Prestations de cours de théâtre par une compagnie professionnelle

Prestations de cours de théâtre par une compagnie professionnelle Prestations de cours de théâtre par une compagnie professionnelle

CPV: 92312110 Usluge kazališne produkcije, 92300000 Usluge razonode
rok:
6. lipnja 2025. 12:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
Prestations de cours de théâtre par une compagnie professionnelle
registar:
Ville de Houilles
nagradni broj:
2025.09

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Houilles
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de cours de théâtre par une compagnie professionnelle
Description : Prestations de cours de théâtre par une compagnie professionnelle
Identifiant de la procédure : f31c349b-0bb2-4503-bcc6-6c1a50e04164
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92312110 Services de divertissement prestés par les metteurs en scène de théâtre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92300000 Services de divertissement

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Houilles
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de cours de théâtre par une compagnie professionnelle
Description : Prestations de cours de théâtre par une compagnie professionnelle
Identifiant interne : 2025.09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92312110 Services de divertissement prestés par les metteurs en scène de théâtre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92312110 Services de divertissement prestés par les metteurs en scène de théâtre

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : houilles
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Document RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies et délais de recours suivants: Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Houilles
Numéro d’enregistrement : 21780311300018
Département : 78
Adresse postale : 16 r Gambetta, 78800 Houilles
Ville : Houilles
Code postal : 78800
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : marche-public@ville-houilles.fr
Téléphone : 0130863207
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Département : 56 avenue de Saint Cloud 78011 VERSAILLES
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 01 39 20 54 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b19eb210-6272-48ae-93de-c56f4a4bc1ea - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/05/2025 18:27 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00297642-2025
Numéro de publication au JO S : 89/2025
Date de publication : 08/05/2025