2025-0631 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES - AO2ICA25 (2025-2028)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Familles Vasculaire, Cardiologie Interventionnelle, Chirurgie Cardiaque, Embolisation ok<br/> ok<br/> ok<br/> ok<br/> ok<br/> ok<br/> …

CPV: 33184000 Műtestrészek
Határidő:
2025. október 13. 15:30
A határidő típusa:
Ajánlat benyújtása
A végrehajtás helye:
2025-0631 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES - AO2ICA25 (2025-2028)
Díjat odaítélő szervezet:
HOPITAUX DE PROVENCE
Díj száma:
2025-0631

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HOPITAUX DE PROVENCE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2025-0631 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES - AO2ICA25 (2025-2028)
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Familles Vasculaire, Cardiologie Interventionnelle, Chirurgie Cardiaque, Embolisation
Identifiant de la procédure : 07dc17d6-3e83-4f6f-9c59-d292df37eedf
Identifiant interne : 2025-0631
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Ville : Marseille
Code postal : 13354
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 27 083 835 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 12

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : STENT PÉRIPHÉRIQUE EN NITINOL AUTO-EXPANSIBLE PETITS ET GROS DIAMETRES
Description : ok<br/>
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Ville : Marseille
Code postal : 13354
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 582 120 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 15:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2025 15:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : STENT INTRA-HÉPATIQUE POUR T.I.P.S EN NITINOL AUTO-EXPANSIBLE PARTIELLEMENT RECOUVERT DE PTFe
Description : ok&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Ville : Marseille
Code postal : 13354
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 056 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 15:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2025 15:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : STENT AORTIQUE EN ALLIAGE DE CrCo NON SERTI EXPANSIBLE PAR BALLONNET POUR LE TRAITEMENT DES COARCTATIONS AORTIQUES NATIVES OU RECURRENTES
Description : ok&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Ville : Marseille
Code postal : 13354
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 360 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 15:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2025 15:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : VALVE CARDIAQUE BIOPROTHÉTIQUE D'ORIGINE PORCINE
Description : ok&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Ville : Marseille
Code postal : 13354
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 265 300 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 15:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2025 15:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : SYSTÈME D'EMBOLISATION D'ANEVRISME INTRACRANIEN EN FORME DE CAGE CONSTITUE D'UNE MAILLE AUTO EXPANSIBLE EN NITINOL TRESSE ET NOYAU EN PLATINE
Description : ok&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Ville : Marseille
Code postal : 13354
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 062 045 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 15:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2025 15:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : SYSTÈME D'OBTURATEUR MICROVASCULAIRE NITINOL AUTO-EXPANSIBLE DE FORME OVOIDE
Description : ok&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Ville : Marseille
Code postal : 13354
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 121 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 15:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2025 15:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : IMPLANTS POUR FERMETURES DES COMMUNICATIONS INTER-VENTRICULAIRES PERIMEMBRANEUSES, CANAL ARTERIELIMPLANTS POUR FERMETURES DES COMMUNICATIONS INTER-AURICULAIRES
Description : ok&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Ville : Marseille
Code postal : 13354
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 637 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 15:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2025 15:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : MONITEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE
Description : ok&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne : 08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Ville : Marseille
Code postal : 13354
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 464 070 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 15:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2025 15:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : VALVE CARDIAQUE BIOPROTHÉTIQUE PÉRICARDIQUE D'ORIGINE BOVINE SANS SUTURES
Description : ok&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne : 09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Ville : Marseille
Code postal : 13354
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 315 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 15:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2025 15:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : STENT BILIAIRE AUTO-EXPANSIBLE BIODEGRADABLE EN POLYDIOXANONE
Description : ok&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Ville : Marseille
Code postal : 13354
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 180 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 15:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2025 15:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : BIOPROTHESE VALVULAIRE PULMONAIRE PERCUTANEE PERICARDE PORCIN
Description : ok&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Ville : Marseille
Code postal : 13354
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 645 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 15:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2025 15:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : VALVE CARDIAQUE BIOPROTHÉTIQUE PÉRICARDIQUE D'ORIGINE BOVINE
Description : ok&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Ville : Marseille
Code postal : 13354
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10 395 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 15:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2025 15:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 34DCB2E7-D96F-5F6F-2D706332DA14CAC5
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : HOPITAUX DE PROVENCE
Numéro d’enregistrement : 59526
Adresse postale : 80 rue Brochier
Ville : Marseille
Code postal : 13295
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : CREMIEUX François
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0491382016
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.ght13.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 34DCB308-A16E-9B87-615B775B9EB0F5D2
Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 34DCB317-C922-E7DB-00BAE5EB2645019D
Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0099acbe-4ce8-4635-bf13-b50b6905e4ec - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/09/2025 13:15 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00597996-2025
Numéro de publication au JO S : 175/2025
Date de publication : 12/09/2025