Vente volontaire aux enchères publiques des vins du domaine des Hospices Civils de Beaune

Vente volontaire aux enchères publiques des vins du domaine des Hospices Civils de Beaune Vente volontaire aux enchères publiques des vins du domaine des Hospices Civils de Beaune

CPV: 79957000 Usluge organiziranja dražbi
rok:
4. lipnja 2025. 16:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
Vente volontaire aux enchères publiques des vins du domaine des Hospices Civils de Beaune
registar:
Hospices Civils de Beaune
nagradni broj:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Hospices Civils de Beaune
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Vente volontaire aux enchères publiques des vins du domaine des Hospices Civils de Beaune
Description : Vente volontaire aux enchères publiques des vins du domaine des Hospices Civils de Beaune
Identifiant de la procédure : db4157dc-5f7b-4172-a3d0-9e27dfa98a42
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79957000 Services d'organisation de ventes aux enchères

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Guigone de Salins
Ville : BEAUNE
Code postal : 21203
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Vente volontaire aux enchères publiques des vins du domaine des Hospices Civils de Beaune
Description : Vente volontaire aux enchères publiques des vins du domaine des Hospices Civils de Beaune

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79957000 Services d'organisation de ventes aux enchères

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : (21)- Côte d'or
Ville : Beaune
Code postal : 21200
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Cf. documents de la consultation

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/06/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hospices Civils de Beaune -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Hospices Civils de Beaune -
Organisation qui traite les offres : Hospices Civils de Beaune -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Hospices Civils de Beaune
Numéro d’enregistrement : 20004782700015
Département : 21
Adresse postale : Avenue GUIGONE DE SALINS BP 40104
Ville : Beaune
Code postal : 21203
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.drm@ch-beaune.fr
Téléphone : 03 80 24 46 06
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marches.ternum-bfc.fr/
Profil de l’acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 20004782700015
Département : 21
Adresse postale : 22 rue d'Assas BP 61616
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marches.ternum-bfc.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1878503d-5ae5-4dac-8bd6-e0a1ed1704c8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/04/2025 16:59 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00287235-2025
Numéro de publication au JO S : 86/2025
Date de publication : 05/05/2025