Travaux de création et d'amélioration du boulevard Nature et autres cheminements réservés aux circulations douces - Durée de 4 ans

Accord-cadre, conclu pour 4 ans, avec minimum et maximum, donnant lieu à l'émission de bons de commande. Montant minimum : 600 000 euro(s) H.T Montant maximum : 8 000 000 euro(s) H.T. Délai maximum d'exécution des bons de commande : 6 mois. L'objectif principal est de continuer la création d'une …

CPV: 45112500 Zemljani radovi, 45112710 Radovi krajobraznog uređenja zelenih površina, 45233222 Radovi na kolničkom zastoru i asfaltiranju
rok:
24. studenoga 2025. 17:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
Travaux de création et d'amélioration du boulevard Nature et autres cheminements réservés aux circulations douces - Durée de 4 ans
registar:
Le Mans Métropole
nagradni broj:
2025_125_TX_AJ_DR

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Le Mans Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de création et d'amélioration du boulevard Nature et autres cheminements réservés aux circulations douces - Durée de 4 ans
Description : Accord-cadre, conclu pour 4 ans, avec minimum et maximum, donnant lieu à l'émission de bons de commande. Montant minimum : 600 000 euro(s) H.T Montant maximum : 8 000 000 euro(s) H.T. Délai maximum d'exécution des bons de commande : 6 mois. L'objectif principal est de continuer la création d'une voie verte autour du Mans nommée "Boulevard Nature". C'est un cheminement, en cours d'aménagement qui est réservé aux circulations douces. Cette voie fait le tour de la ville du Mans en empruntant les communes voisines de la métropole. Des annexes sont également aménagées vers les villes de la Métropole les plus éloignées. Sont également compris tous aménagements de voies douces sur le secteur de Le Mans Métropole
Identifiant de la procédure : c3310af9-a2b1-4bf1-9f99-e602641f0c41
Identifiant interne : 2025_125_TX_AJ_DR
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233222 Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : secteur de Le Mans Métropole
Ville : Le mans
Code postal : 72000
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière Renseignements administratifs : Anne Javaudin - 02.43.47.49.78 Renseignements techniques : Lucie Garreau - 02.43.47.49.02. Il est prévu une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique : le titulaire s'engage à réaliser, sur la durée d'exécution du marché, une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il est précisé que la date de début de l'accord cadre revêt un caractère indicatif
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Travaux de création et d'amélioration du boulevard Nature et autres cheminements réservés aux circulations douces - Durée de 4 ans
Description : Accord-cadre, conclu pour 4 ans, avec minimum et maximum, donnant lieu à l'émission de bons de commande. Montant minimum : 600 000 euro(s) H.T Montant maximum : 8 000 000 euro(s) H.T. Délai maximum d'exécution des bons de commande : 6 mois. L'objectif principal est de continuer la création d'une voie verte autour du Mans nommée "Boulevard Nature". C'est un cheminement, en cours d'aménagement qui est réservé aux circulations douces. Cette voie fait le tour de la ville du Mans en empruntant les communes voisines de la métropole. Des annexes sont également aménagées vers les villes de la Métropole les plus éloignées. Sont également compris tous aménagements de voies douces sur le secteur de Le Mans Métropole
Identifiant interne : T-PF-1711887

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233222 Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : secteur de Le Mans Métropole
Ville : Le mans
Code postal : 72000
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : courant du 2ème semestre de la dernière année de validité du marché
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/11/2025 09:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement du marché est assuré sur fonds propres du budget principal de la collectivité, complété par les subventions suivantes : Contrat de Plan Etat-Région , CEREMA, Fonds vert et Activ
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D724AE38-DEB4-9C1C-EB048CDD205AC066
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Le Mans Métropole
Numéro d’enregistrement : 12236
Adresse postale : Service Commande Publique et Achats Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Ville : Le Mans
Code postal : 72039
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : marches@lemans.fr
Téléphone : 0243473731
Adresse internet : http://www.lemans.fr
Profil de l’acheteur : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Numéro d’enregistrement : D724AE69-BEEF-A46D-4B61B649CB5AAF7E
Adresse postale : Service Commande Publique et Achats 16 avenue François Mitterrand
Ville : Le Mans
Code postal : 72039
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@lemans.fr
Téléphone : 0243473731
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : D724AE89-9979-80EA-02489EAE82019969
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : D724AEB2-D957-A0E5-07A208FAA869498C
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0253467983
Télécopieur : 0253467979
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : D724AEC6-B41A-C127-E592ED14FE050B40
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a00f954a-8a61-41cf-a546-e6ead587f3ff - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/10/2025 11:19 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00707239-2025
Numéro de publication au JO S : 206/2025
Date de publication : 27/10/2025