evergabe.com

"UTÔPIA" Construction d'un ensemble immobilier composé de 5 tours et 4 inter-tours, comprenant 136 logements, une résidence étudiante de 100 logements, des commerces et des locaux d'activité, une crèche, et 112 stationnements sur un niveau de sous-sol à Villeurbanne (69)

"UTÔPIA" Construction d'un ensemble immobilier composé de 5 tours et 4 inter-tours, comprenant 136 logements, une résidence étudiante de 100 logements, des commerces et des locaux d'activité, une crèche, et 112 stationnements sur un niveau de sous-sol à Villeurbanne (69) LOT 02 BLINDAGES - SOUS-OEUVRE LOT 03 FORAGES POUR GEOTHERMIE …

CPV: 45000000 Građevinski radovi, 45442300 Radovi na zaštiti površine, 45112500 Zemljani radovi, 45262210 Radovi na temeljenju, 45300000 Instalaterski radovi na građevinama, 45421000 Stolarski radovi, 45320000 Izolacijski radovi, 45421131 Ugradnja vrata, 45313100 Radovi ugradnje dizala, 45311000 Radovi električnog ožičenja i elektromontažni radovi, 45330000 Vodoinstalaterski i sanitarni radovi, 45232141 Postrojenje za grijanje, 45421141 Ugradnja pregradnih stijenki, 45431100 Postavljanje podnih pločica, 45262321 Polaganje podnog estriha, 45432130 Radovi oblaganja poda, 45442100 Ličilački radovi, 45233293 Postavljanje urbane opreme, 45112710 Radovi krajobraznog uređenja zelenih površina

rok:

30. svibnja 2025. 12:00

vrsta roka:

nadmetanje

mjesto izvršenja:

registar:

RHONE SAONE HABITAT

nagradni broj:

570240425

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : RHONE SAONE HABITAT

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : "UTÔPIA" Construction d'un ensemble immobilier composé de 5 tours et 4 inter-tours, comprenant 136 logements, une résidence étudiante de 100 logements, des commerces et des locaux d'activité, une crèche, et 112 stationnements sur un niveau de sous-sol à Villeurbanne (69)

Description : "UTÔPIA" Construction d'un ensemble immobilier composé de 5 tours et 4 inter-tours, comprenant 136 logements, une résidence étudiante de 100 logements, des commerces et des locaux d'activité, une crèche, et 112 stationnements sur un niveau de sous-sol à Villeurbanne (69)

Identifiant de la procédure : 36100d9e-f771-4a46-9ae4-28bf735ef170

Identifiant interne : 570240425

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 26

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 26

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite : Voir : RC

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 02 BLINDAGES - SOUS-OEUVRE

Description : LOT 02 BLINDAGES - SOUS-OEUVRE

Identifiant interne : LOT 02 BLINDAGES - SOUS-OEUVRE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45442300 Travaux de protection des surfaces

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : Voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Capacité technique et professionnelle

Description : Voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom : Prix

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Requise

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 30/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 30/05/2025 00:00 +02:00

Lieu : VAULX EN VELIN

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RHONE SAONE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 03 FORAGES POUR GEOTHERMIE

Description : LOT 03 FORAGES POUR GEOTHERMIE

Identifiant interne : LOT 03 FORAGES POUR GEOTHERMIE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : Voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Capacité technique et professionnelle

Description : Voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom : Prix

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Requise

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 30/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 30/05/2025 00:00 +02:00

Lieu : VAULX EN VELIN

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RHONE SAONE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT 04 TERRASSEMENTS

Description : LOT 04 TERRASSEMENTS

Identifiant interne : LOT 04 TERRASSEMENTS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : Voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Capacité technique et professionnelle

Description : Voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom : Prix

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Requise

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 30/05/2025 00:00 +02:00

Lieu : VAULX EN VELIN

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RHONE SAONE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : LOT 05 FONDATIONS PAR PIEUX

Description : LOT 05 FONDATIONS PAR PIEUX

Identifiant interne : LOT 05 FONDATIONS PAR PIEUX

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45262210 Travaux de fondation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : Voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Capacité technique et professionnelle

Description : Voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom : Prix

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Requise

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 30/05/2025 00:00 +02:00

Lieu : VAULX EN VELIN

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RHONE SAONE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : LOT 08 MACRO-LOT

Description : LOT 08 MACRO-LOT

Identifiant interne : LOT 08 MACRO-LOT

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

Informations complémentaires : Macro-lot " Gros-oeuvre / clos - couvert ", composé des lots suivants : - Gros-OEuvre - Maçonnerie - Enduits - FOB - Planchers bois - VRD - Etanchéité - Façades - Menuiseries extérieures bois / aluminium - Volets roulants - Occultations BSO

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : Voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Capacité technique et professionnelle

Description : Voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom : Prix

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Requise

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 30/05/2025 00:00 +02:00

Lieu : VAULX EN VELIN

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RHONE SAONE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : LOT 13A SERRURERIE

Description : LOT 13A SERRURERIE

Identifiant interne : LOT 13A SERRURERIE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : Voir rc

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Capacité technique et professionnelle

Description : Voir rc

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom : Prix

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Requise

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 30/05/2025 00:00 +02:00

Lieu : VAULX EN VELIN

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RHONE SAONE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : LOT 13B MENUISERIES EXTERIEURES ACIER - MURS RI- DEAUX

Description : LOT 13B MENUISERIES EXTERIEURES ACIER - MURS RI- DEAUX

Identifiant interne : LOT 13B MENUISERIES EXTERIEURES ACIER - MURS RI- DEAUX

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : Voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Capacité technique et professionnelle

Description : voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom : Prix

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Requise

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 30/05/2025 00:00 +02:00

Lieu : VAULX EN VELIN

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RHONE SAONE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : LOT 14 ISOLATION PROJETEE - GAINES METALLIQUES

Description : LOT 14 ISOLATION PROJETEE - GAINES METALLIQUES

Identifiant interne : LOT 14 ISOLATION PROJETEE - GAINES METALLIQUES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45320000 Travaux d'isolation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : Voir rc

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Capacité technique et professionnelle

Description : Voir rc

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom : Prix

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Requise

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 30/05/2025 00:00 +02:00

Lieu : VAULX EN VELIN

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RHONE SAONE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : LOT 15 PORTES GARAGES

Description : LOT 15 PORTES GARAGES

Identifiant interne : LOT 15 PORTES GARAGES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45421131 Pose de portes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : Voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Capacité technique et professionnelle

Description : Voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom : Prix

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Requise

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 30/05/2025 00:00 +02:00

Lieu : VAULX EN VELIN

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RHONE SAONE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : LOT 17 ASCENSEURS

Description : LOT 17 ASCENSEURS

Identifiant interne : LOT 17 ASCENSEURS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : Voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Capacité technique et professionnelle

Description : Voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom : Prix

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Requise

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 30/05/2025 00:00 +02:00

Lieu : VAULX EN VELIN

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RHONE SAONE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : LOT 18amp;19 ELECTRICITE COURANTS FORTS amp; FAIBLES

Description : LOT 18amp;19 ELECTRICITE COURANTS FORTS amp; FAIBLES

Identifiant interne : LOT 18amp;amp;19 ELECTRICITE COURANTS FORTS amp;amp; FAIBLES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Capacité technique et professionnelle

Description : voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom : Prix

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Requise

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 30/05/2025 00:00 +02:00

Lieu : VAULX EN VELIN

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RHONE SAONE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : LOT 21amp;22 PLOMBERIE - VENTILATION - CHAUFFAGE

Description : LOT 21amp;22 PLOMBERIE - VENTILATION - CHAUFFAGE

Identifiant interne : LOT 21amp;amp;22 PLOMBERIE - VENTILATION - CHAUFFAGE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : Voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Capacité technique et professionnelle

Description : Voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom : Prix

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Requise

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 30/05/2025 00:00 +02:00

Lieu : VAULX EN VELIN

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RHONE SAONE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : LOT 23 PRODUCTION DE CHAUFFAGE ET RAFRAICHISSEMENT PAR GEOTHERMIE POUR COMMERCES / BUREAUX ET CRECHE

Description : LOT 23 PRODUCTION DE CHAUFFAGE ET RAFRAICHISSEMENT PAR GEOTHERMIE POUR COMMERCES / BUREAUX ET CRECHE

Identifiant interne : LOT 23 PRODUCTION DE CHAUFFAGE ET RAFRAICHISSEMENT PAR GEOTHERMIE POUR COMMERCES / BUREAUX ET CRECHE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45232141 Installations de chauffage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : Voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Capacité technique et professionnelle

Description : Voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom : Prix

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Requise

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 30/05/2025 00:00 +02:00

Lieu : VAULX EN VELIN

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RHONE SAONE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : LOT 25A MENUISERIES INTERIEURES BOIS Toutes zones (hors bãtiment E4 résidence étudiante)

Description : LOT 25A MENUISERIES INTERIEURES BOIS Toutes zones (hors bãtiment E4 résidence étudiante)

Identifiant interne : LOT 25A MENUISERIES INTERIEURES BOIS Toutes zones (hors bamp;acirc;timent E4 ramp;eacute;sidence amp;eacute;tudiante)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : Voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Capacité technique et professionnelle

Description : Voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom : Prix

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Requise

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 30/05/2025 00:00 +02:00

Lieu : VAULX EN VELIN

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RHONE SAONE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : LOT 25B MENUISERIES INTERIEURES BOIS Bãtiment E4 résidence étudiante

Description : LOT 25B MENUISERIES INTERIEURES BOIS Bãtiment E4 résidence étudiante

Identifiant interne : LOT 25B MENUISERIES INTERIEURES BOIS Bamp;acirc;timent E4 ramp;eacute;sidence amp;eacute;tudiante

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : Voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Capacité technique et professionnelle

Description : Voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom : Prix

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Requise

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 30/05/2025 00:00 +02:00

Lieu : VAULX EN VELIN

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RHONE SAONE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : LOT 26A CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX PLAFONDS Toutes zones (hors bãtiment E4 résidence étudiante)

Description : LOT 26A CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX PLAFONDS Toutes zones (hors bãtiment E4 résidence étudiante)

Identifiant interne : LOT 26A CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX PLAFONDS Toutes zones (hors bamp;acirc;timent E4 ramp;eacute;sidence amp;eacute;tudiante)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : Voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Capacité technique et professionnelle

Description : Voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom : Prix

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Requise

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 30/05/2025 00:00 +02:00

Lieu : VAULX EN VELIN

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RHONE SAONE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : LOT 26B CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX PLAFONDS Bãtiment E4 résidence étudiante

Description : LOT 26B CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX PLAFONDS Bãtiment E4 résidence étudiante

Identifiant interne : LOT 26B CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX PLAFONDS Bamp;acirc;timent E4 ramp;eacute;sidence amp;eacute;tudiante

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : Voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Capacité technique et professionnelle

Description : Voir RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom : Prix

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Requise

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 30/05/2025 00:00 +02:00

Lieu : VAULX EN VELIN

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RHONE SAONE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : LOT 28A CARRELAGES - FAIENCES Toutes zones (hors bãtiment E4 résidence étudiante)

Description : LOT 28A CARRELAGES - FAIENCES Toutes zones (hors bãtiment E4 résidence étudiante)

Identifiant interne : LOT 28A CARRELAGES - FAIENCES Toutes zones (hors bamp;acirc;timent E4 ramp;eacute;sidence amp;eacute;tudiante)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45431100 Carrelage de sols

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : voir rc

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Capacité technique et professionnelle

Description : voir rc

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom : Prix

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Requise

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 30/05/2025 00:00 +02:00

Lieu : VAULX EN VELIN

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RHONE SAONE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : LOT 28B CARRELAGES - FAIENCES Bãtiment E4 résidence étudiante

Description : LOT 28B CARRELAGES - FAIENCES Bãtiment E4 résidence étudiante

Identifiant interne : LOT 28B CARRELAGES - FAIENCES Bamp;acirc;timent E4 ramp;eacute;sidence amp;eacute;tudiante

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45431100 Carrelage de sols

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : voir rc

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Capacité technique et professionnelle

Description : voir rc

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom : Prix

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Requise

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 30/05/2025 00:00 +02:00

Lieu : VAULX EN VELIN

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RHONE SAONE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : LOT 29A CHAPE Toutes zones (hors bãtiment E4 résidence étudiante)

Description : LOT 29A CHAPE Toutes zones (hors bãtiment E4 résidence étudiante)

Identifiant interne : LOT 29A CHAPE Toutes zones (hors bamp;acirc;timent E4 ramp;eacute;sidence amp;eacute;tudiante)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45262321 Travaux de chape

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : VOIR RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Capacité technique et professionnelle

Description : VOIR RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom : Prix

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Requise

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 30/05/2025 00:00 +02:00

Lieu : VAULX EN VELIN

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RHONE SAONE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : LOT 29B CHAPE Bãtiment E4 résidence étudiante

Description : LOT 29B CHAPE Bãtiment E4 résidence étudiante

Identifiant interne : LOT 29B CHAPE Bamp;acirc;timent E4 ramp;eacute;sidence amp;eacute;tudiante

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45262321 Travaux de chape

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : VOIR RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Capacité technique et professionnelle

Description : VOIR RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom : Prix

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Requise

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 30/05/2025 00:00 +02:00

Lieu : VAULX EN VELIN

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RHONE SAONE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : LOT 31 - SOLS SOUPLES

Description : LOT 31 - SOLS SOUPLES

Identifiant interne : LOT 31 - SOLS SOUPLES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45432130 Travaux de revêtements de sols

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : VOIR RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Capacité technique et professionnelle

Description : VOIR RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom : Prix

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Requise

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 30/05/2025 00:00 +02:00

Lieu : VAULX EN VELIN

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RHONE SAONE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : LOT 34A PEINTURE - REVETEMENT MURAUX Toutes zones (hors bãtiment E4 résidence étudiante)

Description : LOT 34A PEINTURE - REVETEMENT MURAUX Toutes zones (hors bãtiment E4 résidence étudiante)

Identifiant interne : LOT 34A PEINTURE - REVETEMENT MURAUX Toutes zones (hors bamp;acirc;timent E4 ramp;eacute;sidence amp;eacute;tudiante)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : VOIR RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Capacité technique et professionnelle

Description : VOIR RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom : Prix

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Requise

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 30/05/2025 00:00 +02:00

Lieu : VAULX EN VELIN

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RHONE SAONE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : LOT 34B PEINTURE - REVETEMENT MURAUX Bãtiment E4 résidence étudiante

Description : LOT 34B PEINTURE - REVETEMENT MURAUX Bãtiment E4 résidence étudiante

Identifiant interne : LOT 34B PEINTURE - REVETEMENT MURAUX Bamp;acirc;timent E4 ramp;eacute;sidence amp;eacute;tudiante

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : VOIR RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Capacité technique et professionnelle

Description : VOIR RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom : Prix

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Requise

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 30/05/2025 00:00 +02:00

Lieu : VAULX EN VELIN

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RHONE SAONE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : LOT 37 MOBILIER POUR LA RESIDENCE ETUDIANTE

Description : LOT 37 MOBILIER POUR LA RESIDENCE ETUDIANTE

Identifiant interne : LOT 37 MOBILIER POUR LA RESIDENCE ETUDIANTE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45233293 Installation de mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : VOIR RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Capacité technique et professionnelle

Description : VOIR RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom : Prix

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Requise

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 30/05/2025 00:00 +02:00

Lieu : VAULX EN VELIN

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RHONE SAONE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : LOT 39 ESPACES VERTS - VRD

Description : LOT 39 ESPACES VERTS - VRD

Identifiant interne : LOT 39 ESPACES VERTS - VRD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : VOIR RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Capacité technique et professionnelle

Description : VOIR RC

Utilisation de ce critère : Utilisé

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom : Prix

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : /

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Requise

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 30/05/2025 00:00 +02:00

Lieu : VAULX EN VELIN

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RHONE SAONE HABITAT

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : RHONE SAONE HABITAT

Numéro d’enregistrement : 99762580100045

Adresse postale : 10 Avenue DES CANUTS

Ville : VAULX-EN-VELIN

Code postal : 69120

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Point de contact : Thomas MARGERIT

Adresse électronique : t.margerit@rhonesaonehabitat.fr

Téléphone : 0426590503

Adresse internet : https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Lyon

Numéro d’enregistrement : 17690111400403

Adresse postale : 67 rue Servient

Ville : Lyon

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Point de contact : Monsieur le Greffe du tribunal

Adresse électronique : tj-lyon@justice.fr

Téléphone : 0472607012

Adresse internet : https://www.cours-appel.justice.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b6992009-5580-4f06-a567-961d3747f365 - 02

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 24/04/2025 14:00 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00267004-2025

Numéro de publication au JO S : 81/2025

Date de publication : 25/04/2025