO S : 172/2025
Date de publication : 09/09/2025