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1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HOPITAUX DE PROVENCE

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : SURVEILLANCE DES PARAMETRES AERAULIQUES DES ETABLISSEMENTS DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE HOPITAUX DE PROVENCE

Description : L'objet du présent accord-cadre vise à confier les prestations de surveillance des paramètres aérauliques des établissements du GHT Hôpitaux de Provence. Provence. L'accord-cadre composite, mono-attributaire, avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique et décomposé comme suit : Chaque lot comprend 2 parties : - 1 partie sous forme de marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire (sur la base de la DPGF) pour la maintenance préventive systématique - 1 partie sous forme d'accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande (sur la base du BPU) avec montant maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique : pour la maintenance préventive programmée et les actions correctives Le lot n°1 est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 957 000 euro(s) HT/an pour la part accord-cadre à bons de commande. Le lot n°2 est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 157 000 euro(s) HT/an pour la part accord-cadre à bons de commande. Lors de la notification du marché, la prestation concernera l'APHM pour le lot n°1 et le lot n°2

Identifiant de la procédure : 5f69e09c-fa01-418e-8fa8-5641a3626e47

Identifiant interne : 2025-0246

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71731000 Services de contrôle de qualité industriel

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 072 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Chaque lot comprend 2 parties : - 1 partie sous forme de marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire (sur la base de la Dpgf) pour la maintenance préventive systématique - 1 partie sous forme d'accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande (sur la base du Bpu) avec montant maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique : pour la maintenance préventive programmée et les actions correctives Le lot n°1 est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 957 000 euro(s) Ht/an pour la part accord-cadre à bons de commande. Le lot n°2 est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 157 000 euro(s) Ht/an pour la part accord-cadre à bons de commande. La date de notification de chaque contrat est le 03/07/2025. La consultation du contrat peut être effectuée à l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables. Voies de recours: recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter du présent avis. Le marché peur être consulté sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9h00 à 16h00 à l'adresse suivante : Direction des achats-80 rue Brochier 13005 Marseille

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Nord

Description : Nord

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71731000 Services de contrôle de qualité industriel

Options :

Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Timone, Conception, Sud

Description : Timone, Conception, Sud

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71731000 Services de contrôle de qualité industriel

Options :

Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 3 570 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : EOLIA

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0001

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 139 200 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 251096

Titre : Lot 1 - Nord

Date de conclusion du marché : 16/06/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : EOLIA

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0002

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 316 800 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 251097

Titre : Lot 2 - Timone, Conception, Sud

Date de conclusion du marché : 16/06/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : E60C1A52-E32A-8165-17D4E66BA38B382E

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : HOPITAUX DE PROVENCE

Numéro d’enregistrement : 59526

Adresse postale : 80 rue Brochier

Ville : Marseille

Code postal : 13295

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Point de contact : CREMIEUX François

Adresse électronique : correspondre@aws-france.com

Téléphone : 0491382016

Adresse internet : http://marchespublics.ght13.fr/

Profil de l’acheteur : http://marchespublics.ght13.fr/

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille

Numéro d’enregistrement : E60C1A88-A0AB-A040-BB59878CEC7EAB34

Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca

Ville : Marseille

Code postal : 13002

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr

Téléphone : 0491134813

Télécopieur : 0491811387

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille

Numéro d’enregistrement : E60C1ACE-DD41-4211-85C40C0B133519A4

Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca

Ville : Marseille

Code postal : 13002

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr

Téléphone : 0491134813

Télécopieur : 0491811387

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : EOLIA

Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement : 1624872-1-1-1

Adresse postale : 179 voie Atlas Zi Athélia 3

Ville : La Ciotat

Code postal : 13600

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Adresse électronique : contact@eoliagroupe.com

Téléphone : 0442708744

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : France

Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : EOLIA

Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement : 1624872-1-2-1

Adresse postale : 179 voie Atlas Zi Athélia 3

Ville : La Ciotat

Code postal : 13600

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Adresse électronique : contact@eoliagroupe.com

Téléphone : 0442708744

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : France

Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 54333e96-cf99-41f4-8917-a1294750ca7f - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 17/07/2025 08:10 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00472215-2025

Numéro de publication au JO S : 136/2025

Date de publication : 18/07/2025