Sous-Traitance RHU Systin: Etudes de toxicologie règlementaire

Le Réseau Hospitalo-Universitaire (RHU) SyStInn porté par le Pr Dumontet et soutenu par l?Agence Nationale de la Recherche (ANR) a pour objectif d?évaluer le potentiel anticancéreux d?un stimulant du système immunitaire inné en clinique, HEPHA-440. En vue d?obtenir une approbation d?utilisation chez l?humain par les agences réglementaires de santé, il …

CPV: 85210000 Usluge uzgajališta domaćih životinja, 85145000 Usluge medicinskih laboratorija, 73111000 Usluge istraživačkog laboratorija
rok:
6. lipnja 2025. 12:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
Sous-Traitance RHU Systin: Etudes de toxicologie règlementaire
registar:
Université Claude Bernard Lyon 1
nagradni broj:
24067FBIS

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université Claude Bernard Lyon 1
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Sous-Traitance RHU Systin: Etudes de toxicologie règlementaire
Description : Le Réseau Hospitalo-Universitaire (RHU) SyStInn porté par le Pr Dumontet et soutenu par l?Agence Nationale de la Recherche (ANR) a pour objectif d?évaluer le potentiel anticancéreux d?un stimulant du système immunitaire inné en clinique, HEPHA-440. En vue d?obtenir une approbation d?utilisation chez l?humain par les agences réglementaires de santé, il est nécessaire au préalable de tester la toxicité d?HEPHA-440 chez l?animal sur l?ensemble de l?organisme selon les normes en vigueur appelées « Bonnes Pratiques de Laboratoire » (BPL).
Identifiant de la procédure : 61e5552c-0291-4c6f-a32d-a35de0bfd4b9
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85210000 Services d'animalerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85145000 Services prestés par les laboratoires médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 73111000 Services de laboratoire de recherche

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Sous-Traitance RHU Systin: Etudes de toxicologie règlementaire
Description : e Réseau Hospitalo-Universitaire (RHU) SyStInn porté par le Pr Dumontet et soutenu par l'Agence Nationale de la Recherche (ANR) a pour objectif d'évaluer le potentiel anticancéreux d'un stimulant du système immunitaire inné en clinique, HEPHA-440. En vue d'obtenir une approbation d'utilisation chez l'humain par les agences réglementaires de santé, il est nécessaire au préalable de tester la toxicité d'HEPHA-440 chez l'animal sur l'ensemble de l'organisme selon les normes en vigueur appelées « Bonnes Pratiques de Laboratoire » (BPL).
Identifiant interne : 24067FBIS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 73111000 Services de laboratoire de recherche
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85145000 Services prestés par les laboratoires médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85210000 Services d'animalerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de LYON (CCIRA) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Lyon -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université Claude Bernard Lyon 1
Numéro d’enregistrement : 19691774400019
Adresse postale : 43 Bd du 11 novembre 1918
Ville : Villeurbanne cedex
Code postal : 69622
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@univlyon1.fr
Téléphone : 0472447966
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de LYON (CCIRA)
Numéro d’enregistrement : 13002931700018
Adresse postale : 1 Boulevard Vivier Merle
Ville : lyon
Code postal : Cedex 3
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : ara.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone : 04 26 99 28 33
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690004100029
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.talyon@juradm.fr
Téléphone : 04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.talyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4eed52d8-1a1a-4a8b-a053-656b2362c46a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/05/2025 11:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00298028-2025
Numéro de publication au JO S : 89/2025
Date de publication : 08/05/2025