Prestations de redéveloppement et de tierce maintenance applicative du système modulers et services associés

Prestations de redéveloppement et de tierce maintenance applicative du système modulers et services associés Prestations de redéveloppement et de tierce maintenance applicative du système modulers et services associés

CPV: 72212517 Usluge razvoja programske podrške za informacijsku tehnologiju
rok:
17. studenoga 2025. 17:30
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
Prestations de redéveloppement et de tierce maintenance applicative du système modulers et services associés
registar:
INERIS
nagradni broj:
AC25MODULERS

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : INERIS
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de redéveloppement et de tierce maintenance applicative du système modulers et services associés
Description : Prestations de redéveloppement et de tierce maintenance applicative du système modulers et services associés
Identifiant de la procédure : 5107f88b-5938-414e-a8d2-dced4be1cc7f
Identifiant interne : AC25MODULERS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72212517 Services de développement de logiciels de technologies de l'information

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : BP 2 PARC TECHNOLOGIQUE ALATA
Ville : VERNEUIL-EN-HALATTE
Code postal : 60550
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 220 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de redéveloppement et de tierce maintenance applicative du système modulers et services associés
Description : Prestations de redéveloppement et de tierce maintenance applicative du système modulers et services associés

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72212517 Services de développement de logiciels de technologies de l'information

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : BP 2 PARC TECHNOLOGIQUE ALATA
Ville : VERNEUIL-EN-HALATTE
Code postal : 60550
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 220 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 220 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 17:30 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF AMIENS
Informations relatives aux délais de recours : code de la commande publique

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : INERIS
Numéro d’enregistrement : 38198492100019
Département : OISE
Adresse postale : BP 2 PARC TECHNOLOGIQUE ALATA
Ville : VERNEUIL EN HALATTE
Code postal : 60550
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Point de contact : Nadine DOERLE
Adresse électronique : nadine.doerle@ineris.fr
Téléphone : +33344556121
Adresse internet : https://www.ineris.fr/fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF AMIENS
Numéro d’enregistrement : 17800005500016
Département : SOMME
Adresse postale : 14 RUE LEMERCHIER
Ville : AMIENS
Code postal : 80000
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : +33322336170
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6ed7044a-d77a-489c-a71d-13751b3a9557 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/10/2025 10:57 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00681805-2025
Numéro de publication au JO S : 199/2025
Date de publication : 16/10/2025