Prestations de services de séjours en centres de vacances pendant la période estivale

Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire par lot de 150.000 euro(s) HT. Le contrat est conclu pour une durée de 36 mois à compter de sa date de notification Séjour sur le thème du poney Initiation activités nautiques Aventure et Nature Séjour en péniche Multisports …

CPV: 55242000 Usluge domova za odmor, 55243000 Usluge dječjih kampova za odmor, 63515000 Usluge putovanja, 92620000 Usluge u vezi sa sportom
rok:
17. studenoga 2025. 12:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
Prestations de services de séjours en centres de vacances pendant la période estivale
registar:
Commune de Ris Orangis
nagradni broj:
2025-31

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Ris Orangis
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de services de séjours en centres de vacances pendant la période estivale
Description : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire par lot de 150.000 euro(s) HT. Le contrat est conclu pour une durée de 36 mois à compter de sa date de notification
Identifiant de la procédure : cee0e1e6-7692-4885-b9af-657f8206f993
Identifiant interne : 2025-31
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63515000 Services de voyages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92620000 Services liés au sport

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place du Général de Gaulle
Ville : Ris Orangis
Code postal : 91130
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les dépôts de plis impérativement remis par voie dématérialisée. L'acheteur se réserve la possibilité d'engager des négociations avec, exceptés les offres considérées comme inappropriées. Toutefois, Il pourra l'attribuer sur la base des offres initiales sans négociation. Tous renseignements exclusivement via la plateforme de dématérialisation. La date du 19 janvier 2026 correspond à la date prévisionnelle de notification
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1: Séjour sur le thème du poney, plusieurs séances découverte du milieu fermier
Description : Séjour sur le thème du poney
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63515000 Services de voyages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92620000 Services liés au sport
Options :
Description des options : L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place du Général de Gaulle
Ville : Ris Orangis
Code postal : 91130
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/01/2026
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Trois à quatre mois avant la fin du contrat
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : salle des commissions
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ris Orangis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2: Initiation activités nautiques (voile, kayak en mer, char à voile) baignades
Description : Initiation activités nautiques
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63515000 Services de voyages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92620000 Services liés au sport
Options :
Description des options : L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place du Général de Gaulle
Ville : Ris Orangis
Code postal : 91130
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/01/2026
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Trois à quatre mois avant la fin du contrat
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : salle des commissions
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ris Orangis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3: Aventure et Nature : activités autour de la nature, de la biodiversité, découverte de l'environnement
Description : Aventure et Nature
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63515000 Services de voyages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92620000 Services liés au sport
Options :
Description des options : L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place du Général de Gaulle
Ville : Ris Orangis
Code postal : 91130
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/01/2026
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Trois à quatre mois avant la fin du contrat
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : salle des commissions
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ris Orangis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n°4: Séjour en péniche, descente d'un canal
Description : Séjour en péniche
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63515000 Services de voyages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92620000 Services liés au sport
Options :
Description des options : L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place du Général de Gaulle
Ville : Ris Orangis
Code postal : 91130
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/01/2026
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Trois à quatre mois avant la fin du contrat
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : salle des commissions
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ris Orangis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot n°5: Multisports en montagne : kayak, canoé, escalade…
Description : Multisports en montagne
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63515000 Services de voyages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92620000 Services liés au sport
Options :
Description des options : L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place du Général de Gaulle
Ville : Ris Orangis
Code postal : 91130
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/01/2026
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Trois à quatre mois avant la fin du contrat
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : salle des commissions
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ris Orangis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot n°6: Activités nautiques (voile, planche à voile, char à voile), baignades
Description : Activités nautiques
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63515000 Services de voyages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92620000 Services liés au sport
Options :
Description des options : L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place du Général de Gaulle
Ville : Ris Orangis
Code postal : 91130
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/01/2026
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Trois à quatre mois avant la fin du contrat
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : salle des commissions
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ris Orangis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot n°7: Activités nautiques (initiation ski nautique, kayak en mer, cerf-volant sportif...), baignades
Description : Activités nautiques
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63515000 Services de voyages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92620000 Services liés au sport
Options :
Description des options : L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place du Général de Gaulle
Ville : Ris Orangis
Code postal : 91130
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/01/2026
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Trois à quatre mois avant la fin du contrat
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : salle des commissions
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ris Orangis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot n°8: Sports de glisse : Surf, Paddle, Bouée tractée, bodyboard, bodysurf…
Description : Sports de glisse
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63515000 Services de voyages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92620000 Services liés au sport
Options :
Description des options : L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place du Général de Gaulle
Ville : Ris Orangis
Code postal : 91130
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/01/2026
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Trois à quatre mois avant la fin du contrat
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : salle des commissions
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ris Orangis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot n°9: Sports et sensations, multi-activités Eaux Vives (kayak, canoé, escalade, tir à l'arc...)
Description : Sports et sensations
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63515000 Services de voyages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92620000 Services liés au sport
Options :
Description des options : L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place du Général de Gaulle
Ville : Ris Orangis
Code postal : 91130
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/01/2026
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Trois à quatre mois avant la fin du contrat
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : salle des commissions
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ris Orangis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot n°10: Activités nautiques : Paddle, Plongée, Kayak de mer, Ski nautique…
Description : Activités nautiques
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63515000 Services de voyages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92620000 Services liés au sport
Options :
Description des options : L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place du Général de Gaulle
Ville : Ris Orangis
Code postal : 91130
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/01/2026
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Trois à quatre mois avant la fin du contrat
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : salle des commissions
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ris Orangis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : ACD59AF7-F7C3-B302-7B6340A3238AD7E1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Commune de Ris Orangis
Numéro d’enregistrement : 54211
Adresse postale : Place du Général de Gaulle
Ville : Ris Orangis
Code postal : 91130
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : Raffalli Stéphane
Téléphone : 0169025252
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Ris Orangis
Numéro d’enregistrement : ACD59B3D-0515-8E0F-FED1CC7C2ADEB19D
Adresse postale : Place du Général de Gaulle Renseignements exclusivement via la plateforme de dématérialisation, Renseignements exclusivement via la plateforme de dématérialisation
Ville : Ris Orangis
Code postal : 91130
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Téléphone : 0169025252
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : ACD59B4E-CDD7-EF75-8C2AA9C6849C0508
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : ACD59B65-9BDE-62F8-33AE5256454EFDB0
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7650c778-a079-4789-9c09-497ba2939b8e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/10/2025 15:36 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00706495-2025
Numéro de publication au JO S : 206/2025
Date de publication : 27/10/2025