2026GRAP11PAPETERIE

2026GRAP11PAPETERIE Papier écologiquement avantageux Enveloppes NF environnement Fournitures diverses

CPV: 30192000 Irodai kellékek, 30192700 Papíráruk, 30195300 Betűtáblák vagy tartozékok, 30197630 Nyomdapapír, 30199230 Boríték
Határidő:
2025. szeptember 12. 16:00
A határidő típusa:
Ajánlat benyújtása
A végrehajtás helye:
2026GRAP11PAPETERIE
Díjat odaítélő szervezet:
GRAP 89- Lycée Jacques AMYOT
Díj száma:
2026GRAP11PAPETERIE

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GRAP 89- Lycée Jacques AMYOT
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2026GRAP11PAPETERIE
Description : 2026GRAP11PAPETERIE
Identifiant de la procédure : adf7f8a0-ddb8-4188-88ee-32a2a9f43e71
Identifiant interne : 2026GRAP11PAPETERIE
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192700 Papeterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197630 Papier d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30195300 Fournitures de bureau ou accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199230 Enveloppes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Papier écologiquement avantageux
Description : Papier écologiquement avantageux
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30197630 Papier d'impression

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAP 89- Lycée Jacques AMYOT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GRAP 89- Lycée Jacques AMYOT
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAP 89- Lycée Jacques AMYOT
Organisation qui traite les offres : GRAP 89- Lycée Jacques AMYOT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Enveloppes NF environnement
Description : Enveloppes NF environnement
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199230 Enveloppes

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAP 89- Lycée Jacques AMYOT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GRAP 89- Lycée Jacques AMYOT
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAP 89- Lycée Jacques AMYOT
Organisation qui traite les offres : GRAP 89- Lycée Jacques AMYOT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fournitures diverses
Description : Fournitures diverses
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30195300 Fournitures de bureau ou accessoires

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAP 89- Lycée Jacques AMYOT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GRAP 89- Lycée Jacques AMYOT
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAP 89- Lycée Jacques AMYOT
Organisation qui traite les offres : GRAP 89- Lycée Jacques AMYOT

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GRAP 89- Lycée Jacques AMYOT
Numéro d’enregistrement : 19890003700013
Adresse postale : 3 rue de l'etang saint-vigile
Ville : auxerre
Code postal : 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Point de contact : Driss HADDADI
Adresse électronique : secretariatgrap89@ac-dijon.fr
Téléphone : +33 386942170
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : tribunal administratif dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'assas
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 86b85566-e2c1-4716-b936-f27e2771ce96 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/07/2025 11:46 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00467740-2025
Numéro de publication au JO S : 135/2025
Date de publication : 17/07/2025