PRESTATIONS DE DÉTARTRAGE, CURAGE, NETTOYAGE ET DÉGORGEMENT DES RÉSEAUX D'EAUX USÉES, VANNES ET PLUVIALES D'HABITAT 77

PRESTATIONS DE DÉTARTRAGE, CURAGE, NETTOYAGE ET DÉGORGEMENT DES RÉSEAUX D'EAUX USÉES, VANNES ET PLUVIALES D'HABITAT 77 PRESTATIONS DE DÉTARTRAGE, CURAGE, NETTOYAGE ET DÉGORGEMENT DES RÉSEAUX D'EAUX USÉES, VANNES ET PLUVIALES D'HABITAT 77 PRESTATIONS DE DÉTARTRAGE, CURAGE, NETTOYAGE ET DÉGORGEMENT DES RÉSEAUX D'EAUX USÉES, VANNES ET PLUVIALES D'HABITAT 77 PRESTATIONS DE …

CPV: 90900000 Usluge čišćenja i sanitacije, 90400000 Usluge u području otpadnih voda
rok:
29. rujna 2025. 10:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
PRESTATIONS DE DÉTARTRAGE, CURAGE, NETTOYAGE ET DÉGORGEMENT DES RÉSEAUX D'EAUX USÉES, VANNES ET PLUVIALES D'HABITAT 77
registar:
Habitat 77
nagradni broj:
2025-27

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Habitat 77
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRESTATIONS DE DÉTARTRAGE, CURAGE, NETTOYAGE ET DÉGORGEMENT DES RÉSEAUX D'EAUX USÉES, VANNES ET PLUVIALES D'HABITAT 77
Description : PRESTATIONS DE DÉTARTRAGE, CURAGE, NETTOYAGE ET DÉGORGEMENT DES RÉSEAUX D'EAUX USÉES, VANNES ET PLUVIALES D'HABITAT 77
Identifiant de la procédure : b4897704-e113-4c1e-bb5c-50e81e7833ef
Identifiant interne : 2025-27
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90400000 Services des eaux usées

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : AGENCE NORD GONDOIRE-PVM
Description : PRESTATIONS DE DÉTARTRAGE, CURAGE, NETTOYAGE ET DÉGORGEMENT DES RÉSEAUX D'EAUX USÉES, VANNES ET PLUVIALES D'HABITAT 77
Identifiant interne : 2025-5314

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90400000 Services des eaux usées

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/09/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Habitat 77 - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Habitat 77 - Tribunal Administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : AGENCE CENTRE - SÉNART-PAYS DE LA BRIE
Description : PRESTATIONS DE DÉTARTRAGE, CURAGE, NETTOYAGE ET DÉGORGEMENT DES RÉSEAUX D'EAUX USÉES, VANNES ET PLUVIALES D'HABITAT 77
Identifiant interne : 2025-5315

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90400000 Services des eaux usées

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/09/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Habitat 77 - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Habitat 77 - Tribunal Administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : AGENCE SUD - MVDS-GATINAIS
Description : PRESTATIONS DE DÉTARTRAGE, CURAGE, NETTOYAGE ET DÉGORGEMENT DES RÉSEAUX D'EAUX USÉES, VANNES ET PLUVIALES D'HABITAT 77
Identifiant interne : 2025-5316

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90400000 Services des eaux usées

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/09/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Habitat 77 - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Habitat 77 - Tribunal Administratif de Melun

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Habitat 77
Numéro d’enregistrement : 27770001900015
Département : Service Achats - Marchés
Adresse postale : 10 avenue Charles Péguy
Ville : Melun cedex
Code postal : 77002
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Service Achats - Marchés
Adresse électronique : kouwa.souka@habitat77.fr
Téléphone : 0164141496
Adresse internet : https://Habitat77.net
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marches.maximilien.fr
Profil de l’acheteur : https://marches.maximilien.fr
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle
Ville : Melun Cedex
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Téléphone : 0160566630
Télécopieur : 0160566610
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b31276b1-7432-4019-a979-3df24f961db3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/08/2025 15:22 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00555269-2025
Numéro de publication au JO S : 162/2025
Date de publication : 26/08/2025