Schaerbeek Formation Dépôt Historique - Evacuation des terres - zone ouest

Het project bestaat uit de afvoer van de grondstort in de “westelijke zone” van het gebouw Schaerbeek Vorming – Historisch Depot, waarvan het volume wordt geschat op 351.276 m³. De gronden dienen ter plaatse te worden bemonsterd en in functie van de resultaten per vrachtwagen en/of boot afgevoerd te worden …

CPV: 45112500 Zemljani radovi
mjesto izvršenja:
Schaerbeek Formation Dépôt Historique - Evacuation des terres - zone ouest
registar:
NMBS
nagradni broj:
WS2541225026

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SNCB
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Schaerbeek Formation Dépôt Historique - Evacuation des terres - zone ouest
Description : Le projet consiste en l’évacuation du dépôt de terres de la « zone ouest » du bâtiment Schaerbeek Formation Dépôt Historique dont le volume est estimé à 351.276 m³. Le sol doit être échantillonné sur place et, en fonction des résultats, transporté par camion et/ou bateau vers une destination finale, un lieu de stockage temporaire ou un centre de traitement des sols.
Identifiant de la procédure : 66ca4e6a-69c8-4b4a-89d0-b8f47104b15f
Identifiant interne : WS2541225026
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : WS2541225026 - 1
Description : Le projet consiste en l’évacuation du dépôt de terres de la « zone ouest » du bâtiment Schaerbeek Formation Dépôt Historique dont le volume est estimé à 351.276 m³. Le sol doit être échantillonné sur place et, en fonction des résultats, transporté par camion et/ou bateau vers une destination finale, un lieu de stockage temporaire ou un centre de traitement des sols.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : néerlandais, français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Description de la garantie financière : Informatif (les spécifications seront publiées ultérieurement après la sélection)
Date limite de réception des demandes de participation : 18/09/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Informatif (les spécifications seront publiées ultérieurement après la sélection)
Montage financier : Informatif (les spécifications seront publiées ultérieurement après la sélection)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'État
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article 23 de la Loi de 17 juin 2013, modifiée par la Loi de 16 février 2017, relative à la motivation, à l'information et aux voies de recours en matière de marchés publics.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCB

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SNCB
Numéro d’enregistrement : 0203430576_5640
Département : SNCB, Direction Stations - District Centre
Adresse postale : Rue de France 91
Ville : Anderlecht
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Téléphone : 00
Adresse internet : http://www.belgiantrain.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d'État
Numéro d’enregistrement : 0931814266
Ville : Brussel
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d1dff769-6431-402d-a0d9-41faf751cc2e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/08/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 18/08/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français néerlandais
Numéro de publication de l’avis : 00538720-2025
Numéro de publication au JO S : 157/2025
Date de publication : 19/08/2025