2025-0041 FOURNITURE DE PRODUITS D'INCONTINENCE

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Elle se base sur les dépenses de l'ensemble des membres du GCH et GHT. Le montant maximum, sur la durée …

CPV: 33141621 Inkontinenciakészletek, 33771200 Papír pelenkabetét
A végrehajtás helye:
2025-0041 FOURNITURE DE PRODUITS D'INCONTINENCE
Díjat odaítélő szervezet:
HOPITAUX DE PROVENCE
Díj száma:
2025-0041

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HOPITAUX DE PROVENCE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2025-0041 FOURNITURE DE PRODUITS D'INCONTINENCE
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Elle se base sur les dépenses de l'ensemble des membres du GCH et GHT. Le montant maximum, sur la durée totale du marché, est fixé à 9 000 000 euro(s) H.T. Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) concernent - L'achat de produits liés à l'incontinence adultes répondant aux besoins des établissements adhérents au Groupement des Commandes Hôtelières et du GHT des Bouches du Rhône. - La formation initiale et en cours du marché des personnels des unités de soins et notamment de référents désignés par les établissements adhérents, afin d'utiliser de manière optimale les articles fournis dans le cadre du marché, - Le suivi de l'utilisation des articles au cours de l'exécution du présent marché
Identifiant de la procédure : dff02c50-6b5b-472b-b790-20a683cb049e
Identifiant interne : 2025-0041
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141621 Kit d'incontinence
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33771200 Couches en papier

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant indiqué correspond au montant attribué H.T., selon les prix unitaires rapportés aux quantités estimatives non contractuelles sur la durée totale du marché. Le montant maximum sur la durée totale, tous lots confondus, est de 9.000.000 euro(s) Ht. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables. L'accord-cadre a été notifié le 16/06/2025 Voies de recours : recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai maximum de deux mois à compter de la publication de cet avis
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : 2025-0041 FOURNITURE DE PRODUITS D'INCONTINENCE
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Elle se base sur les dépenses de l'ensemble des membres du GCH et GHT. Le montant maximum, sur la durée totale du marché, est fixé à 9 000 000 euro(s) H.T. Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) concernent - L'achat de produits liés à l'incontinence adultes répondant aux besoins des établissements adhérents au Groupement des Commandes Hôtelières et du GHT des Bouches du Rhône. - La formation initiale et en cours du marché des personnels des unités de soins et notamment de référents désignés par les établissements adhérents, afin d'utiliser de manière optimale les articles fournis dans le cadre du marché, - Le suivi de l'utilisation des articles au cours de l'exécution du présent marché
Identifiant interne : F-PF-1607928

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141621 Kit d'incontinence
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33771200 Couches en papier

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 144299-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 9 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LABORATOIRE PAUL HARTMANN
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 4 788 262,2 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 251016
Titre : 2025-0041 Fourniture De Produits D'Incontinence
Date de conclusion du marché : 16/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5FC64A33-ED62-1BE3-9BF07E063B308011
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : HOPITAUX DE PROVENCE
Numéro d’enregistrement : 59526
Adresse postale : 80 rue Brochier
Ville : Marseille
Code postal : 13295
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : CREMIEUX François
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0491382016
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.ght13.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 5FC64A51-AA99-125B-63AACCB71428AF2B
Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 5FC64A5F-FA8F-806D-A172D0A1BA455FC1
Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : LABORATOIRE PAUL HARTMANN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1607928-1-0-1
Adresse postale : 9 Rte De Selestat
Ville : Chatenois
Code postal : 67730
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : servicedesmarches@hartmann.info
Téléphone : 0388824343
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0da4c437-22e2-45e2-993a-7143273c4557 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/07/2025 16:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00491450-2025
Numéro de publication au JO S : 142/2025
Date de publication : 28/07/2025