Procédure adaptée

La présente consultation est passée selon une procédure adaptée librement définie par le pouvoir adjudicateur dans le respect des dispositions de l'article L.2123-1 du code de la commande publique avec possibilité de négociation avec tous les candidats de chacun des lots. Façades acier bois Menuiserie - Métallerie- Serrurerie (49)

CPV: 45421000 Stolarski radovi, 45443000 Fasadni radovi
mjesto izvršenja:
Procédure adaptée
registar:
Alter Cités
nagradni broj:
AOA 360B 25 78

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Alter Cités

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Procédure adaptée
Description : La présente consultation est passée selon une procédure adaptée librement définie par le pouvoir adjudicateur dans le respect des dispositions de l'article L.2123-1 du code de la commande publique avec possibilité de négociation avec tous les candidats de chacun des lots.
Identifiant de la procédure : 029534d3-5a03-452a-8289-277348ccc9d2
Identifiant interne : AOA 360B 25 78
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : ANGERS
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Selon l’article 1441-3-1 du code de procédure civile, le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice soumis au code de la commande publique publie un avis relatif à son intention de conclure pour les marchés passés en procédure adaptée conformément aux articles R 2122-1 et R 2122-11 du code de la commande publique. Le prix du lot n°3 est avec la PSE.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Travaux de construction d'un parking silo "les Bretonnières"- Lot n°3 (49)
Description : Façades acier bois
Identifiant interne : 2025-360B-07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Angers
Code postal : 49101
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Mémoire environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Alter Cités
Organisation qui signe le marché : Alter Cités

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Travaux de construction d'un parking silo "les Bretonnières"- Lot n°4 (49)
Description : Menuiserie - Métallerie- Serrurerie (49)
Identifiant interne : 2025-360B-08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Angers
Code postal : 49101
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Mémoire environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Alter Cités
Organisation qui signe le marché : Alter Cités

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 454 672,99 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BRIAND CONSTRUCTION METALLIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE BRIAND- LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 231 672,99 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : OFFRE BRIAND-LOT N°3
Titre : Travaux de construction d'un parking en silo "les Bretonnières"-lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2025
Organisation qui signe le marché : Alter Cités

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ATLANTIQUE FER CONSTRUCTION
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AFC- LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 223 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : OFFRE AFC-LOT N°4
Titre : Travaux de construction d'un parking en silo "les Bretonnières"-lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2025
Organisation qui signe le marché : Alter Cités

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Alter Cités
Numéro d’enregistrement : 05820152600090
Département : Maine et Loire
Adresse postale : 48 C Bd Foch- BP 80110
Ville : ANGERS
Code postal : 49101
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Téléphone : 0241182121
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350111500039
Adresse postale : BP 3127
Ville : RENNES
Code postal : 35031
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : tj2-rennes@justice.fr
Téléphone : 0299653777
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : BRIAND CONSTRUCTION METALLIQUE
Numéro d’enregistrement : 30857515800024
Adresse postale : 29 avenue des Sables CS 10117
Ville : LES HERBIERS
Code postal : 85501
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Téléphone : 0251910373
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ATLANTIQUE FER CONSTRUCTION
Adresse postale : ZA La Mocqueterie - Rue de la Rogerie LA JUMELLIERE
Ville : CHEMILLE EN ANJOU
Code postal : 49120
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@societe-afc.fr
Téléphone : 0241294068
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9166e1be-152e-4319-9575-568c70637b56 - 01
Type de formulaire : Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis : 17/07/2025 12:51 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00469569-2025
Numéro de publication au JO S : 136/2025
Date de publication : 18/07/2025