25MC0091AOO - FOURNITURE, TRANSPORT, CRIBLAGE ET STOCKAGE DE SABLE POUR DIVERS MANIFESTATIONS ET INSTALLATIONS SPORTIVES AML/VF

Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Cette consultation a pour objectif de répondre aux besoins de la Direction des Sports en matière de …

CPV: 14211000 Homok
Határidő:
2025. június 2. 12:00
A határidő típusa:
Ajánlat benyújtása
A végrehajtás helye:
25MC0091AOO - FOURNITURE, TRANSPORT, CRIBLAGE ET STOCKAGE DE SABLE POUR DIVERS MANIFESTATIONS ET INSTALLATIONS SPORTIVES AML/VF
Díjat odaítélő szervezet:
Toulouse Métropole
Díj száma:
25MC0091AOO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 25MC0091AOO - FOURNITURE, TRANSPORT, CRIBLAGE ET STOCKAGE DE SABLE POUR DIVERS MANIFESTATIONS ET INSTALLATIONS SPORTIVES AML/VF
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Cette consultation a pour objectif de répondre aux besoins de la Direction des Sports en matière de fourniture de sables pour ses opérations d'entretien sur les terrains sportifs gérés par la Commune de Toulouse et par Toulouse Métropole, ainsi que lors de la mise en place de manifestations ponctuelles. <br/>
Identifiant de la procédure : 44e9f1a5-3872-4069-8317-c70c76d33639
Identifiant interne : 25MC0091AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14211000 Sable
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14211000 Sable

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Manifestation Toulouse Plage. Le titulaire pourra être amené à livrer du sable pour diverses manifestation sur le territoire métropolitain. Le site de stockage sera défini sur le bon de commande
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : 25MC0091AOO - FOURNITURE, TRANSPORT, CRIBLAGE ET STOCKAGE DE SABLE POUR DIVERS MANIFESTATIONS ET INSTALLATIONS SPORTIVES AML/VF
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Cette consultation a pour objectif de répondre aux besoins de la Direction des Sports en matière de fourniture de sables pour ses opérations d'entretien sur les terrains sportifs gérés par la Commune de Toulouse et par Toulouse Métropole, ainsi que lors de la mise en place de manifestations ponctuelles. <br/>
Identifiant interne : F-PF-1641373

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14211000 Sable
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14211000 Sable

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Manifestation Toulouse Plage. Le titulaire pourra être amené à livrer du sable pour diverses manifestation sur le territoire métropolitain. Le site de stockage sera défini sur le bon de commande
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Références sur des services spécifiés : References
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/06/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>RESSOURCES PROPRES DE TOULOUSE METROPOLE RESSOURCES PROPRES DE LA COMMUNE DE TOULOUSE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 4932DF8C-E342-D5AF-AE075EB564B96198
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 57038
Adresse postale : Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917336
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 4932DFBB-9DD4-A85B-010C4D23C2342BF8
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : 4932DFCA-A38B-DB83-40292AD1C4BF1081
Adresse postale : Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0561222907
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8e2e1220-70a4-4b78-8c88-b755cbcd3565 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/04/2025 17:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00286607-2025
Numéro de publication au JO S : 86/2025
Date de publication : 05/05/2025