Rréalisation de travaux courants d'entretien relatifs à des opérations de modifications, remises à niveau, adaptations et/ou transformations des espaces, volumes et/ou surfaces du bâtiment pour répondre aux besoins de l'Epppd (4 lots)

La consultation a pour objet de confier au titulaire un marché pour la réalisation de travaux courants d'entretien relatifs à des opérations de modifications, remises à niveau, adaptations et/ou transformations des espaces, volumes et/ou surfaces du bâtiment pour répondre aux besoins de l'Epppd. Les travaux d'entretien de vitrerie et de …

CPV: 45113000 Opremanje gradilišta, 45440000 Ličilački i staklarski radovi, 44316500 Kovački proizvodi, 45420000 Radovi na ugradnji stolarije, 45262500 Zidanje i zidanje opekom, 45421141 Ugradnja pregradnih stijenki, 45430000 Radovi na postavljanju podne i zidne obloge
rok:
19. studenoga 2025. 15:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
Rréalisation de travaux courants d'entretien relatifs à des opérations de modifications, remises à niveau, adaptations et/ou transformations des espaces, volumes et/ou surfaces du bâtiment pour répondre aux besoins de l'Epppd (4 lots)
registar:
EPPD-CNHI
nagradni broj:
2025-525-SIM

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EPPD-CNHI
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Rréalisation de travaux courants d'entretien relatifs à des opérations de modifications, remises à niveau, adaptations et/ou transformations des espaces, volumes et/ou surfaces du bâtiment pour répondre aux besoins de l'Epppd (4 lots)
Description : La consultation a pour objet de confier au titulaire un marché pour la réalisation de travaux courants d'entretien relatifs à des opérations de modifications, remises à niveau, adaptations et/ou transformations des espaces, volumes et/ou surfaces du bâtiment pour répondre aux besoins de l'Epppd.
Identifiant de la procédure : 37afaa1c-14f4-464d-a6f4-2a209fefae21
Identifiant interne : 2025-525-SIM
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45113000 Travaux de chantier

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Palais de la Porte Dorée 293 avenue Daumesnil
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 660 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Se reporter au règlement de la consultation pour les détails de la procédure.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Travaux courants d'entretien en vitrerie et/ou serrurerie
Description : Les travaux d'entretien de vitrerie et de serrurerie pourront intervenir sur l'ensemble du site géographique de l'Epppd
Identifiant interne : 2025-525-1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45440000 Travaux de peinture et de vitrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 180 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 13/11/2025 15:00 +02:00
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/11/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : EPPD-CNHI
Organisation chargée des procédures de recours : EPPD-CNHI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : EPPD-CNHI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Travaux courants d'entretien de menuiserie
Description : Les travaux d'entretien de menuiserie pourront intervenir sur l'ensemble du site géographique de l'Epppd.
Identifiant interne : 2025-525-2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 160 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 13/11/2025 15:00 +02:00
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/11/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : EPPD-CNHI
Organisation chargée des procédures de recours : EPPD-CNHI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : EPPD-CNHI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Travaux courants d'entretien de maçonnerie et/ou de cloisonnement.
Description : Les travaux d'entretien de maçonnerie et de cloisonnement pourront intervenir sur l'ensemble du site géographique de l'Epppd.
Identifiant interne : 2025-525-3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 13/11/2025 15:00 +02:00
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/11/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : EPPD-CNHI
Organisation chargée des procédures de recours : EPPD-CNHI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : EPPD-CNHI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Travaux courants d'entretien de peinture et/ou de revêtements de sols et de murs
Description : Les travaux d'entretien de peinture et de revêtement de sols et de murs pourront intervenir sur l'ensemble du site géographique de l'Epppd.
Identifiant interne : 2025-525-4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45440000 Travaux de peinture et de vitrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 13/11/2025 15:00 +02:00
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/11/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : EPPD-CNHI
Organisation chargée des procédures de recours : EPPD-CNHI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : EPPD-CNHI

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : EPPD-CNHI
Numéro d’enregistrement : 13000272800017
Adresse postale : Secrétariat général 293 AVENUE DAUMESNIL Service des affaires juridiques 293 avenue Daumesnil
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : 0153595860
Adresse internet : www.palais-portedoree.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 210813a3-29be-4c2c-b93b-1e350f7ae27d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/10/2025 16:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00654721-2025
Numéro de publication au JO S : 192/2025
Date de publication : 07/10/2025