SUTURES CHIRURGICALES 2025-2029 - relance des lots non attribués

Le présent marché, composé de 8 lots, a pour objet la fourniture de sutures chirurgicales comprenant notamment des fils de sutures et agrafeuses à peau. Sutures chirurgicales : monofilament résorbable à long terme (180 jours). Sutures chirurgicales : monofilament résorbable à long terme (180 jours) à 2 aiguilles. Sutures chirurgicales …

CPV: 33141121 Kirurški konac
rok:
6. studenoga 2025. 09:30
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
SUTURES CHIRURGICALES 2025-2029 - relance des lots non attribués
registar:
HUmani SC
nagradni broj:
PPP0L1-37724/5744/2025-0565

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HUmani SC
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : SUTURES CHIRURGICALES 2025-2029 - relance des lots non attribués
Description : Le présent marché, composé de 8 lots, a pour objet la fourniture de sutures chirurgicales comprenant notamment des fils de sutures et agrafeuses à peau.
Identifiant de la procédure : 78b95f23-a3dc-4f97-bcb3-f2f6863740b1
Identifiant interne : PPP0L1-37724/5788/2025-0565
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141121 Sutures chirurgicales

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Thuin ( BE32D )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Thuin ( BE32D )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Thuin ( BE32D )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Thuin ( BE32D )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Thuin ( BE32D )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Thuin ( BE32D )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Thuin ( BE32D )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Thuin ( BE32D )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Thuin ( BE32D )
Pays : Belgique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : MONOFILAMENT RESORBABLE A LONG TERME (180 JOURS)
Description : Sutures chirurgicales : monofilament résorbable à long terme (180 jours).
Identifiant interne : 2025-0565 1_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141121 Sutures chirurgicales

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Gozée, 706
Ville : Montigny-le-Tilleul
Code postal : 6110
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie - Magasin stérile

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route du centre 1
Ville : Lodelinsart
Code postal : 6042
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie - Magasin stérile

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Boulevard Louise 18
Ville : Chimay
Code postal : 6460
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Thuin ( BE32D )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie CSF

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cfr. les quantités reprises (pour 4 ans) dans l'inventaire de prix (qui sont des quantités maximales).

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit fournir une liste de minimum 3 références hospitalières pour des fournitures similaires à celles faisant l'objet du lot. Ces commandes ont été effectuées au cours des trois dernières années et doivent atteindre, par client, 30% des quantités totales estimées indiquées dans l'inventaire des prix (arrondi à la dizaine supérieure). Veuillez compléter l'annexe "sélection qualitative" présente dans le cahier des charges en conséquence. Remarque : ces quantités minimum demandées/client sont cumulables entre elles (par lot).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'aiguille
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du fil
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'emballage
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/37724/L1/2025

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 09:30 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 210 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/11/2025 09:30 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d’état – section administration
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé devant un juge judiciaire ou en extrême urgence devant le conseil d'état : 15 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations) Recours en annulation au conseil d'état selon la procédure de droit commun : 60 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service des Études des Marchés et des Achats
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil d’état – section administration
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service des Études des Marchés et des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : MONOFILAMENT RESORBABLE A LONG TERME (180 JOURS) à 2 AIGUILLES
Description : Sutures chirurgicales : monofilament résorbable à long terme (180 jours) à 2 aiguilles.
Identifiant interne : 2025-0565_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141121 Sutures chirurgicales

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Gozée, 706
Ville : Montigny-le-Tilleul
Code postal : 6110
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie - Magasin stérile

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route du centre 1
Ville : Lodelinsart
Code postal : 6042
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie - Magasin stérile

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Boulevard Louise 18
Ville : Chimay
Code postal : 6460
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Thuin ( BE32D )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie CSF

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cfr. les quantités reprises (pour 4 ans) dans l'inventaire de prix (qui sont des quantités maximales).

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit fournir une liste de minimum 3 références hospitalières pour des fournitures similaires à celles faisant l'objet du lot. Ces commandes ont été effectuées au cours des trois dernières années et doivent atteindre, par client, 30% des quantités totales estimées indiquées dans l'inventaire des prix (arrondi à la dizaine supérieure). Veuillez compléter l'annexe "sélection qualitative" présente dans le cahier des charges en conséquence. Remarque : ces quantités minimum demandées/client sont cumulables entre elles (par lot).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'aiguille
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du fil
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'emballage
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/37724/L1/2025

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 09:30 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 210 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/11/2025 09:30 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d’état – section administration
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé devant un juge judiciaire ou en extrême urgence devant le conseil d'état : 15 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations) Recours en annulation au conseil d'état selon la procédure de droit commun : 60 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service des Études des Marchés et des Achats
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil d’état – section administration
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service des Études des Marchés et des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : MONOFILAMENT NON RESORBABLE EN POLYPROPYLENE
Description : Sutures chirurgicales : monofilament non résorbable en polypropylène.
Identifiant interne : 2025-0565 3_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141121 Sutures chirurgicales

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Gozée, 706
Ville : Montigny-le-Tilleul
Code postal : 6110
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie - Magasin stérile

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route du centre 1
Ville : Lodelinsart
Code postal : 6042
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie - Magasin stérile

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Boulevard Louise 18
Ville : Chimay
Code postal : 6460
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Thuin ( BE32D )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie CSF

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cfr. les quantités reprises (pour 4 ans) dans l'inventaire de prix (qui sont des quantités maximales).

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit fournir une liste de minimum 3 références hospitalières pour des fournitures similaires à celles faisant l'objet du lot. Ces commandes ont été effectuées au cours des trois dernières années et doivent atteindre, par client, 30% des quantités totales estimées indiquées dans l'inventaire des prix (arrondi à la dizaine supérieure). Veuillez compléter l'annexe "sélection qualitative" présente dans le cahier des charges en conséquence. Remarque : ces quantités minimum demandées/client sont cumulables entre elles (par lot).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'aiguille
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du fil
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'emballage
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/37724/L1/2025

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cautionnement (3 % du montant estimé du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 09:30 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 210 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/11/2025 09:30 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d’état – section administration
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé devant un juge judiciaire ou en extrême urgence devant le conseil d'état : 15 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations) Recours en annulation au conseil d'état selon la procédure de droit commun : 60 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service des Études des Marchés et des Achats
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil d’état – section administration
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service des Études des Marchés et des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : SOIE NON RESORBABLE TRESSE - NON SERTIE
Description : Sutures chirurgicales : soie non résorbable tressé - non sertie
Identifiant interne : 2025-0565 4_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141121 Sutures chirurgicales

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Gozée, 706
Ville : Montigny-le-Tilleul
Code postal : 6110
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie - Magasin stérile

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route du centre 1
Ville : Lodelinsart
Code postal : 6042
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie - Magasin stérile

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Boulevard Louise 18
Ville : Chimay
Code postal : 6460
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Thuin ( BE32D )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie CSF

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cfr. les quantités reprises (pour 4 ans) dans l'inventaire de prix (qui sont des quantités maximales).

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit fournir une liste de minimum 3 références hospitalières pour des fournitures similaires à celles faisant l'objet du lot. Ces commandes ont été effectuées au cours des trois dernières années et doivent atteindre, par client, 30% des quantités totales estimées indiquées dans l'inventaire des prix (arrondi à la dizaine supérieure). Veuillez compléter l'annexe "sélection qualitative" présente dans le cahier des charges en conséquence. Remarque : ces quantités minimum demandées/client sont cumulables entre elles (par lot).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'aiguille
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du fil
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'emballage
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/37724/L1/2025

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 09:30 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 210 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/11/2025 09:30 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d’état – section administration
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé devant un juge judiciaire ou en extrême urgence devant le conseil d'état : 15 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations) Recours en annulation au conseil d'état selon la procédure de droit commun : 60 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service des Études des Marchés et des Achats
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil d’état – section administration
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service des Études des Marchés et des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : SOIE NON RESORBABLE TRESSEE
Description : Sutures chirurgicales : soie non résorbable tressée.
Identifiant interne : 2025-0565_5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141121 Sutures chirurgicales

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Gozée, 706
Ville : Montigny-le-Tilleul
Code postal : 6110
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie - Magasin stérile

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route du centre 1
Ville : Lodelinsart
Code postal : 6042
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie - Magasin stérile

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Boulevard Louise 18
Ville : Chimay
Code postal : 6460
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Thuin ( BE32D )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie CSF

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cfr. les quantités reprises (pour 4 ans) dans l'inventaire de prix (qui sont des quantités maximales).

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit fournir une liste de minimum 3 références hospitalières pour des fournitures similaires à celles faisant l'objet du lot. Ces commandes ont été effectuées au cours des trois dernières années et doivent atteindre, par client, 30% des quantités totales estimées indiquées dans l'inventaire des prix (arrondi à la dizaine supérieure). Veuillez compléter l'annexe "sélection qualitative" présente dans le cahier des charges en conséquence. Remarque : ces quantités minimum demandées/client sont cumulables entre elles (par lot).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'aiguille
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du fil
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'emballage
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/37724/L1/2025

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 09:30 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 210 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/11/2025 09:30 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d’état – section administration
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé devant un juge judiciaire ou en extrême urgence devant le conseil d'état : 15 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations) Recours en annulation au conseil d'état selon la procédure de droit commun : 60 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service des Études des Marchés et des Achats
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil d’état – section administration
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service des Études des Marchés et des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : PLEDGET EN PTFE SOUPLE
Description : Sutures chirurgicales : pledget en PTFE souple
Identifiant interne : 2025-0565 6_6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141121 Sutures chirurgicales

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Gozée, 706
Ville : Montigny-le-Tilleul
Code postal : 6110
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie - Magasin stérile

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route du centre 1
Ville : Lodelinsart
Code postal : 6042
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie - Magasin stérile

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Boulevard Louise 18
Ville : Chimay
Code postal : 6460
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Thuin ( BE32D )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie CSF

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cfr. les quantités reprises (pour 4 ans) dans l'inventaire de prix (qui sont des quantités maximales).

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit fournir une liste de minimum 3 références hospitalières pour des fournitures similaires à celles faisant l'objet du lot. Ces commandes ont été effectuées au cours des trois dernières années et doivent atteindre, par client, 30% des quantités totales estimées indiquées dans l'inventaire des prix (arrondi à la dizaine supérieure). Veuillez compléter l'annexe "sélection qualitative" présente dans le cahier des charges en conséquence. Remarque : ces quantités minimum demandées/client sont cumulables entre elles (par lot).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'aiguille
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du fil
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'emballage
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/37724/L1/2025

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 09:30 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 210 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/11/2025 09:30 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d’état – section administration
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé devant un juge judiciaire ou en extrême urgence devant le conseil d'état : 15 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations) Recours en annulation au conseil d'état selon la procédure de droit commun : 60 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service des Études des Marchés et des Achats
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil d’état – section administration
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service des Études des Marchés et des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : AGRAFEUSE A PEAU
Description : Agrafeuses à peau non rechargeables.
Identifiant interne : 2025-0565 7_7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141121 Sutures chirurgicales

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Gozée, 706
Ville : Montigny-le-Tilleul
Code postal : 6110
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie - Magasin stérile

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route du centre 1
Ville : Lodelinsart
Code postal : 6042
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie - Magasin stérile

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Boulevard Louise 18
Ville : Chimay
Code postal : 6460
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Thuin ( BE32D )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie CSF

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cfr. les quantités reprises (pour 4 ans) dans l'inventaire de prix (qui sont des quantités maximales).

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit fournir une liste de minimum 3 références hospitalières pour des fournitures similaires à celles faisant l'objet du lot. Ces commandes ont été effectuées au cours des trois dernières années et doivent atteindre, par client, 30% des quantités totales estimées indiquées dans l'inventaire des prix (arrondi à la dizaine supérieure). Veuillez compléter l'annexe "sélection qualitative" présente dans le cahier des charges en conséquence. Remarque : ces quantités minimum demandées/client sont cumulables entre elles (par lot).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'agrafeuse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'emballage et facilité d'ouverture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/37724/L1/2025

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cautionnement (3 % du montant estimé du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 09:30 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 210 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/11/2025 09:30 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d’état – section administration
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé devant un juge judiciaire ou en extrême urgence devant le conseil d'état : 15 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations) Recours en annulation au conseil d'état selon la procédure de droit commun : 60 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service des Études des Marchés et des Achats
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil d’état – section administration
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service des Études des Marchés et des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : OTE AGRAFES
Description : Ote agrafes en plastique avec pointe métallique.
Identifiant interne : 2025-0565 8_8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141121 Sutures chirurgicales

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Gozée, 706
Ville : Montigny-le-Tilleul
Code postal : 6110
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie - Magasin stérile

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route du centre 1
Ville : Lodelinsart
Code postal : 6042
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie - Magasin stérile

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Boulevard Louise 18
Ville : Chimay
Code postal : 6460
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Thuin ( BE32D )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie CSF

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cfr. les quantités reprises (pour 4 ans) dans l'inventaire de prix (qui sont des quantités maximales).

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit fournir une liste de minimum 3 références hospitalières pour des fournitures similaires à celles faisant l'objet du lot. Ces commandes ont été effectuées au cours des trois dernières années et doivent atteindre, par client, 30% des quantités totales estimées indiquées dans l'inventaire des prix (arrondi à la dizaine supérieure). Veuillez compléter l'annexe "sélection qualitative" présente dans le cahier des charges en conséquence. Remarque : ces quantités minimum demandées/client sont cumulables entre elles (par lot).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du ote-agrafes
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/37724/L1/2025

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 09:30 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 210 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/11/2025 09:30 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d’état – section administration
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé devant un juge judiciaire ou en extrême urgence devant le conseil d'état : 15 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations) Recours en annulation au conseil d'état selon la procédure de droit commun : 60 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service des Études des Marchés et des Achats
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil d’état – section administration
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service des Études des Marchés et des Achats

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : HUmani SC
Numéro d’enregistrement : BE 216.377.108.
Adresse postale : Boulevard Zoé Drion, 1
Ville : Charleroi
Code postal : 6000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Adresse électronique : avisdemarche@chu-charleroi.be
Téléphone : +32 71920122
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Service des Études des Marchés et des Achats
Numéro d’enregistrement : SAA
Adresse postale : Rue de Gozée, 706
Ville : Montigny-Le-Tilleul
Code postal : 6110
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Point de contact : Caroline Hubeau
Adresse électronique : caroline.hubeau@humani.be
Téléphone : +32 71920125
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d’état – section administration
Numéro d’enregistrement : 0931814266
Adresse postale : Rue de la science, 33
Ville : Bruxelles
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@conseildetat.be
Téléphone : +32 22349611
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
Numéro d’enregistrement : BE 0475.480.736
Ville : Antwerpen / Anvers
Code postal : 2000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Antwerpen ( BE211 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@3p.eu
Téléphone : +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement : BE 0671.516.647
Ville : Brussels
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : e.proc@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation :
TED eSender

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : d6c651ed-856e-4093-bd38-c2a5e5df58cd-01
Principale raison de la modification : Mise à jour d’informations
Description : Un document questions-réponses (format pdf) tiré du forum relatif au marché a été ajouté sur le lien cloud : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/37724/L1/2025 Ce document n'entraine aucune modification substantielle du cahier des charges, il apporte simplement quelques précisions. Ces précisions font partie intégrante du contenu du cahier des charges.

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4850c774-451a-428d-bc4a-573b307d3160 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/10/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 22/10/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00702139-2025
Numéro de publication au JO S : 205/2025
Date de publication : 24/10/2025