Prestations de service d’entretien, de bon écoulement des réseaux eaux vannes (EV), eaux usées (EU) et eaux pluviales (EP) pour le patrimoine immobilier de Nanterre Coop Habitat

Le présent marché concerne les prestations de service d’entretien, de bon écoulement des réseaux eaux vannes (EV), eaux usées (EU) et eaux pluviales (EP) pour le patrimoine immobilier de Nanterre Coop Habitat. Le présent marché concerne les prestations de service d’entretien, de bon écoulement des réseaux eaux vannes (EV), eaux …

CPV: 90400000 Usluge u području otpadnih voda, 90420000 Usluge obrade otpadnih voda, 90480000 Usluge upravljanja odvodnjom
rok:
16. rujna 2025. 11:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
Prestations de service d’entretien, de bon écoulement des réseaux eaux vannes (EV), eaux usées (EU) et eaux pluviales (EP) pour le patrimoine immobilier de Nanterre Coop Habitat
registar:
Nanterre Coop Habitat
nagradni broj:
2500022

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Nanterre Coop Habitat
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de service d’entretien, de bon écoulement des réseaux eaux vannes (EV), eaux usées (EU) et eaux pluviales (EP) pour le patrimoine immobilier de Nanterre Coop Habitat
Description : Le présent marché concerne les prestations de service d’entretien, de bon écoulement des réseaux eaux vannes (EV), eaux usées (EU) et eaux pluviales (EP) pour le patrimoine immobilier de Nanterre Coop Habitat.
Identifiant de la procédure : 7f3251f3-fc43-4376-a119-ee6f247dafe0
Identifiant interne : 2500022
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90400000 Services des eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90420000 Services de traitement des eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 93 Av. Frederic et Irene Joliot Curie
Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de service d’entretien, de bon écoulement des réseaux eaux vannes (EV), eaux usées (EU) et eaux pluviales (EP) pour le patrimoine immobilier de Nanterre Coop Habitat
Description : Le présent marché concerne les prestations de service d’entretien, de bon écoulement des réseaux eaux vannes (EV), eaux usées (EU) et eaux pluviales (EP) pour le patrimoine immobilier de Nanterre Coop Habitat.
Identifiant interne : 2500022

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90400000 Services des eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90420000 Services de traitement des eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :
Nom : Maximilien

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au DCE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Nanterre Coop Habitat
Numéro d’enregistrement : 55214155800080
Adresse postale : 93, avenue Frédéric & Irène Joliot­Curie
Ville : NANTERRE
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Téléphone : 0147256666
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Nanterre
Numéro d’enregistrement : 177 801 115 00151
Adresse postale : 179-­191 avenue Joliot­Curie
Ville : NANTERRE
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3e5cdb4e-751e-45e6-b2c3-1ed25f087156 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2025 14:51 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00541710-2025
Numéro de publication au JO S : 157/2025
Date de publication : 19/08/2025