Traitement et valorisation des déchets alimentaires.

Le présent marché a pour objet le traitement et la valorisation des déchets alimentaires provenant de la collecte séparative réalisée en porte-à-porte et/ou en points d'apport volontaire, organisée par les collectivités suivantes : o Agglomération Creil Sud Oise (ACSO) o Communauté de Communes de l'Aire Cantilienne (CCAC) o Communauté de …

CPV: 90500000 Usluge u vezi s otpacima i otpadom, 90513000 Usluge obrade i zbrinjavanja neopasnih otpadaka i neopasnog otpada
mjesto izvršenja:
Traitement et valorisation des déchets alimentaires.
registar:
Syndicat Mixte du Département de l'Oise (60)
nagradni broj:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Syndicat Mixte du Département de l'Oise (60)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Traitement et valorisation des déchets alimentaires.
Description : Le présent marché a pour objet le traitement et la valorisation des déchets alimentaires provenant de la collecte séparative réalisée en porte-à-porte et/ou en points d'apport volontaire, organisée par les collectivités suivantes : o Agglomération Creil Sud Oise (ACSO) o Communauté de Communes de l'Aire Cantilienne (CCAC) o Communauté de Communes du Clermontois (CCC) o Communauté de Communes du Pays de Bray (CCPB)Les caractéristiques techniques du marché sont précisées dans le CCTP.
Identifiant de la procédure : c6cb7c48-bd3a-43e7-8d53-e956ba4d1199
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Traitement des biodéchets alimentaires de l’Agglomération Creil Sud Oise (ACSO).
Description : Le lot 1 concerne le traitement des biodéchets alimentaires issus de l’Agglomération Creil Sud Oise (11 communes, 89 897 habitants). Les déchets sont collectés en points d’apport volontaire (328 PAV, en vrac sans sac) et en porte-à-porte pour les cantines scolaires à partir de 2026. Les professionnels hors cantines ne sont pas concernés. Le gisement estimé est de 518 tonnes sur toute la durée du marché. Le transport est assuré par le prestataire de collecte de l’ACSO jusqu’au site du titulaire. Deux modalités de déchargement sont prévues : bennes ampliroll ou véhicules utilitaires avec basculeur de bacs fourni. Le site du titulaire doit être ouvert du lundi au vendredi, avec collecte jusqu’à 2 h du matin, et des contraintes de réactivité en cas d’aléas. Le temps d’attente au vidage ne doit pas dépasser 15 minutes, sous peine de pénalité.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : 1-Coût d’utilisation 70 2-Coût du déclassement 5 3- Jours et horaires d’ouverture du site et modalités proposées si la collecte ne peut être effectuée le jour habituel 10 4-Valeur technique:15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : 1-Coût d’utilisation 70 2-Coût du déclassement 5 3- Jours et horaires d’ouverture du site et modalités proposées si la collecte ne peut être effectuée le jour habituel 10 4-Valeur technique : 15

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code justice administrative(CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les 5/13 délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code justice administrative(CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les 5/13 délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte du Département de l'Oise (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Syndicat Mixte du Département de l'Oise (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte du Département de l'Oise (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Traitement des biodéchets alimentaires de la Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne (CCAC).
Description : Le lot 2 concerne le traitement des biodéchets alimentaires de la Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne (11 communes, 44 820 habitants). Les déchets sont collectés en porte-à-porte et en apport volontaire, y compris auprès des professionnels et de la restauration collective. Les apports se font en vrac ou en sacs biodégradables. Le gisement estimé est de 1 590 tonnes pour l’ensemble du marché. Le transport est assuré par la CCAC jusqu’au site du titulaire, avec des bennes à ordures ménagères à chargement arrière (camions IVECO ou MAN). Le site du titulaire doit être accessible du lundi matin au samedi après-midi, sans fermeture annuelle sauf jours fériés. Des créneaux précis de déchargement sont déjà pratiqués sur Ermenonville (matin et soir). Le SMDO exige une grande amplitude horaire d’ouverture pour garantir la qualité du service.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : 1-Coût d’utilisation 70 2-Coût du déclassement 5 3- Jours et horaires d’ouverture du site et modalités proposées si la collecte ne peut être effectuée le jour habituel 10 4-Valeur technique:15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : 1-Coût d’utilisation 70 2-Coût du déclassement 5 3- Jours et horaires d’ouverture du site et modalités proposées si la collecte ne peut être effectuée le jour habituel 10 4-Valeur technique : 15

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code justice administrative(CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les 5/13 délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code justice administrative(CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les 5/13 délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte du Département de l'Oise (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Traitement des biodéchets alimentaires de la Communauté de Communes du Clermontois (CCC).
Description : Le lot 3 concerne le traitement des biodéchets alimentaires de la Communauté de Communes du Clermontois (18 communes, 37 784 habitants). La collecte est réalisée en porte-à-porte et en apport volontaire, y compris pour les professionnels et la restauration collective. Les apports se font en vrac, dans des bacs protégés par des sacs compostables de 240 l (certifiés EN 13432). Le gisement estimé est de 228 tonnes/an. Le transport est pris en charge par la CCC, via des bennes OM de 26 tonnes à chargement arrière. Le vidage a lieu le jeudi matin entre 8h et 13h, et le titulaire devra proposer une solution de remplacement en cas de jour férié ou d’imprévu. Toute fermeture non déclarée ou tout dépassement de 15 min au déchargement expose le titulaire à des pénalités.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : 1-Coût d’utilisation 70 2-Coût du déclassement 5 3- Jours et horaires d’ouverture du site et modalités proposées si la collecte ne peut être effectuée le jour habituel 10 4-Valeur technique:15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : 1-Coût d’utilisation 70 2-Coût du déclassement 5 3- Jours et horaires d’ouverture du site et modalités proposées si la collecte ne peut être effectuée le jour habituel 10 4-Valeur technique : 15

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code justice administrative(CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les 5/13 délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code justice administrative(CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les 5/13 délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte du Département de l'Oise (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Traitement des biodéchets alimentaires de la Communauté de Communes du Pays de Bray (CCPB).
Description : Le lot 4 porte sur le traitement des biodéchets alimentaires de la Communauté de Communes du Pays de Bray (23 communes, 18 144 habitants). La collecte s'effectue en apport volontaire dans 11 points situés sur 4 communes, ainsi qu’auprès de 15 cantines scolaires. Les apports se font en vrac dans des bio-seaux, avec sacs compostables pour les bacs. Le gisement estimé est de 45 tonnes sur la durée du marché (10 t ménages, 35 t cantines). Les déchets seront acheminés soit par bennes ampliroll, soit par véhicules utilitaires légers équipés de bacs de 240 l vidés via un basculeur mobile. Le vidage a lieu le mercredi matin, et une solution de report devra être prévue en cas d’imprévus. Toute fermeture non précisée ou attente excessive entraînera une pénalité.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : 1-Coût d’utilisation 70 2-Coût du déclassement 5 3- Jours et horaires d’ouverture du site et modalités proposées si la collecte ne peut être effectuée le jour habituel 10 4-Valeur technique:15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : 1-Coût d’utilisation 70 2-Coût du déclassement 5 3- Jours et horaires d’ouverture du site et modalités proposées si la collecte ne peut être effectuée le jour habituel 10 4-Valeur technique : 15

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code justice administrative(CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les 5/13 délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code justice administrative(CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les 5/13 délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte du Département de l'Oise (60)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 221 219 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VALORBIOCOMPOST
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot n°1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 44 998 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot -0001
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte du Département de l'Oise (60)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GURDEBEKE
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot n°2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 154 201 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot -0002
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte du Département de l'Oise (60)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GURDEBEKE
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot n°3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 17 761 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot -0003
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte du Département de l'Oise (60)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VALORBIOCOMPOST
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot n°4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 4 256 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot -0004
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte du Département de l'Oise (60)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Syndicat Mixte du Département de l'Oise (60)
Numéro d’enregistrement : 20006761900011
Département : Syndicat Mixte du Département de l'Oise
Adresse postale : Rue Bellum Villare Parc Tertiaire et Scientifique
Ville : Lacroix Saint Ouen
Code postal : 60610
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@smdoise.fr
Téléphone : +33 344096711
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.smdoise.fr
Profil de l’acheteur : https://marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 178 000 055 00016.
Adresse postale : 14 rue Lemerchier
Ville : AMIENS
Code postal : 80000
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@smdoise.fr
Téléphone : +33 322336170
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée

8.1 ORG-0004

Nom officiel : VALORBIOCOMPOST
Numéro d’enregistrement : 877 966 044 00019
Adresse postale : 10 Rue Verte
Ville : VALLANGOUJARD
Code postal : 95810
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : ebrulfert@volorbiocompost.fr
Téléphone : +33 688236345
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0004

8.1 ORG-0005

Nom officiel : GURDEBEKE
Numéro d’enregistrement : 92722044200085
Adresse postale : 65 BOULEVARD CARNOT
Ville : NOYON
Code postal : 60400
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Point de contact : accueil@gurdebeke.com
Adresse électronique : accueil@gurdebeke.com
Téléphone : +33 344932525
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7f42effa-10a2-4cdc-ab96-3ca2cbb718ca - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/07/2025 15:52 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00477674-2025
Numéro de publication au JO S : 138/2025
Date de publication : 22/07/2025